Ébauche – Document d’information (modèle normalisé)

Télécharger le format de rechange
(51 Ko, 1 pages)

Document d'information

Avis au lecteur

Le produit décrit dans ce document est disponible pour la vente exceptionnelle au Canada conformément à [Entrer le titre de l'arrêté ministériel].

Puisque l'étiquette du produit n'est pas conforme aux exigences du Règlement sur les aliments et drogues, le document suivant fournit les informations nécessaires à l'utilisation sécuritaire du produit.

Suite à [Entrer l'article] de l'Arrêté d'exemption, une copie papier de ce document doit être mise à la disposition de l'acheteur ou du consommateur au moment de la

vente du produit.

Questions sur l'utilisation de ce produit? Consultez votre professionnel de la santé ou votre pharmacien.

La marque et le nom du produit :

Instructions : indiquez le nom de la marque et le nom du produit en caractères gras et une taille de 12 points. Vous pouvez également inclure une image du produit.

Les fins diététiques spéciales du produit :

Instructions : indiquez la fin diététique spéciale de l'aliment en caractères gras et une taille de 12 points. La description de la fin diététique spéciale doit comprendre une indication de la catégorie de l'aliment (préparation pour nourrissons, fortifiant pour lait humain ou préparation pour régime liquide) et de ses indications d'utilisation.

Exemples :

• « Préparation pour nourrissons contenant du fer (à base de lait/prête à servir) »
• « Conçu pour les nourrissons prématurés en tant que complément nutritionnel (fortifiant pour lait humain) à ajouter au lait humain »
• « Préparation liquide complète sur le plan nutritionnel (préparation pour régime liquide) pour les personnes souffrant d'insuffisance rénale »

Pour les préparations pour nourrissons et les fortifiants pour lait humain : des renseignements sur les indications d'utilisation appropriées sont disponibles à la section 4.13 du Guide pour la préparation des demandes préalables à la mise en marché de préparations pour nourrissons et de fortifiants pour lait humain.

Fabricant et coordonnées :

Instructions : indiquez le nom et les coordonnées (site web, adresse postale, numéro de téléphone et/ou adresse électronique) du fabricant du produit. Vous pouvez également inclure le nom et les coordonnées de l'importateur canadien.

Liste des ingrédients :

Instructions : précédez la liste avec le titre « Ingrédients : » en gras; séparez les ingrédients par une virgule ou une puce.

Sources d'allergènes alimentaires, au gluten et aux sulfites ajoutés :

Contient :

Instructions : indiquez la présence de toutes sources d'allergènes alimentaires, de gluten et de sulfites ajoutés qui sont des ingrédients/composants intentionnellement ajoutés à l'aliment (œufs; lait; moutarde; arachides; crustacés et mollusques; poissons; graines de sésame; soja; sulfites; noix (amandes, noix du Brésil, noix de cajou, noisettes, noix de macadamia, noix de pacane, pignons, pistaches, noix de Grenoble), blé et triticale; et/ou sources de gluten (orge, avoine, seigle, triticale et blé). Remarque - les sources d'allergènes, les sources de gluten et les sulfites ajoutés doivent être mentionnés dans cette section même s'ils figurent dans la liste des ingrédients. S'il n'y en a pas, indiquez « s/o ».

Peut contenir :

Instructions : indiquez toutes sources d'allergènes alimentaires, de sources de gluten et de sulfites ajoutés qui peuvent être présents en raison de la contamination croisée inévitable. S'il n'y en a pas, indiquez « s/o ».

Mention liée à la phénylalanine (si l'aliment contient de l'aspartame) :

Instructions : le cas échéant, inclure une mention indiquant que l'aliment contient de la phénylalanine ou que l'aspartame contient de la phénylalanine. Si ce n'est pas le cas, indiquez « s/o ».

Information nutritionnelle :

Instructions : il est fortement recommandé de présenter les informations nutritionnelles sous forme de tableau pour une meilleure lisibilité. Veillez à ce que les unités de mesure par portion déclarée pour chaque nutriment soient claires et normalisées.

Instructions pour la préparation, l'utilisation et la conservation du produit :

Instructions : veillez à ce que les instructions soient claires et concises. L'utilisation de puces et d'étapes numérotées est recommandée pour une meilleure lisibilité.

Pour les préparations pour nourrissons et les fortifiants pour lait humain : les sections 4.12 et 4.13 du Guide pour la préparation des demandes préalables à la mise en marché de préparations pour nourrissons et de fortifiants pour lait humain contiennent des recommandations pour les instructions d'utilisation appropriés.

Pour les préparations pour régime liquide : les instructions d'utilisation doivent comprendre une mention indiquant que l'aliment est destiné à être consommé par voie orale ou administré à la sonde stomacale.

Date limite d'utilisation du produit :

Instructions : indiquez la date limite d'utilisation ou des indications où la date limite d'utilisation peut être trouvée sur le produit et le format de la date, par exemple « voir le fond du récipient (jj-mm-aaaa) ».

Numéro de lot :

Instructions : indiquez le numéro de lot ou des indications où le numéro de lot peut être trouvé sur le produit, par exemple « voir le fond du récipient ».