Cellules, tissus et organes destines à la transplantation et l'assistance à la procréation
- Avis - Publication de la deuxième version de la Ligne directrice à l'intention des établissements de cellules, tissus et organes - Sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation [2013-10-01]
- Avis - Deuxième version de l'ÉBAUCHE de la Ligne directrice à l'intention des établissements de cellules, tissus et organes - Sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation aux fins de consultation [2012-10-02]
- Document d'orientation à l'intention des établissements centraux - Déclaration des effets indésirables de cellules, tissus et organes humains [2010-11-01]
- Annexe E des Exigences générales pour les Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation et à la reproduction assistée de la CSA "Critères d'exclusion pour les facteurs de risque associés au VIH, au VHB et au VHC" [2008-01-11]
- Publication du Règlement sur la sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation dans la Partie II de la Gazette du Canada [2007-06-22]
- Proposition de publication le Règlement sur la sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation [2005-12-12]
- Résultats de la consultation: Cadre de réglementation proposé pour les CTO [2005-10-18]
- Examen national des établissements qui interviennent dans la manipulation et (ou) le traitement de cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation [2005-07-12]
- Consultation sur le nouveau cadre réglementaire sur la sécurité des cellules, des tissus et des organes (CTO)-Phase II [2005-06-15]
- Avis aux intervenants - Cadre de réglementation pour la sécurité des cellules, des tissus et des organes destinés à la transplantation [2004-08-18]
- Procos-verbal - Téléconférence sur le virus du Nil occidental avec les établissements en charge des cellules, des tissus et des organes - Le 15 juin 2004 [2004-08-05]
- Liste mise à jour des instruments médicaux homologués, incluant les instruments homologués pour l'évaluation préliminaire de donneurs
- Stratégie coordonnée et globale pour le Canada en matière de don et de transplantation [1999-11-18]
- Projet de loi C-56
Signaler un problème ou une erreur sur cette page
- Date de modification :