Cellules, tissus et organes destines à la transplantation et l'assistance à la procréation
- Ligne directrice sur la sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation [2025-03-12]
- Avis - Deuxième version de l'ÉBAUCHE de la Ligne directrice à l'intention des établissements de cellules, tissus et organes - Sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation aux fins de consultation [2012-10-02]
- Document d'orientation à l'intention des établissements centraux - Déclaration des effets indésirables de cellules, tissus et organes humains [2010-11-01]
- Publication du Règlement sur la sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation dans la Partie II de la Gazette du Canada [2007-06-22]
- Proposition de publication le Règlement sur la sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation [2005-12-12]
- Résultats de la consultation: Cadre de réglementation proposé pour les CTO [2005-10-18]
- Liste mise à jour des instruments médicaux homologués, incluant les instruments homologués pour l'évaluation préliminaire de donneurs
- Stratégie coordonnée et globale pour le Canada en matière de don et de transplantation [1999-11-18]