Lieux contaminés

Pour Santé Canada, un environnement propre est essentiel au maintien et à l'amélioration de la santé des Canadiens. Malheureusement, les activités commerciales, industrielles et militaires menées de longue date dans certaines régions du Canada ont entraîné la contamination de certains lieux. 

Un lieu contaminé est un lieu où l'on trouve des substances dont la concentration :

  1. dépasse les niveaux naturels et pose ou posera vraisemblablement un danger immédiat ou à long terme pour la santé humaine ou pour l'environnement, ou
  2. dépasse les niveaux stipulés dans les politiques et règlements. ( Secrétariat du Conseil du Trésor).

Rôle de Santé Canada

Dans le cadre du Plan d'action accéléré pour les lieux contaminés fédéraux (PAALCF), Santé Canada est un ministère apportant un soutien spécialisé c'est-à-dire qui fournit orientation, formation et conseils aux autres ministères fédéraux en ce qui a trait à l'évaluation des risques pour la santé humaine et à la participation du public.

D'autres ministères apportent un soutien spécialisé dans le cadre du PAALCF. Il s'agit notamment d'Environnement Canada, de Pêches et Océans Canada et de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

En tant qu'organisme fédéral de soutien spécialisé, la Division des lieux contaminés de Santé Canada doit :

  • examiner l'évaluation des risques pour la santé humaine et les rapports connexes d'entrepreneurs, de ministères gardiens et d'organismes de réglementation provinciaux;
  • collaborer pour l'intégration des questions de santé aux évaluations environnementales effectuées en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale;
  • fournir aux ministères gardiens des conseils spécialisés, de l'orientation, de la formation et des outils sur les pratiques exemplaires et les méthodes innovatrices en matière d'évaluation des risques pour la santé humaine et faire participer les parties concernées à la gestion des lieux contaminés.

Information

Pour toute question concernant l'évaluation des risques que représentent les lieux contaminés pour la santé humaine ou la participation du public, veuillez communiquer avec la Division des lieux contaminés de Santé Canada.

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