Consultations concernant la santé de l'environnement et du milieu de travail

Santé Canada reconnaît qu'une participation significative du public à l'élaboration des politiques et des programmes, à la prestation des services et aux initiatives législatives et réglementaires constituent aujourd'hui l'un des principaux défis liés à la gestion. Les Canadiens sont plus instruits et mieux informés que jamais et ils s'attendent à avoir leur mot à dire dans la prise de décisions sur les politiques publiques. Sur cette page, vous trouverez une vue d'ensemble des consultations publiques auxquelles vous pouvez participer ainsi que des renseignements sur les consultations antérieures.

Renseignements disponibles

Cette section contient des renseignements sur les consultations en cours dans le domaine de la santé de l'environnement et du milieu de travail.

Trouvez plus d'information sur les activités de consultation du ministère.

Bruit

Santé Canada collabore avec Statistique Canada et des spécialistes de l'extérieur travaillant dans les domaines incluant le bruit, de l'évaluation de la santé, de la médecine clinique et de l'épidémiologie afin de concevoir une étude qui examinera le lien entre les niveaux de bruit des éoliennes et l'ampleur des effets sur la santé signalés par les personnes demeurant à proximité d'éoliennes et des effets qui ont été mesurés objectivement. Le plan de recherche est publié pour une période de 30 jours afin de permettre à la population de l'examiner et de formuler des commentaires. Pour en savoir plus au sujet d'Étude de Santé Canada sur le bruit des éoliennes et la santé. Les commentaires doivent être envoyés au wind.turbine.health.study@hc-sc.gc.ca.

Consultations en cours

Il n'y a aucune consultation en cours.

Consultations antérieures

2013

2012

Qualité de l'air

Santé Canada s'emploie à éliminer les risques pour la santé associés aux polluants atmosphériques à l'intérieur et à l'extérieur.

Veuillez envoyer vos commentaires par courriel à l'adresse Divisions de la qualité de l'air. Pour nos dossiers et pour nous permettre de communiquer avec vous si nous avons besoin de précisions concernant vos commentaires, nous vous prions d'indiquer votre nom et celui de votre organisme, ainsi que votre adresse courriel ou votre numéro de téléphone.

Consultations en cours

Il n'y a aucune consultation en cours.

Consultations antérieures

2015

2012

  • Consultation publique sur le Projet de ligne directrice pour la qualité de l'air intérieur des résidences pour le naphthalène

2010

  • Consultation publique sur le Projet de ligne directive pour la qualité de l'air intérieur des résidences pour le toluène

2008

  • Version provisoire du document Évaluation des risques pour la santé humaine de l'inhalation de manganèse

Qualité de l'eau

Veuillez envoyer vos commentaires au Divisions de la qualité de l'eau. Pour nos dossiers et pour nous permettre de communiquer avec vous si nous avons besoin de précisions concernant vos commentaires, nous vous prions d'indiquer votre nom et celui de votre organisme, ainsi que votre adresse courriel ou votre numéro de téléphone.

Suite à toute consultation, le document technique de la recommandation sera révisé et affiché sur le site internet de Santé Canada. Un document résumant les commentaires reçus et la suite donnée sera disponible sur demande.

Consultations en cours

Consultations antérieures

Vous pouvez obtenir sur demande des documents soumis à la consultation par le passé. Veuillez en faire la demande par courriel au Bureau de la qualité de l'eau et de l'air. N'oubliez pas d'indiquer le titre du document en question.

2016

2015

2014

2013

  • Le Sélénium dans l'eau potable
  • Le 1,2-dichloroéthane dans l'eau potable
  • L'ammoniac dans l'eau potable
  • Nitrate et nitrite dans l'eau potable

2012

  • Consiels sur les bactéries pathogènes d'origine hydrique
  • Le chlorure de vinyle dans l'eau potable
  • La turbidité dans l'eau potable

2011

  • Les coliformes totaux dans l'eau potable
  • Escherichia coli dans l'eau potable
  • Document de conseils sur l'utilisation de la numération des bactéries hétérotrophes dans les approvisionnements d'eau potable au Canada
  • Protozoaires entériques : Giardia et Cryptosporidium

2006

  • Les acides haloacétiques
  • Les caractéristiques radiologiques de l'eau potable

La section Participation du public du site Web du Ministère contient des renseignements sur les autres consultations en cours à Santé Canada.

Radiation

Les commentaires doivent être envoyés au Bureau de la radioprotection ou le Bureau de la protection contre les rayonnements des produits cliniques et de consommation, si nécessaire. Pour nos dossiers, et afin que nous puissions communiquer avec vous si des précisions sur vos commentaires sont nécessaires, veuillez fournir votre nom, votre affiliation et votre adresse courriel ou votre numéro de téléphone.

Consultations en cours

2016

Consultations antérieures

2016

2014

2013

2012

2011

Radon

Le Bureau de la radioprotection de Santé Canada a pour mandat de favoriser et protéger la santé des Canadiens en évaluant et en gérant les risques associés à l'exposition aux rayonnements dans des milieux de vie, de travail et de loisirs. Par la recherche, nous évaluons les risques pour la santé et les impacts du rayonnement ionisant comme le radon.

Veuillez envoyer vos commentaires au bureau de la radioprotection. Pour nos dossiers et pour nous permettre de communiquer avec vous si nous avons besoin de précisions concernant vos commentaires, nous vous prions d'indiquer votre nom et celui de votre organisme, ainsi que votre adresse courriel ou votre numéro de téléphone.

Consultations en cours

Il n'y a aucune consultation en cours.

Consultations antérieures

2006

Substances existantes

Aux termes de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement 1999 (LCPE 1999), le Bureau d'évaluation du risque des substances existantes et le Bureau de la gestion du risque de Santé Canada sont responsable de l'évaluation et de la gestion des risques potentiels pour la santé humaine que présentent les substances existantes au Canada.

Veuillez envoyer vos commentaires au Bureau d'évaluation du risque des substances existantes ou au Bureau de la gestion du risque. Pour nos dossiers et pour nous permettre de communiquer avec vous si nous avons besoin de précisions concernant vos commentaires, nous vous prions d'indiquer votre nom et celui de votre organisme, ainsi que votre adresse courriel ou votre numéro de téléphone.

Consultations en cours

Il n'y a aucune consultation en cours.

Consultations antérieures

2015

2013

2005

Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail

Consultations en cours

Il n'y a aucune consultation en cours.

Consultations antérieures

2013

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