Évaluation des substances de la première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1)

La première Liste des substances d'intérêt prioritaire a été publiée dans la Gazette du Canada en 1989, et l'évaluation des risques que présentent pour la santé humaine ou pour l'environnement les 44 substances qu'elle comprend s'est terminée cinq ans plus tard, c'est-à-dire dans les délais prévus par la loi. (Les diverses options possibles pour réduire l'exposition aux substances qui se sont révélées « toxiques » ont été examinées, et le sont encore, en consultation avec les intervenants.)

Substances de la LSIP1 considérées comme « toxiques » en vertu de l'article 11 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE 1988)

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• Benzène* erratum (Version PDF - 229 Ko)
• Benzidine (Version PDF - 98 Ko)
• Composés du chrome hexavalent (Version PDF - 318 Ko)
• Composés inorganiques du cadmium (Version PDF - 631 Ko)
• Composés inorganiques oxygénés, sulfurés et solubles du nickel (Version PDF - 616 Ko)
• Composés inorganiques de l'arsenic (Version PDF - 419 Ko)
• Dibenzodioxines polychlorées (Version PDF - 284 Ko)
• Dibenzofurannes polychlorés (Version PDF - 285 Ko)
• 3,3'-Dichlorobenzidine (Version PDF - 131 Ko)
• 1,2-Dichloroéthane (Version PDF - 206 Ko)
• Dichlorométhane (Version PDF - 262 Ko)
• Eaux usées chlorées (Version PDF - 275 Ko)
• Effluents des usines de pâte blanchie (Version PDF - 452 Ko)
• Fibres de céramique réfractaire (Version PDF - 279 Ko)
• Fluorures inorganiques (Version PDF - 459 Ko)
• Hexachlorobenzène (Version PDF - 286 Ko)
• Hydrocarbures aromatiques polycycliques (Version PDF - 366 Ko)
• Oxybus (chlorométhane) (Version PDF - 121 Ko)
• Oxyde de chlorométhyle et de méthyle (Version PDF - 121 Ko)
• Paraffines chlorées à chaîne courte (Version PDF - 204 Ko)
• Phlatale de bis(2-éthylhexyle) (Version PDF - 293 Ko)
• Sites contaminés par la créosote (Version PDF - 178 Ko)
• Tétrachloroéthylène (Version PDF - 347 Ko)
• Trichloroéthylène (Version PDF - 316 Ko)

Autres substances de la LSIP1 évaluées aux termes de l'article 11 de la LCPE (1988)

• Aniline (Version PDF - 192 Ko)
• Oxyde bis (2-chloroéthylique) (Version PDF - 115 Ko)
• Chlorobenzène (Version PDF - 157 Ko)
• Phtalate de dibutyle (Version PDF - 220 Ko)
• 1,2-Dichlorobenzène (Version PDF - 169 Ko)
• 1,4 Dichlorobenzène (Version PDF - 183 Ko)
• 3,5-Diméthylaniline (Version PDF - 102 Ko)
• Phtalate de di-n-octyle (Version PDF - 183 Ko)
• Méthacrylate de méthyle (Version PDF - 177 Ko)
• Méthoxy-2 isobutane (oxyde de méthyle et de tert-butyle) (Version PDF - 142 Ko)
• Composés organostanniques (non pesticides) (Version PDF - 203 Ko)
• Pentachlorobenzène (Version PDF - 192 Ko)
• Styrène (Version PDF - 266 Ko)
• Tétrachlorobenzènes (Version PDF - 218 Ko)
• 1,1,2,2-Tétrachloroéthane (Version PDF - 168 Ko)
• Toluène (Version PDF - 185 Ko)
• Trichlorobenzènes (Version PDF - 230 Ko)
• Huiles moteur usées (Version PDF - 489 Ko)
• Xylènes (Version PDF - 176 Ko)

Le fondement sur lequel reposent les conclusions de l'évaluation, pour ces 44 substances, est décrit dans la publication intitulée Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation préparée sur chacune des substances.

Les données disponibles n'étaient pas jugées suffisantes pour conclure, ou non, que sept des 44 substances de la LSIP1 étaient « toxiques » pour la santé humaine aux termes de l'alinéa 11c) de la LCPE 1988. Ces sept substances sont présentées ci-après :

• Aniline (Version PDF - 192 Ko)
• Oxyde bis (2-chloroéthylique) (Version PDF - 115 Ko)
• Paraffines chlorées (Version PDF - 204 Ko)
• 3,5-Diméthylaniline (Version PDF - 102 Ko)
• Phtalate de di-n-octyle (Version PDF - 183 Ko)
• Composés organostanniques non pesticides (Version PDF - 203 Ko)
• 1,1,2,2-Tétrachloroéthane (Version PDF - 168 Ko)

Une fois diffusées les évaluations de ces composés relativement à la LSIP1, les produits en cause ont été supprimés de la Liste des substances d'intérêt prioritaire entre novembre 1992 et février 1994.

Les rapports d'évaluation établis pour chacune des sept substances figurant sur la LSIP1 pour lesquelles on ne pouvait arriver à une conclusion ont maintenant été mis à jour à partir d'une étude exhaustive visant à relever les nouvelles données essentielles obtenues récemment. Chacun des rapports d'évaluation présente un bref examen des raisons qui ont permis de déterminer qu'« il n'y avait pas suffisamment de données pour conclure », ou non, que ces substances de la LSIP1 étaient « toxiques » aux termes de la LCPE 1988. Les renseignements sur l'activité commerciale au Canada sont mis à jour et les nouvelles données essentielles qui ont des effets sur le résultat initial aux termes de la LCPE 1988 sont présentées. L'effet de ces nouvelles données sur l'évaluation de ce qui est « toxique » aux termes de la LCPE 1999 est évalué, les incertitudes sont indiquées et les mesures de suivi sont précisées.

Les rapports d'évaluation finaux relatifs aux substances ci-dessous, pour lesquelles les données existantes ne permettent pas de conclure si elles sont « toxiques » pour la santé humaine, peut être téléchargée en format PDF ou HTML (lorsque les versions finales seront disponibles). Pour obtenir une copie papier, il faut en faire la demande à eccc.substances.eccc@canada.ca.