Décision d’homologation RD2021-08, Souche RTI301 de Bacillus velezensis, souche RTI477 de Bacillus subtilis, biofongicide Ataplan et biofongicide Arolist

• Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
• Le 4 novembre 2021
• ISSN : 1925-0924 (version PDF)
• Numéro de catalogue : H113-25/2021-8F-PDF (version PDF)

Table des matières

• Énoncé de décision d'homologation concernant la souche RTI301 de Bacillus velezensis et la souche RTI477 de Bacillus subtilis
• Autres renseignements
• Annexe I – Commentaires et réponses

Énoncé de décision^{Note de bas de page 1} d'homologation concernant la souche RTI301 de Bacillus velezensis et la souche RTI477 de Bacillus subtilis

En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada accorde l'homologation à des fins de vente et d'utilisation de la souche RTI301 de Bacillus velezensisde qualité technique, de la souche RTI477 de Bacillus subtilisde qualité technique et des biofongicides Ataplan et Arolist, contenant comme principes actifs de qualité technique la souche RTI301 de Bacillus velezensis et la souche RTI477 de Bacillus subtilis, pour la répression de la pourriture des semences et de la brûlure des plantules dans le maïs (de grande culture, sucré, à éclater et de semence), le soja et le tournesol, et pour la répression du syndrome de la mort subite du soja.

La présente décision est conforme à celle qui est énoncée dans le Projet de décision d'homologation PRD2021-06, Souche RTI301 de Bacillus velezensis, souche RTI477 de Bacillus subtilis, biofongicide Ataplan et biofongicide Arolist, qui contient l'évaluation détaillée des renseignements soumis à l'appui de l'homologation. L'évaluation révèle que, dans les conditions d'utilisation approuvées, la valeur des produits antiparasitaires ainsi que les risques sanitaires et environnementaux qu'ils posent sont acceptables. Voir l'annexe I pour un résumé des commentaires reçus durant le processus de consultation ainsi que la réponse de Santé Canada à ces commentaires.

Autres renseignements

Il est possible de consulter, sur demande, les données d'essai (citées dans le PRD2021-06) à l'appui de la décision d'homologation dans la salle de lecture de l'ARLA. Pour obtenir des précisions, veuillez communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire de l'ARLA par téléphone au 1-800-267-6315) ou par courriel à pmra.info-arla@hc-sc.gc.ca.

Toute personne peut déposer un avis d'opposition^{Note de bas de page 2} à l'égard de la décision d'homologation dans les 60 jours suivant sa date de parution. Pour en savoir davantage sur les motifs d'un tel avis (l'opposition doit reposer sur un fondement scientifique), consultez la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web Canada.ca (sous la rubrique « Demander l'examen d'une décision ») ou communiquez avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire de l'ARLA.

Annexe I    Commentaires et réponses

Commentaires

1. Un pédiatre a transmis un commentaire dans lequel il se dit préoccupé par la présence de Bacillus velezensis dans les aliments.
2. Un membre du public a envoyé un commentaire dans lequel il affirme que les pesticides sont nocifs pour la santé des humains, des animaux et des végétaux et qu'accorder les homologations proposées entraînerait une hausse de leur utilisation, ainsi que de leurs concentrations.

Réponse

Avant d'homologuer un produit antiparasitaire, Santé Canada évalue en profondeur sa valeur et les risques qu'il pose pour la santé humaine et l'environnement. Seuls les produits qui posent des risques sanitaires et environnementaux acceptables, et dont la valeur a été démontrée, sont homologués. L'évaluation des risques (résumée dans le PRD2021-06) conclut que l'utilisation des biofongicides Ataplan et Arolist comme traitement des semences de maïs (de grande culture, sucré, à éclater et de semences), de soja et de tournesol est acceptable lorsque ces produits sont utilisés conformément au mode d'emploi qui figure sur leur étiquette respective.