Décision de réévaluation RVD2023-14, Hypochlorite de sodium, hypochlorite de calcium et préparations commerciales connexes
- Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
- Le 29 août 2023
- ISSN : 1925-1009 (version PDF)
- Numéro de catalogue : H113-28/2023-14F-PDF (version PDF)
Résumé
Pour obtenir la version intégrale de la Décision de réévaluation RVD2023-14, Hypochlorite de sodium, hypochlorite de calcium et préparations commerciales connexes, veuillez communiquer avec notre bureau des publications.
Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, n'hésitez pas à communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.
Table des matières
- Décision de réévaluation concernant l'hypochlorite de sodium, l'hypochlorite de calcium et les préparations commerciales connexes
- Décision de réévaluation concernant l'hypochlorite de sodium et l'hypochlorite de calcium
- Mesures d'atténuation des risques
- Prochaines étapes
- Autres renseignements
- Annexe I - Produits homologués contenant de l'hypochlorite de calcium et de l'hypochlorite de sodium au Canada
Décision de réévaluation concernant l'hypochlorite de sodium, l'hypochlorite de calcium et les préparations commerciales connexes
Sous le régime de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada doit régulièrement réévaluer tous les pesticides homologués pour s'assurer qu'ils demeurent conformes aux normes en matière de santé et d'environnement et pour garantir qu'ils ont encore une valeur. La réévaluation tient compte des données et des renseignements provenant de fabricants de pesticides, de rapports d'incident, d'autres organismes de réglementation et des commentaires reçus pendant les consultations publiques. Santé Canada applique les méthodes d'évaluation des risques reconnues à l'échelle internationale, ainsi que les approches et les politiques actuelles de gestion des risques.
Ce document (RVD2023-14, Hypochlorite de sodium, hypochlorite de calcium et préparations commerciales connexes) présente la décisionNote de bas de page 1 de réévaluation finale concernant le groupe d'hypochlorites (à savoir, le chlore disponible présent sous forme d'hypochlorite de calcium, le chlore disponible présent sous forme d'hypochlorite de sodium et l'hypochlorite de sodium), y compris la réponse au commentaire reçu et les modifications requises aux étiquettes. Tous les produits contenant de l'hypochlorite de sodium et de l'hypochlorite de calcium réglementés en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires au Canada sont assujettis à la présente décision de réévaluation.
L'hypochlorite de sodium et l'hypochlorite de calcium sont des agents antimicrobiens non sélectifs et à large spectre. Ils sont efficaces pour contrôler et prévenir la croissance des bactéries, des algues, des champignons et des virus lorsqu'ils sont utilisés dans une solution aqueuse. Les produits connexes sont homologués à titre d'agents antimicrobiens dans les milieux industriels, les systèmes d'eau décoratifs commerciaux, les installations municipales de traitement des eaux usées et des effluents industriels, certaines surfaces dures intérieures, les additifs de lessive, les piscines et les spas. Ils sont homologués à titre de produits à usage commercial et domestique. En outre, l'hypochlorite de sodium et l'hypochlorite de calcium figurent à l'annexe 2 du Règlement sur les produits antiparasitaires et sont exemptés de l'homologation. Ces produits inscrits à l'annexe sont également visés par la réévaluation. Les produits à base d'hypochlorite de calcium se présentent sous forme solide et les produits à base d'hypochlorite de sodium se présentent sous forme liquide.
Certains produits d'hypochlorite de sodium sont homologués pour des utilisations non réglementées par la Loi sur les produits antiparasitaires. Il s'agit notamment des utilisations sur les carcasses de bœuf, les carcasses de volaille, l'agriculture et les produits laitiers, les usines de transformation des aliments, la retransformation des volailles, l'immersion des volailles, l'eau des usines de transformation du poisson, la désinfection dans les établissements de soins de santé et les écoles, et l'allégation « élimine les taches, désinfecte et désodorise ». Ces utilisations et allégations n'ont pas été évaluées lors de la présente réévaluation. Santé Canada propose un nouvel ensemble de règlements en vertu de la Loi sur les aliments et drogues qui comprendra les agents d'assainissement pour surfaces (actuellement réglementés par la Loi sur les produits antiparasitaires) et les désinfectants pour surfaces (actuellement réglementés par le Règlement sur les aliments et drogues), collectivement appelés biocides. Pour de plus amples renseignements sur ce qui est proposé, veuillez consulter la Gazette du Canada, partie I, volume 156, numéro 19 : Règlement sur les biocides.
Les principes actifs de qualité technique, les concentrés de fabrication et les préparations commerciales contenant de l'hypochlorite de sodium ou de l'hypochlorite de calcium actuellement homologués figurent dans la base de données Information sur les produits antiparasitaires et à l'annexe I. Le Projet de décision de réévaluation PRVD2022-21, Hypochlorite de sodium, hypochlorite de calcium et préparations commerciales connexesNote de bas de page 2, qui fait état de l'évaluation de l'hypochlorite de sodium et de l'hypochlorite de calcium et de la décision proposée, a fait l'objet d'une période de consultation de 90 jours se terminant le 14 mars 2023. Il est proposé dans le document PRVD2022-21 de maintenir l'homologation des produits contenant de l'hypochlorite de sodium et de l'hypochlorite de calcium au Canada et d'ajouter les mises à jour proposées au mode d'emploi et aux mises en garde figurant sur l'étiquette pour les rendre conformes aux normes d'étiquetage actuelles et en améliorer la compréhension.
Santé Canada a reçu un commentaire pendant la consultation publique. Ce commentaire n'a pas entraîné de modification ni de mise à jour au projet de décision de réévaluation décrit dans le document PRVD2022-21. La liste des références utilisées lors de la préparation de la décision de réévaluation proposée figure dans le document PRVD2022-21.
Décision de réévaluation concernant l'hypochlorite de sodium et l'hypochlorite de calcium
Santé Canada a terminé la réévaluation de l'hypochlorite de sodium et de l'hypochlorite de calcium. En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, Santé Canada a jugé acceptable de maintenir l'homologation des produits contenant de l'hypochlorite de sodium et de l'hypochlorite de calcium. Une évaluation des renseignements scientifiques disponibles révèle que l'utilisation des produits à base d'hypochlorite de sodium ou d'hypochlorite de calcium respecte les normes actuelles de protection de la santé humaine et de l'environnement et a une valeur acceptable, si l'utilisation est conforme aux conditions d'homologation révisées, qui comprennent des modifications aux étiquettes.
Mesures d'atténuation des risques
Les étiquettes des produits antiparasitaires homologués comportent un mode d'emploi précis. On y trouve notamment des mesures d'atténuation des risques visant à protéger la santé humaine et l'environnement. Les utilisateurs sont tenus par la loi de s'y conformer. Les énoncés requis sur l'étiquette révisée à la suite de la réévaluation de l'hypochlorite de sodium et de l'hypochlorite de calcium sont résumés ci-dessous. Ces révisions seront apportées à l'annexe 2 du Règlement sur les produits antiparasitaires dans le cadre de futures modifications réglementaires, car les modifications requises aux étiquettes des produits à usage domestique touchent également les produits énumérés à l'annexe 2. Pour des précisions, voir l'annexe IV de la version intégrale du document RVD2023-14.
Santé humaine
Modifications à apporter aux étiquettes :
- Mise à jour des mots indicateurs, des mises en garde, des énoncés de premiers soins et des exigences en matière d'équipement de protection individuelle (EPI) pour les utilisateurs manipulant des produits pour piscines à usage domestique;
- Ajout d'un EPI (lunettes de protection) sur toutes les étiquettes des produits d'hypochlorite de calcium à usage commercial;
- Ajout de l'énoncé « Ne pas appliquer par temps venteux » sur les étiquettes des produits granulaires d'hypochlorite de calcium à usage domestique.
Environnement
Modifications à apporter aux étiquettes :
- Mise à jour des précautions pour l'environnement;
- Mise à jour des énoncés relatifs à l'entreposage et à l'élimination.
Prochaines étapes
Pour l'application de cette décision, les modifications requises doivent être apportées aux étiquettes de tous les produits au plus tard 24 mois après la date de publication du présent document de décision. Par conséquent, les titulaires et les détaillants disposeront de 24 mois à compter de la date de publication du présent document de décision pour faire en sorte que les produits vendus portent la nouvelle étiquette modifiée. Les utilisateurs disposeront de la même période de 24 mois à compter de la date de publication du présent document de décision pour commencer à utiliser les produits comportant les nouvelles étiquettes modifiées, qui seront accessibles dans le Registre public.
L'annexe I contient des précisions sur les produits touchés par cette décision.
Autres renseignements
Toute personne peut déposer un avis d'oppositionNote de bas de page 3 à l'égard de cette décision de réévaluation concernant l'hypochlorite de sodium, l'hypochlorite de calcium et les préparations commerciales connexes dans les 60 jours suivant sa date de publication. Pour en savoir davantage sur les motifs d'un tel avis (l'opposition doit reposer sur un fondement scientifique), consultez la section Pesticides du site Web Canada.ca (sous la rubrique « Demander l'examen d'une décision ») ou communiquez avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire de l'ARLA.
Les données d'essai confidentielles pertinentes (citées dans le PRVD2022-21) sur lesquelles repose la décision peuvent être consultées, sur demande, dans la salle de lecture de l'ARLA. Pour des précisions, communiquez avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire de Santé Canada.
Annexe I Produits homologués contenant de l'hypochlorite de calcium et de l'hypochlorite de sodium au Canada
| Numéro d'homologation | CatégorieNote de bas de page 2 du tableau 1 | Titulaire | Nom du produit | Type de formulation | Principe actif (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| 18123 | T | Axiall, LLC | Repak Calcium Hypochlorite | Solide | Hypochlorite de calcium 68,63 % |
| 21958 | T | Innovative Water Care, LLC | Calcium Hypochlorite Granular 65 | Granulés | Hypochlorite de calcium 65,0 % |
| 21959 | T | Innovative Water Care, LLC | Calcium Hypochlorite Granular 70 | Granulés | Hypochlorite de calcium 70,0 % |
| 22828 | T | Innovative Water Care, LLC | Calcium Hypochlorite Tablets 65% | Comprimés | Hypochlorite de calcium 65 % |
| 22829 | T | Innovative Water Care, LLC | Calcium Hypochlorite Tablets 70% | Comprimés | Hypochlorite de calcium 70,0 % |
| 23256 | T | Axiall, LLC | Pittabs Pastilles hypochlorite de calcium | Comprimés | Hypochlorite de calcium 68,63 % |
| 23258 | T | Innovative Water Care, LLC | Calcium Hypochlorite Granular 75% | Granulés | Hypochlorite de calcium 75 % |
| 25243 | T | Sani-Marc Inc. | Chlore Sani-Marc Granules de chloration | Granulés solubles | Hypochlorite de calcium 65 % |
| 27919 | T | Sani-Marc Inc. | Break Up CLG 70% | Granulés solubles | Hypochlorite de calcium 72,3 % |
| 28227 | T | RBF International Ltée | R-B 70 Chlore comprimé | Comprimés | Hypochlorite de calcium 70 % |
| 28228 | T | RBF International Ltée | R-B 70 Chlore granulé | Granulés solubles | Hypochlorite de calcium 70 % |
| 28397 | T | Intrachem Industries Inc. | GF-Chlore 70G | Granulés | Hypochlorite de calcium 70,5 % |
| 28398 | T | Intrachem Industries Inc. | GF-Chlore 70 T | Comprimés | Hypochlorite de calcium 70,5 % |
| 28405 | T | Sani-Marc Inc. | Sani-Marc Chlore | Solide | Hypochlorite de calcium 65 % |
| 29583 | T | Sani-Marc Inc. | Sani-Marc Chlore-1 | Granulés solubles | Hypochlorite de calcium 65,0 % |
| 31009 | T | Intrachem Industries Inc. | GF-Chlore 65G | Granulés | Hypochlorite de calcium 69,64 % |
| 31287 | T | Intrachem Industries Inc. | Intra-Chlore 65G | Granulés | Hypochlorite de calcium 69,64 % |
| 31288 | T | Intrachem Industries Inc. | Intra-Chlore 70G | Granulés | Hypochlorite de calcium 70,5 % |
| 31289 | T | Intrachem Industries Inc. | Intra-Chlore 70T | Comprimés | Hypochlorite de calcium 70,5 % |
| 31736 | T | RBF International Ltée | RBF Cal Hypo Gran 70 | Solide | Hypochlorite de calcium 70,5 % |
| 31737 | T | RBF International Ltée | RBF Cal Hypo Gran 65 | Solide | Hypochlorite de calcium 69,64 % |
| 31739 | T | Intrachem Industries Inc. | Intra-Chlore 65T | Comprimés | Hypochlorite de calcium 69,64 % |
| 31744 | T | RBF International Ltée | RBF Cal Hypo Tab 70 | Comprimés | Hypochlorite de calcium 70,5 % |
| 32281 | T | Axiall, LLC | Repak Q | Solide | Hypochlorite de calcium 68,63 % |
| 32558 | T | RBF International Ltée | RBF Cal Hypo Granular 65-2 | Granulés | Hypochlorite de calcium 67 % |
| 32559 | T | RBF International Ltée | RBF Cal Hypo Granular 70-2 | Granulés | Hypochlorite de calcium 72 % |
| 32651 | T | Sani-Marc Inc. | Sani-Marc Chlore-2 | Solide | Hypochlorite de calcium 69 % |
| 32956 | T | Haixing Eno Chemical Co., Ltd | Eno Chlor Granules 70 Cal Hypo | Granulés | Hypochlorite de calcium 70 % |
| 33102 | T | Sani-Marc Inc. | Sani-Marc Chlore-3 | Granulés solubles | Hypochlorite de calcium 70 % |
| 31573 | CF | Sani-Marc Inc. | Industrial Cal Hypo 65 | Granulés solubles | Hypochlorite de calcium 65 % |
| 33214 | CF | Sani-Marc Inc. | Industrial Cal Hypo 70 | Granulés solubles | Hypochlorite de calcium 70 % |
| 22468 | C | Innovative Water Care, LLC | Pulsar Plus Chlorateur sec briquettes | Comprimés | Hypochlorite de calcium 65 % |
| 23425 | C | Norweco Inc. | Tablettes Bio-Sanitizer | Comprimés | Hypochlorite de calcium 66,57 % |
| 24052 | C | Axiall, LLC | Accu-Tab SI Granulés d'hypochlorite de calcium | Comprimés | Hypochlorite de calcium 64,42 % |
| 30669 | C | Axiall, LLC | Pastilles de chloration du système VersachlorMD | Comprimés | Hypochlorite de calcium 68,46 % |
| 31529 | C | Innovative Water Care, LLC | CCH Comprimés de chloration | Comprimés | Hypochlorite de calcium 65 % |
| 23324 | D | Innovative Water Care, LLC | HTHMD Extra Super Shock pour piscines | Granulés | Hypochlorite de calcium 75 % |
| 28401 | D | KIK Holdco Company Inc. | Bioguard Burnout Extreme | Granulés | Hypochlorite de calcium 47 % |
| 28502 | D | KIK Holdco Company Inc. | Omni Breakout Extra | Granulés solubles | Hypochlorite de calcium 47 % |
| 28503 | D | KIK Holdco Company Inc. | Pro Guard Chlorinating Granules | Granulés solubles | Hypochlorite de calcium 47 % |
| 28601 | D | Innovative Water Care, LLC | HTH Granules de chloration régulière | Granulés | Hypochlorite de calcium 47 % |
| 29098 | D | Sani-Marc Inc. | Hypochlorite de calcium 48 % | Granulés solubles | Hypochlorite de calcium 48 % |
| 29394 | D | Innovative Water Care, LLC | GLBMD Super Shock | Granulés | Hypochlorite de calcium 75 % |
| 30161 | D | Innovative Water Care, LLC | HTH Granules de chloration super | Granulés | Hypochlorite de calcium 52,1 % |
| 30258 | D | KIK Holdco Company Inc. | Bioguard Burn-Out3 | Granulés | Hypochlorite de calcium 57,9 % |
| 30658 | D | Innovative Water Care, LLC | HTH Green to Blue I | Granulés solubles | Hypochlorite de calcium 52,1 % |
| 30935 | D | KIK Holdco Company Inc. | Omni Breakout Total | Granulés | Hypochlorite de calcium 57,9 % |
| 30936 | D | KIK Holdco Company Inc. | Omni Breakout Extra II | Granulés | Hypochlorite de calcium 57,9 % |
| 32235 | D | Innovative Water Care, LLC | HTH Granules de chloration | Granulés | Hypochlorite de calcium 47 % |
| 32357 | D | Easy 123 Pool Care LLC | Traitement Clorox Pool & Spa Quick-Shock | Granulés | Hypochlorite de calcium 57,9 % |
| 32358 | D | Easy 123 Pool Care LLC | Clorox Pool & Spa Quick-Shock Chlorinating Granules | Granulés | Hypochlorite de calcium 57,9 % |
| 33836 | D | Sani-Marc Inc. | Sani Marc PMF – Piscine | Comprimés | Hypochlorite de calcium 50,9 % Oxyde de zinc 0,4 % |
| Numéro d'homologation | CatégorieNote de bas de page 2 du tableau 2 | Titulaire | Nom du produit | Type de formulation | Principe actif (%) |
|---|---|---|---|---|---|
| 22709 | T | The Clorox Company of Canada, Ltd. | Javex Ta | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 23344 | T | Brenntag Canada Inc. | Hypochlorite de sodium 10,8 % | Solution | Hypochlorite de sodium 10,9 % |
| 25136 | T | UBA Inc. | 19% P/V Hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 14,5 % |
| 25619 | T | Olin Corporation | Solution d'hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 15,8 % |
| 26206 | T | The Clorox Company of Canada, Ltd. | Javex Solution d'hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 14,3 % |
| 26615 | T | Hawkins, Inc. | Vertex CSS-16 | Solution | Hypochlorite de sodium 15,6 % |
| 26684 | T | KIK Holdco Company Inc., DBA Lavo | Lavo 12% Trade | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 27344 | T | KIK Holdco Company Inc., DBA Lavo | Lavo 19% Trade | Solution | Hypochlorite de sodium 15,8 % |
| 27346 | T | KIK Holdco Company Inc., DBA Lavo | Lavo 15.5% Fiche technique | Solution | Hypochlorite de sodium 16,6 % |
| 27459 | T | KIK Holdco Company Inc., DBA Lavo | PL 12% Trade | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 27873 | T | Olin Canada ULC D.B.A. Olin Chlor Alkali Products | Hypochlorite à haut pouvoir | Solution | Hypochlorite de sodium 15,7 % |
| 27962 | T | The Clorox Company of Canada, Ltd. | Javex – 16 Hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 16,58 % |
| 28118 | T | KIK Corporation | KIK Sodium Hypochlorite 12% technique | Solution | Hypochlorite de sodium 10,7 % |
| 30656 | T | ClearTech Industries Inc. | Hypochlor-16 | Liquide | Hypochlorite de sodium 13,35 % |
| 30850 | T | Occidental Chemical Corporation | L'eau de Javel hypo-alcaline solution technique | Liquide | Hypochlorite de sodium 12,9 % |
| 21271 | CF | UBA Inc. | Hypochlorite de sodium 12 % | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 29788 | CF | KIK Holdco Company Inc., DBA Lavo | L-12% Trade | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 29797 | CF | KIK Holdco Company Inc., DBA Lavo | PPL 12% Trade | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 12419 | C | KIK Holdco Company Inc., DBA Lavo | Lavo 12 Hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 13731 | C | Brenntag Canada Inc. | Hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 15692 | C | Charlotte Products Ltd. | Swish-Brite 12 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 17076 | C | Solenis Canada ULC | CSW 20 Microbiocide | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 17363 | C | Univar Canada Ltd. | Guardsman-12 Hypochlorite de sodium | Liquide | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 17469 | C | Suez Water Technologies & Solutions Canada | Spectrus OX1205C | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 18417 | C | Nalco Canada ULC | Formule MMD-3404 Microbicide liquide à usage industriel | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 20643 | C | Les Produits Sanitaires Lépine Inc. | Sanbec-12 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 21674 | C | Les Produits Industriels Jean-Paul Cote Inc. | JPC 12 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 22749 | C | KIK Holdco Company Inc., DBA Lavo | Old Dutch 12 Javel concentrée | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 24387 | C | Glen Chemicals Ltd. | Clor-12 Liquide de chloration | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 24655 | C | Groulx Robertson Inc. | Javel-12 Hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 24922 | C | Advance Chemicals Limited | Advance 12A | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 24954 | C | Laboratoire Buckman du Canada ltée | Busan 1125 Agent antimicrobien | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 25152 | C | UBA Inc. | Javel-12 Hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 25327 | C | Chemco Products Inc. | Eclipse 633 Microbicide | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 25478 | C | Nalco Canada ULC | Stabrex ST70 | Solution | Hypochlorite de sodium 6,36 % Bromure de sodium 9,23 % |
| 25506 | C | The Clorox Company of Canada, Ltd. | Javex 12 Sodium Hypochlorite par Clorox | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 25506.02 | C | The Clorox Company of Canada, Ltd. | Atlantic-12 Hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 26675 | C | DPC Industries Inc | Dixichlor Max Solution d'hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 11,9 % |
| 27035 | C | NCH Canada Inc. | Actichlor Liquide de chloration | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 27296 | C | Klenzoid Canada Inc. | Algaecide – C | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 28171 | C | Olin Canada ULC D.B.A. Olin Chlor Alkali Products | Hypochlorite de sodium 11 % | Solution | Hypochlorite de sodium 11 % |
| 28172 | C | Olin Canada ULC D.B.A. Olin Chlor Alkali Products | Hypochlorite de sodium 12,5 % | Solution | Hypochlorite de sodium 12,9 % |
| 28279 | C | UBA Inc. | UBA Hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 28717 | C | Produits Chimiques Magnus Ltée | Magnatrol 40A | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 28933 | C | Controlchem Canada Ltd. | Controlchem 2621 Microbicide liquide | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 28934 | C | Controlchem Canada Ltd. | Controlchem 2620 Microbicide liquide | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 29008 | C | Quatic Industries Limited | Q-Chlor | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 29141 | C | Nalco Canada ULC | Stabrex ST70Can pour équipement | Solution | Hypochlorite de sodium 6,36 % Bromure de sodium 9,23 % |
| 29183 | C | The Clorox Company of Canada, Ltd. | Clorox Commercial Solutions Javex12 Eau de Javel par Clorox | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 29203 | C | KIK Holdco Company Inc., DBA Lavo | Hypochlorite de sodium 12 | Solution | Hypochlorite de sodium 11 % |
| 29243 | C | Jutzi Water Technologies Inc. | Formule MB 3050 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 29852 | C | KIK Holdco Company Inc., DBA Lavo | OD-12% | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 29876 | C | Flochem Ltd. | Flochem-12B Solution de Hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 30045 | C | Javel Bois-Francs Inc. | Javel BF-12 | Solution | Hypochlorite de sodium 9,8 % |
| 30174 | C | Aquarian Chemicals Inc. | Aquarian C611 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 30242 | C | Québec-O-Chimie inc. | Unica 910 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 30243 | C | Chemisphere Inc. | Clo-12 Microbicide Liquide | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 30317 | C | Kemira Chemicals, Inc. | Fennosan H-12 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 30514 | C | Megalab Inc. | HYPO 12 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 30754 | C | ClearTech Industries Inc. | Hypochlor-12 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 31164 | C | Occidental Chemical Corporation | L'eau de Javel hypo-alcaline Solution EUP | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 31206 | C | Acégriculture des Bois-Francs Inc. | ACG-12 | Solution | Hypochlorite de sodium 9,8 % |
| 31414 | C | 1221122 Ontario Ltd. DBA Keytech | Biotech V | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 31600 | C | Irving Blending & Packaging | Irving 12 Hypochlorite de sodium | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 32555 | C | Solesco Inc. | Solubact-Ox | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 32744 | C | PPG Canada Inc. | PPG Chemclor | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 32870 | C | RBF International Ltée | Chem Experts Krystal 12 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 33031 | C | Solesco Inc. | Solubact-Br | Solution | Hypochlorite de sodium 6,36 % Bromure de sodium 9,23 % |
| 33058 | C | PMC Water Systems Services Inc. | C-3612 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 33059 | C | Nalco Canada ULC | Stabrex ST70Can | Solution | Hypochlorite de sodium 6,36 % Bromure de sodium 9,23 % |
| 33080 | C | Kencro Chemicals Limited | Kenchlor-12 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 33585 | C | Chemtreat, Inc. | SodiumhypoC | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 33812 | C | Traitement D'Eau Expert Inc. | TEE-200A | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 33844 | C | Sodrox Chemicals Ltd. | Sodrox Hypochlorite de sodium 12,5% | Solution | Hypochlorite de sodium 12,9 % |
| 33855 | C | Sodrox Chemicals Ltd. | Sodrox Hypochlorite de sodium 11% | Solution | Hypochlorite de sodium 11 % |
| 34131 | C | RBF International Ltée | Chem Experts Krystal 12 Choc Liquide | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 34203 | C | Kurita Canada Inc. | Biotrol C12.5 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 34265 | C | Omnichem Inc. | Oxychlor 12 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 34796 | C | Pinnacle Aquatic Group Inc. | Pur Chlor 12 | Solution | Hypochlorite de sodium 10,3 % |
| 28971 | D | KIK Corporation | Shock Chlore liquide pour piscines | Solution | Hypochlorite de sodium 10,7 % |
| 30454 | D | KIK Corporation | Kem-Tek Chlore liquide pour piscines | Solution | Hypochlorite de sodium 10,7 % |
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