Mise à jour concernant les pesticides de la classe des néonicotinoïdes (janvier 2020)

Le 16 janvier 2020
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Introduction

Le présent document fait le point sur l'état des évaluations entreprises par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada concernant les insecticides de la classe des néonicotinoïdes (voir la dernière mise à jour concernant les pesticides de la classe des néonicotinoïdes datant de 2017). L'évaluation de cette catégorie d'insecticides est extrêmement complexe et comporte plusieurs facettes. Un rapport d'étape pour chaque volet des évaluations suivra.

Contexte

Les néonicotinoïdes font partie d'un groupe de pesticides utilisés en agriculture pour protéger les cultures contre différents insectes. Ils servent également à d'autres fins, par exemple à tuer des insectes à l'intérieur des maisons, à lutter contre les puces présentes sur les animaux de compagnie et à protéger les arbres des insectes envahissants comme l'agrile du frêne. Il y a trois néonicotinoïdes principaux dont l'utilisation est actuellement homologuée en agriculture au Canada, soit l'imidaclopride, la clothianidine et le thiaméthoxame.

Santé Canada tient compte de plusieurs éléments, car ils concernent l'homologation de ce groupe de pesticides, dont :

Les sections suivantes fournissent des renseignements à jour sur le statut de chacun de ces éléments.

Rapports d'incidents touchant les insectes pollinisateurs

Au Canada comme ailleurs dans le monde, le déclin des populations d'abeilles domestiques et des autres insectes pollinisateurs a suscité un vif intérêt auprès de la communauté scientifique et du grand public. Bien qu'un certain nombre de facteurs pourraient contribuer à ce déclin, on n'a relevé aucun facteur précis qui pourrait en expliquer la cause. Les renseignements scientifiques dont on dispose suggèrent qu'il pourrait s'agir de l'action combinée de plusieurs facteurs, comme la destruction des habitats, l'appauvrissement des sources de nourriture, les maladies, les virus, les organismes nuisibles et l'exposition aux pesticides.

En 2012, l'ARLA de Santé Canada a commencé à recevoir un grand nombre de rapports d'incident concernant les abeilles. L'enquête et l'analyse des résidus de pesticides qui ont suivi laissaient entendre que l'exposition aux néonicotinoïdes présents dans la poussière libérée durant le semis de maïs et de soja traités avec un semoir à air avait contribué à la mortalité observée. Avant le début de la période de semis de 2014, l'ARLA, de concert avec de nombreux intervenants, a œuvré pour faire en sorte que les mesures d'atténuation des risques soient communiquées aux agriculteurs partout au Canada et que ces derniers aient facilement accès à un lubrifiant à faible émission de poussière. Grâce à la mise en œuvre de ces mesures d'atténuation des risques, le nombre d'incidents déclarés en 2014, 2015 et 2016 était de 70 à 80 % inférieur à celui déclaré en 2013. De 2017 à 2019, Santé Canada a constaté une autre diminution dans le nombre d'incidents déclarés.

Évaluations axées sur les insectes pollinisateurs : thiaméthoxame, clothianidine et imidaclopride

A. Travail accompli à ce jour

En 2012, en réaction à une nouvelle étude et à l'instauration d'un nouveau cadre nord-américain d'évaluation des risques pour les insectes pollinisateurs et en collaboration avec l'Environmental Protection Agency des États-Unis et le California Department of Pesticide Regulation, Santé Canada a entrepris des réévaluations des trois néonicotinoïdes (thiaméthoxame, clothianidine et imidaclopride) axées sur les insectes pollinisateurs. Santé Canada a terminé les réévaluations de ces trois néonicotinoïdes axées sur les insectes pollinisateurs et a publié ses décisions le 11 avril 2019.

Afin de protéger les insectes pollinisateurs, Santé Canada révoque plusieurs utilisations des néonicotinoïdes sur des cultures qui attirent les abeilles, comme les vergers, et interdit la pulvérisation sur certaines cultures, comme les petits fruits et les légumes‑fruits, avant et pendant la floraison. Le traitement des semences a été jugé acceptable. Cependant, Santé Canada exige l'ajout d'énoncés sur les étiquettes pour toutes les cultures de céréales et de légumineuses afin de réduire au minimum l'exposition des insectes pollinisateurs pendant la plantation des semences traitées. La mise en œuvre de ces décisions est en cours, et les titulaires d'homologation doivent ajouter les mesures d'atténuation requises à l'étiquette de tous les produits qu'ils vendent au plus tard le 11 avril 2021.

B. Travail à accomplir

Santé Canada a entrepris l'examen spécial des produits contenant de la clothianidine, de l'imidaclopride et du thiaméthoxame qui sont homologués pour une utilisation sur les cucurbitacées, comme les citrouilles, les courges et les pastèques à confire, en raison de risques préoccupants pour une espèce d'abeille fouisseuse spécifique, l'abeille des citrouilles (Peponapis pruinosa). Ces examens spéciaux sont suspendus en attendant de recevoir des données pertinentes à la biologie de l'abeille des citrouilles. Ces études sont actuellement menées par le milieu universitaire. Les décisions touchant les réévaluations axées sur les insectes pollinisateurs tenaient compte des risques pour les abeilles domestiques et des risques pour les pollinisateurs indigènes, comme l'abeille des citrouilles, qui fait l'objet d'un examen spécial.

C. Délai d'exécution

Lorsque les nouvelles données sur l'abeille des citrouilles auront été fournies, Santé Canada évaluera ces renseignements afin de vérifier si les mesures d'atténuation des risques mises en place dans le cadre des évaluations des risques pour les insectes pollinisateurs suffisent toujours à protéger les abeilles des citrouilles, ou si des mesures d'atténuation supplémentaires sont requises.

Réévaluation cyclique : imidaclopride

Examens axés sur les organismes aquatiques : clothianidine et thiaméthoxame

A. Travail accompli à ce jour

Le 23 novembre 2016, Santé Canada a publié aux fins de consultation un projet de décision de réévaluation sur l'imidaclopride. Le 15 août 2018, Santé Canada a publié deux projets de décision d'examen spécial sur la clothianidine et le thiaméthoxame concernant les risques pour les invertébrés aquatiques. Ces trois projets indiquaient que ces substances ont été mesurées à des concentrations qui pourraient être dommageables pour les insectes aquatiques. Santé Canada a donc proposé l'abandon graduel de toutes les utilisations en agriculture de l'imidaclopride et de la plupart des utilisations à l'extérieur de ce principe actif, de même que de toutes les utilisations à l'extérieur de la clothianidine et du thiaméthoxame afin de protéger l'environnement.

B. Situation actuelle

Entre temps, Santé Canada a reçu une grande quantité de nouveaux renseignements dont il a entrepris l'examen. Il s'agissait notamment de commentaires de la population, de titulaires d'homologation de pesticides, de provinces, de même qu'une quantité sans précédent de nouvelles données sur la surveillance de l'eau qui ont été soumises par divers intervenants, comme le Groupe de travail sur la surveillance de l'eau d'Agriculture et Agroalimentaire Canada, et par des provinces. Ces nouvelles données sont de grande qualité et fournissent un portrait beaucoup plus précis des concentrations d'insecticides de la classe des néonicotinoïdes décelés au Canada. Les renseignements et les données fournis par les divers groupes de travail du Forum multilatéral sur les néonicotinoïdes se sont avérés essentiels aux évaluations de Santé Canada. De plus, Santé Canada tient compte de tous les nouveaux renseignements sur les néonicotinoïdes qui sont publiés dans les revues scientifiques. Ces nouveaux renseignements seront intégrés à l'évaluation des risques afin de veiller à ce que les futures décisions concordent avec l'état actuel des connaissances scientifiques.

C. Nouveau délai d'exécution

Les renseignements reçus sont en cours d'examen. Bien qu'au départ, Santé Canada prévoyait communiquer ses conclusions sur les risques pour les insectes aquatiques d'ici la fin 2019, l'importante quantité de nouveaux renseignements a retardé la publication de sa décision, puisqu'un examen des articles, des données et des observations scientifiques reçus s'impose.

Par conséquent, les décisions finales liées à la réévaluation cyclique de l'imidaclopride et aux examens spéciaux de la clothianidine et du thiaméthoxame axés sur les organismes aquatiques devraient être publiées à l'automne 2020.

Réévaluations cycliques : clothianidine et thiaméthoxame

A. Situation actuelle

Finalement, les réévaluations cycliques complètes de la clothianidine et du thiaméthoxame ont débuté en 2016 et ont pour but d'évaluer leur valeur, de même que les risques qu'ils présentent pour la santé et l'environnement, mais ne visent pas leurs effets sur les insectes pollinisateurs ni sur les invertébrés aquatiques. Comme il est susmentionné, l'évaluation des impacts sur les insectes pollinisateurs a récemment été terminée en 2019 et les examens spéciaux tiennent compte des impacts sur les invertébrés aquatiques.

B. Délai d'exécution

Ces examens cycliques sont en cours et les projets de décision feront suite aux examens spéciaux du thiaméthoxame et de la clothianidine axés sur les risques pour les insectes aquatiques.

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