Document d’orientation de l’ARLA, Modifications de groupes de cultures spécifiques et des propriétés chimiques de leurs résidus

Mise à jour : 2021

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire de Santé Canada
Le 10 décembre 2021

Résumé

Le présent document d'orientation vise à communiquer à l'industrie et aux autres parties intéressées les modifications apportées récemment aux groupes de cultures et aux propriétés chimiques de leurs résidus par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada.

Il s'agit de la mise à jour de différents groupes de cultures énumérés dans la Directive d'homologation DIR98-02, Lignes directrices sur les résidus chimiques. La directive DIR98-02 a été publiée en juin 1998 à l'intention des demandeurs et titulaires d'homologation de pesticides et d'autres produits antiparasitaires. La mise à jour des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus est un projet continu qui devrait se terminer dans un certain nombre d'années. Jusqu'à ce jour, les modifications apportées aux groupes de cultures ont été publiées dans les directives d'homologation DIR2009-01, DIR2010-01, DIR2011-02, DIR2014-02 et DIR2015-01, de même que dans le document de principes SPN2017-01. L'ARLA publiera sur une base régulière des avis de mise à jour pour les autres groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus, y compris un lien vers la page Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus.

Historique des documents (mise à jour et modifications)

Les modifications à des groupes de cultures spécifiques ont été publiées en 2021 dans un document d'orientation de l'ARLA au lieu d'un document de la série des directives d'homologations. Ce document d'orientation sera mis à jour au fur et à mesure que d'autres modifications seront apportées aux groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus.

Document Mise à jour

Le 10 décembre 2021

Document d'orientation de l'ARLA, Modifications de groupes de cultures spécifiques et des propriétés chimiques de leurs résidus – Mise à jour de 2021

L'ARLA a autorisé la modification des groupes de cultures suivants :

  • Groupe de cultures 6-21, Légumineuses
  • Groupe de cultures 7-21, Fourrage et paille de légumineuses
  • Groupe de cultures 15-21, Céréales
  • Groupe de cultures 16-21, Fourrage (vert et sec), foin et paille de céréales

L'ARLA a approuvé la création de 2 nouveaux groupes de cultures pour remplacer le groupe de cultures 19 original des épices et fines herbes :

  • Groupe de cultures 25, Fines herbes
  • Groupe de cultures 26, Épices

Le 26 juin 2017

Document de principes SPN2017-01, Directives pour la mise en œuvre des mises à jour des groupes de cultures 4 et 5 et des propriétés chimiques de leurs résidus

Le document de principes offre une orientation sur la mise en œuvre des modifications requises aux groupes de cultures 4 et 5 et aux propriétés chimiques de leurs résidus.

Le 6 novembre 2015

Directive d'homologation DIR2015-01, Révisions et mises à jour des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus

L'ARLA a approuvé la création des 2 nouveaux groupes de cultures suivants :

  • Groupe de cultures 23, Fruits d'origine tropicale ou subtropicale à écorce comestible
  • Groupe de cultures 24, Fruits d'origine tropicale ou subtropicale à écorce non comestible

Le 10 octobre 2014

Directive d'homologation DIR2014-02, Modifications et mises à jour de groupes de cultures spécifiques et des propriétés chimiques de leurs résidus

L'ARLA a approuvé la modification des groupes de cultures suivants :

  • Groupe de cultures 4-13, Légumes-feuilles
  • Groupe de cultures 5-13, Légumes-tiges et légumes-fleurs du genre Brassica

L'ARLA a approuvé la modification du groupe de cultures 12‑09, Fruits à noyau.
L'ARLA a approuvé la création d'un groupe de cultures :

  • Groupe de cultures 22, Légumes-bulbes, légumes‑tiges et légumes-pétioles

Le 11 octobre 2011

Directive d'homologation DIR2011-02, Mise à jour sur l'état de la révision des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus

L'ARLA a approuvé la modification du groupe de cultures suivant :

  • Groupe de cultures 14-11, Noix

Le 8 janvier 2010

Directive d'homologation DIR2010-01, Mise à jour sur l'état de la révision des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus

L'ARLA a approuvé la modification des groupes de cultures suivants :

  • Groupe de cultures 8-09, Légumes-fruits
  • Groupe de cultures 11-09, Fruits à pépins
  • Groupe de cultures 12-09, Fruits à noyau


L'ARLA a approuvé l'ajout de la culture suivante dans le groupe de cultures 20 (révisé), Oléagineux

  • Souci

Le 15 mai 2009

Directive d'homologation DIR2009-01, Mise à jour des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus

L'ARLA a approuvé la modification des groupes de cultures suivants :

  • Groupe de cultures 3-07, Légumes-bulbes
  • Groupe de cultures 10, Agrumes (révisé)
  • Groupe de cultures 13-07, Petits fruits
  • Groupe de cultures 20, Oléagineux (révisé)

L'ARLA a approuvé la création d'un groupe de cultures :

  • Groupe de cultures 21, Champignons comestibles

Pour des précisions, communiquez avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

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