Tableau des mesures de gestion des risques du Plan de gestion des produits chimiques

Le tableau suivant est une liste des mesures de gestion des risques publiées dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) (proposées ou finales) pour les substances qui sont jugées nocives pour l’environnement et/ou la santé humaine tel que défini sous le paragraphe 64 de la Loi canadienne de la protection de l’environnement 1999 (LCPE). Il contient les mesures de gestion des risques qui ont étés prises en vertu de diverses lois depuis le 1er janvier 2006. Ce tableau ne contient pas les mesures de gestion des risques prises à l’extérieur du PGPC, ni les mesures qui ne sont plus poursuivies.

Ce tableau est mis à jour annuellement, dernière mise à jour : décembre 2023.

Liste des mesures de gestion des risques du PGPC
Nom de substance Nom à l'annexe 1 Domaine de préoccupation en vertu de la LCPE Nº CAS Type d'instrument de mesure de gestion des risques Date de publication Stade de mesure de gestion des risques Mesure de gestion des risques
2,4,6-TTBP 2,4,6-Tri-tert-butylphénol, dont la formule moléculaire est C18H30O  Éco 732-26-3 LCPE - Nouvelle activitée significante 2012-07-18 Final Liste intérieure
2,4,6-TTBP 2,4,6-Tri-tert-butylphénol, dont la formule moléculaire est C18H30O  Éco 732-26-3 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
2-butoxyéthanol 2-butoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C6H14O2 Santé 111-76-2 Entente sur la performance environnementale 2007-01-24 Final 2-Butoxyéthanol : aperçu de l’entente sur la performance environnementale (n'est plus en vigueur)
2-butoxyéthanol 2-butoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C6H14O2 Santé 111-76-2 LCPE - Règlement (Prohibition) 2014-04-23 Final Règlement sur le 2-
butoxyéthanol
2-butoxyéthanol 2-butoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C6H14O2 Santé 111-76-2 LCPE - Règlement (Prohibition) 2006-12-27 Final Règlement sur le 2-
butoxyéthanol
2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle  2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle  Santé 7425-14-1 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2022-08-26 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle  2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle  Santé 7425-14-1 LCPE - Nouvelle activitée significante 2020-09-12 Proposé Liste intérieure
2-ME 2-méthoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C3H8O2 Santé Plusieurs, incluant :
109-86-4
LCPE - Liste des substances d'exportation contrôlée 2012-09-12 Final Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée
2-ME 2-méthoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C3H8O2  Santé Plusieurs, incluant :
109-86-4
LCPE - Règlement (Prohibition) 2006-11-29 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
2-MEA Acétate de 2-méthoxyéthyle, dont la formule moléculaire est C5H10O3  Santé 110-49-6 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2011-03-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
2-MEA Acétate de 2-méthoxyéthyle, dont la formule moléculaire est C5H10O3  Santé 110-49-6 LCPE - Nouvelle activitée significante 2012-10-10 Final Liste intérieure
2-MEA Acétate de 2-méthoxyéthyle, dont la formule moléculaire est C5H10O3  Santé 110-49-6 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
2-méthoxypropanol 2-Méthoxypropanol, dont la formule moléculaire est C4H10O2 Santé 1589-47-5 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2011-03-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
2-méthoxypropanol 2-Méthoxypropanol, dont la formule moléculaire est C4H10O2 Santé 1589-47-5 LAD - Emballages alimentaires
2009-10-06 Final Règlement sur les aliments et drogues
2-Nitropropane 2-Nitropropane, dont la formule moléculaire est C3H7NO2 Santé 79-46-9 LCPE - Nouvelle activitée significante 2014-01-15 Final Liste intérieure
2-Nitropropane 2-Nitropropane, dont la formule moléculaire est C3H7NO2 Santé 79-46-9 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2016-06-29 Final Liste des additifs alimentaires autorisés
2-Nitrotoluène 2-Nitrotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7NO2 Santé 88-72-2 LCPE - Nouvelle activitée significante 2014-01-15 Final Liste intérieure
Acrylamide 2-Propenamide, dont la formule moléculaire est C3H5NO  Santé 79-06-1 LAD - Autres mesures  2011-09-30 Final Codex Code of Practice for the Reduction of Acrylamide in Foods (pas disponible en francais)
Acrylamide 2-Propenamide, dont la formule moléculaire est C3H5NO  Santé 79-06-1 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2011-03-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Acrylamide 2-Propenamide, dont la formule moléculaire est C3H5NO  Santé 79-06-1 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Acrylamide 2-Propenamide, dont la formule moléculaire est C3H5NO  Santé 79-06-1 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2012-03-14 Final Liste des additifs alimentaires autorisés
Acrylamide 2-Propenamide, dont la formule moléculaire est C3H5NO  Santé 79-06-1 LAD - Autres mesures  2009-02-21 Final Consigne de consommation pour acrylamide et comment réduire l'exposition
Anthraquinones - Solvent Violet 13 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone, dont la formule moléculaire est C21H15NO3 Santé 81-48-1 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2022-11-17 Proposé Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Amiante Amiante Santé Plusieurs LCPE - Liste des substances d'exportation contrôlée 2018-10-17 Final Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée
Amiante Amiante Santé Plusieurs LCPE - Règlement (Exportation)  2018-10-17 Final Règlement sur l’exportation des substances figurant à la Liste des substances d’exportation contrôlée
Amiante Amiante Santé Plusieurs LCPE - Règlement (Prohibition) 2018-10-17 Final Règlement interdisant l’amiante et les produits contenant de l’amiante
Benzène Benzène dont la formule moléculaire est C6H6 Santé 71-43-2 LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2023-06-24 Proposé Ébauche des recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - Benzène, toluène, éthylbenzène et xylène (BTEX)
Benzène  Benzène dont la formule moléculaire est C6H6 Santé 71-43-2 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Benzène  Benzène dont la formule moléculaire est C6H6 Santé 71-43-2 LCPE - Ligne directrice (SC)  2013-09-14 Final Document de conseils sur le benzène dans l'air intérieur résidentiel
Benzophénone  Diphénylméthanone  Santé 119-61-9 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2022-11-17 Proposé Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Chlorure de benzyle α-Chlorotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7Cl  Santé 100-44-7 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2011-03-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Chlorure de benzyle α-Chlorotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7Cl  Santé 100-44-7 LCPE - Nouvelle activitée significante 2013-05-08 Final Liste intérieure
Chlorure de benzyle α-Chlorotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7Cl  Santé 100-44-7 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Bisphénol A 4,4'-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2  Éco & Santé 80-05-7 LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2012-04-14 Final Bisphénol A dans les effluents industriels : avis de planification de la prévention de la pollution
Bisphénol A 4,4'-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2  Éco & Santé 80-05-7 Entente sur la performance environnementale 2013-03-05 Final Bisphénol A dans les effluents des usines de recyclage de papier : l’entente sur la performance environnementale (n'est plus en vigueur)
Bisphénol A 4,4'-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2  Éco & Santé 80-05-7 LAD - Autres mesures  2009-11-17 Final Code d'usages dans le but de réduire minimum la présence de bisphénol A dans les préparations pour nourrissons
Bisphénol A 4,4'-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2  Éco & Santé 80-05-7 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2010-06-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Bisphénol A 4,4'-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2  Éco & Santé 80-05-7 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Bisphénol A 4,4'-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2  Éco & Santé 80-05-7 LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2018-06-09 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement - Bisphénol A
Bisphénol A 4,4'-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2  Éco & Santé 80-05-7 LAD - Emballages alimentaires
2009-10-06 Final Règlement sur les aliments et drogues
Bisphénol A 4,4'-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2  Éco & Santé 80-05-7 Loi sur les produits dangereux 2010-03-31 Final Loi sur les produits dangereux
Catéchol  Pyrocatéchol, dont la formule moléculaire est C6H6O2  Santé 120-80-9 LCPE - Nouvelle activitée significante 2011-12-21 Final Liste intérieure
Catéchol  Pyrocatéchol, dont la formule moléculaire est C6H6O2  Santé 120-80-9 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Chlorhexidine et ses sels Chlorhexidine et ses sels Éco 55-56-1
56-95-1
18472-51-0
3697-42-5
Entente sur la performance environnementale 2022-11-21 Final Entente sur la performance environnementale concernant la fabrication de produits à base de chlorhexidine
Chlorocrésol 4-chloro-3-méthylphénol Santé 59-50-7 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2022-11-17 Proposé Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Goudrons de houille et leurs distillats Goudrons de houille et leurs distillats Éco & Santé 65996-89-6 65996-90-9 65996-91-0 65996-93-2 65996-82-9 8007-45-2 LCPE - Règlement (Interdites) 2023-11-18 Proposé Règlement proposé qui interdirait la fabrication, l’importation et la vente de produits d’étanchéité qui contiennent des goudrons de houille au Canada
Cobalt et composés de cobalt solubles Cobalt et composés de cobalt solubles Éco Plusieurs LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2006-04-29 Final Fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc : avis de prévention de la planification de la pollution (n'est plus en vigueur)
Cobalt et composés de cobalt solubles Cobalt et composés de cobalt solubles Éco Plusieurs Entente sur la performance environnementale 2018-01-05 Final Secteur des fonderies de métaux communs : aperçu des ententes sur la performance environnementale
Cobalt et composés de cobalt solubles Cobalt et composés de cobalt solubles Éco Plusieurs LCPE - Code de Pratique (ECCC) 2006-03-01 Final Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs
Cobalt et composés de cobalt solubles Cobalt et composés de cobalt solubles Éco Plusieurs Loi sur les pêches 2018-05-30 Final Code de pratiques écologiques pour les mines de métaux 
Cobalt et composés de cobalt solubles Cobalt et composés de cobalt solubles Éco Plusieurs LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Cobalt et composés de cobalt solubles Cobalt et composés de cobalt solubles Éco Plusieurs LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2017-05-27 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - cobalt
Cobalt et composés de cobalt solubles Cobalt et composés de cobalt solubles Éco Plusieurs Loi sur les pêches 2018-05-30 Final Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants
DBDPE 1,1′-(Éthane-1,2-diyl)bis[pentabromobenzène] (Décabromodiphényléthane)  Éco 84852-53-9 LCPE - Liste des substances d'exportation contrôlée 2022-05-14 Proposé Liste des substances d'exportation contrôlée
DBDPE 1,1′-(Éthane-1,2-diyl)bis[pentabromobenzène] (Décabromodiphényléthane)  Éco 84852-53-9 LCPE - Règlement (Interdites) 2022-05-14 Proposé Projet de Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2022) 
Déchlorane plus (DP) 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène  Éco 13560-89-9 LCPE - Liste des substances d'exportation contrôlée 2022-05-14 Proposé Liste des substances d'exportation contrôlée
Déchlorane plus (DP) 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène  Éco 13560-89-9 LCPE - Règlement (Interdites) 2022-05-14 Proposé Projet de Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2022) 
EMDEG Acétate de 2-méthoxyéthyle, dont la formule moléculaire est C5H10O3  Santé 111-77-3 LCPE - Code de Pratique (SC)  2016-11-05 Final Code de pratique sur la concentration recommandée de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol (EMDEG) dans les revêtements destinés aux consommateurs au Canada
EMDEG Acétate de 2-méthoxyéthyle, dont la formule moléculaire est C5H10O3  Santé 111-77-3 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2011-03-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
EMDEG Acétate de 2-méthoxyéthyle, dont la formule moléculaire est C5H10O3  Santé 111-77-3 LCPE - Nouvelle activitée significante 2012-10-10 Final Liste intérieure
EMDEG Acétate de 2-méthoxyéthyle, dont la formule moléculaire est C5H10O3  Santé 111-77-3 LAD - Emballages alimentaires
2009-10-06 Final Règlement sur les aliments et drogues
DEHA Adipate de bis(2-éthylhexyle), dont la formule moléculaire est C22H42O4 Santé 103-23-1 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2014-04-25 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Sulfate de diéthyle Sulfate de diéthyle, dont la formule moléculaire est C4H10O4S Santé 64-67-5 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2011-03-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Sulfate de diéthyle Sulfate de diéthyle, dont la formule moléculaire est C4H10O4S Santé 64-67-5 LCPE - Nouvelle activitée significante 2013-01-30 Final Liste intérieure
Sulfate de diméthyle Sulfate de diméthyle, dont la formule moléculaire est C2H6O4S Santé 77-78-1 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2011-03-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Sulfate de diméthyle Sulfate de diméthyle, dont la formule moléculaire est C2H6O4S Santé 77-78-1 LCPE - Nouvelle activitée significante 2013-01-30 Final Liste intérieure
Dioxinnes et furannes (PCDD/PCDF) Polychlorodibenzo-p-dioxines et polychloro-dibenzo-furanne Éco & Santé Plusieurs LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2006-04-29 Final Fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc : avis de prévention de la planification de la pollution (n'est plus en vigueur)
Dioxinnes et furannes (PCDD/PCDF) Polychlorodibenzo-p-dioxines et polychloro-dibenzo-furanne Éco & Santé Plusieurs LCPE - Code de Pratique (ECCC) 2006-03-31 Final Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs
Disperse Yellow 3 N-[4-(2-Hydroxy-5-tolylazo)phényl]acétamide, dont la formule moléculaire est C15H15N3O2  Éco 2832-40-8 LCPE - Directives sur les rejets (ECCC) 2020-09-05 Final Directives sur les rejets du Disperse Yellow 3 et de 25 autres colorants azoïques dispersés dans le secteur des textiles
DTBSBP 4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphénol, dont la formule moléculaire est C18H30O Éco 17540-75-9 LCPE - Nouvelle activitée significante 2014-01-15 Final Liste intérieure
DTBSBP 4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphénol, dont la formule moléculaire est C18H30O Éco 17540-75-9 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Épichlorhydrine 1-Chloro-2,3-époxypropane, dont la formule moléculaire est C3H5CIO Santé 106-89-8 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2010-06-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Épichlorhydrine 1-Chloro-2,3-époxypropane, dont la formule moléculaire est C3H5CIO Santé 106-89-8 LCPE - Nouvelle activitée significante 2012-07-18 Final Liste intérieure
Épichlorhydrine 1-Chloro-2,3-époxypropane, dont la formule moléculaire est C3H5CIO Santé 106-89-8 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Épichlorhydrine 1-Chloro-2,3-époxypropane, dont la formule moléculaire est C3H5CIO Santé 106-89-8 LAD - Emballages alimentaires
2009-10-06 Final Règlement sur les aliments et drogues
Épichlorhydrine 1-Chloro-2,3-époxypropane, dont la formule moléculaire est C3H5CIO Santé 106-89-8 LAD - Liste des additifs alimentaires autorisés  2016-06-29 Final Liste des additifs alimentaires autorisés
Carbamate d'éthyle Carbamate d'éthyle (Uréthane) Santé 51-79-6 LAD - Liste des additifs alimentaires autorisés  2013-09-03 Final Liste des additifs alimentaires autorisés
Ethylène oxide Oxyde d'éthylène, dont la formule moléculaire est H2COCH2 Santé 75-21-8 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Ethylène oxide Oxyde d'éthylène, dont la formule moléculaire est H2COCH2 Santé 75-21-8 LAD - Liste des additifs alimentaires autorisés  2017-10-12 Final Liste des additifs alimentaires autorisés
Éthyloxirane 1,2-Époxybutane, dont la formule moléculaire est C4H8O Santé 106-88-7 LCPE - Nouvelle activitée significante 2011-12-21 Final Liste intérieure
Formaldéhyde Formaldéhyde, dont la formule moléculaire est CH2O Éco & Santé 50-00-0 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Formaldéhyde Formaldéhyde, dont la formule moléculaire est CH2O Éco & Santé 50-00-0 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2021-07-07 Final Règlement sur les émissions de formaldéhyde provenant des produits de bois composite
Formaldéhyde Formaldéhyde, dont la formule moléculaire est CH2O Éco & Santé 50-00-0 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2023-06-17 Proposé Règlement modifiant le Règlement sur les émissions de formaldéhyde provenant des produits de bois composite
Formaldéhyde Formaldéhyde, dont la formule moléculaire est CH2O Éco & Santé 50-00-0 LCPE - Directive (HC) 2006-04-15 Final Lignes directrices sur la qualité de l'air intérieur résidentiel – formaldéhyde
Quatre substances à base de télomères fluorés 1,6-Diisocyanatohexane, homopolymérisé, produits de réaction avec l'alpha fluoro oméga-(2-hydroxyéthyl)-poly(difluorométhylène), des alcools ramifiés en C16-20 et l'octadécan-1-ol
Méthacrylate d'hexadécyle, polymères avec le méthacrylate de 2-hydroxyéthyle, l'acrylate de gamma-oméga-perfluoroalkyle en C10-16 et le méthacrylate de stéaryle
Méthacrylate d'isobutyle, polymérisé avec l'acrylate de butyle, l'anhydride maléique, esters de gamma-oméga-perfluoroalkyle en C8-14, amorcé avec du benzènecarboperoxoate de tert-butyle
Alcool allylique, produits de réaction avec du pentafluoroiodoéthane et de tétrafluoroéthylène télomérisés, déshydroiodés, produits de réaction avec de l'épichlorhydrine et la triéthylènetétramine
Éco Plusieurs, incluant : 1246542-93-7  203743-03-7  459415-06-6  464178-90-3 LCPE - Règlement (Interdites) 2010-10-13 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
Fuel-oil nº 2 Fuel-oil nº 2 Éco 68476-30-2 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
HBCD Hexabromocyclododécane, dont la formule moléculaire est C12H18Br6  Éco 3194-55-6 LCPE - Liste des substances d'exportation contrôlée 2022-05-14 Proposé Liste des substances d'exportation contrôlée
HBCD Hexabromocyclododécane, dont la formule moléculaire est C12H18Br6  Éco 3194-55-6 LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2016-05-28 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement - Hexabromocyclododécane (HBCD)
HBCD Hexabromocyclododécane, dont la formule moléculaire est C12H18Br6  Éco Plusieurs, incluant : 3194-55-6 LCPE - Règlement (Interdites) 2016-10-05 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
HBCD Hexabromocyclododécane, dont la formule moléculaire est C12H18Br6  Éco Plusieurs, incluant : 3194-55-6 LCPE - Règlement (Interdites) 2022-05-14 Proposé Projet de Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2022) 
HCBD Hexachlorobutadiène, dont la formule moléculaire est C4Cl6 Éco 87-68-3 LCPE - Règlement (Interdites) 2013-01-02 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
HCBD Hexachlorobutadiène, dont la formule moléculaire est C4Cl6 Éco 87-68-3 LCPE -  Liste de quasi-élimination 2006-12-13 Final Liste de quasi-élimination
Composés hexavalents du chrome Composés hexavalents du chrome Éco & Santé Plusieurs LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2006-04-29 Final Fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc : avis de prévention de la planification de la pollution (n'est plus en vigueur)
Composés hexavalents du chrome Composés hexavalents du chrome Éco & Santé Plusieurs Entente sur la performance environnementale 2018-01-05 Final Secteur des fonderies de métaux communs : aperçu des ententes sur la performance environnementale
Composés hexavalents du chrome Composés hexavalents du chrome Éco & Santé Plusieurs LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2020-04-01 Final Règlement sur l’électrodéposition du chrome, l’anodisation au chrome et la gravure inversée
Composés hexavalents du chrome Composés hexavalents du chrome Éco & Santé Plusieurs LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2009-06-24 Final Règlement sur l’électrodéposition du chrome, l’anodisation au chrome et la gravure inversée
Composés hexavalents du chrome Composés hexavalents du chrome Éco & Santé Plusieurs LCPE - Code de Pratique (ECCC) 2006-03-01 Final Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs
Composés hexavalents du chrome Composés hexavalents du chrome Éco & Santé Plusieurs LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2018-06-09 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement - Chrome hexavalent
Hydrazine Hydrazine, dont la formule moléculaire est N2H4 Éco & Santé 302-01-2 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Hydrazine Hydrazine, dont la formule moléculaire est N2H4 Éco & Santé 302-01-2 LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2013-02-23 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement - Hydrazine
Hydrazine Hydrazine, dont la formule moléculaire est N2H4 Éco & Santé 302-01-2 LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2018-11-10 Final Hydrazine : avis de planification de la prévention de la pollution
Hydroquinone Hydroquinone, dont la formule moléculaire est C6H6O2 Santé 123-31-9 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2010-06-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Hydroquinone Hydroquinone, dont la formule moléculaire est C6H6O2 Santé 123-31-9 LCPE - Nouvelle activitée significante 2011-12-21 Final Liste intérieure
Hydroquinone Hydroquinone, dont la formule moléculaire est C6H6O2 Santé 123-31-9 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Hydroquinone Hydroquinone, dont la formule moléculaire est C6H6O2 Santé 123-31-9 LCPE - Liste des drogues sur ordonnance  2018-10-01 Final Liste des drogues sur ordonnance
Isoprène 1,3-butadiène, 2-méthyl- dont la formule moléculaire est C5H8  Santé 78-79-5 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2010-06-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Isoprène 1,3-butadiène, 2-méthyl- dont la formule moléculaire est C5H8  Santé 78-79-5 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Isoprène 1,3-butadiène, 2-méthyl- dont la formule moléculaire est C5H8  Santé 78-79-5 LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2012-06-09 Final Le secteur de la fabrication des caoutchoucs synthétiques : avis de planification de la prévention de la pollution
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs Entente sur la performance environnementale 2018-01-05 Final Secteur des fonderies de métaux communs : aperçu des ententes sur la performance environnementale
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2018-05-02 Final Règlement sur les bijoux pour enfants
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2018-05-02 Final Règlement sur les produits de consommation contenant du plomb 
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2016-07-13 Final Règlement sur les couvre-fenêtres à cordes
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2016-06-29 Final Règlement sur les lits d’enfant, berceaux et moïses
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCPE - Code de Pratique (ECCC) 2006-03-01 Final Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2020-07-11 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement - Plomb
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2016-07-13 Final Règlement sur les produits céramiques émaillés et les produits de verre émaillés
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2016-07-13 Final Règlement sur les bouilloires 
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs Loi sur les pêches 2018-05-30 Final Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LAD - Autres mesures  2015-05-01 Final Règlement sur les produits de santé naturels
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2010-05-08 Final Résidus d’amalgames dentaires (mercure) : avis de planification de la prévention de la pollution
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2018-10-03 Final Règlement sur les parcs pour enfant
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCPE - Règlement (Interdites) 2023-02-15 Final Règlement interdisant la fabrication et l’importation de masses d’équilibrage contenant du plomb
Plomb Plomb Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2016-07-13 Final Règlement sur les revêtements
Les gaz de pétrole liquéfiés Les gaz de pétrole liquéfiés Santé 68476-85-7
68476-86-8
LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2020-11-11 Final Règlement sur la réduction des rejets de composés organiques volatils (secteur pétrolier)
APFC à longue chaîne, leurs sels et leurs précurseurs Les acides perfluorocarboxyliques dont la formule moléculaire est CnF2n+1CO2H, où 8 ≤ n ≤ 20, et leurs sels  Éco Plusieurs LCPE - Liste des substances d'exportation contrôlée 2022-05-14 Proposé Liste des substances d'exportation contrôlée
APFC à longue chaîne, leurs sels et leurs précurseurs Les acides perfluorocarboxyliques dont la formule moléculaire est CnF2n+1CO2H, où 8 ≤ n ≤ 20, et leurs sels  Éco Plusieurs Entente sur la performance environnementale 2010-03-30 Final Acides perfluorocarboxyliques et leurs précurseurs dans les produits perfluorés : l’entente sur la performance environnementale (n'est plus en vigueur)
APFC à longue chaîne, leurs sels et leurs précurseurs Les acides perfluorocarboxyliques dont la formule moléculaire est CnF2n+1CO2H, où 8 ≤ n ≤ 20, et leurs sels  Éco Plusieurs LCPE - Règlement (Interdites) 2016-10-05 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
APFC à longue chaîne, leurs sels et leurs précurseurs Les acides perfluorocarboxyliques dont la formule moléculaire est CnF2n+1CO2H, où 8 ≤ n ≤ 20, et leurs sels  Éco Plusieurs LCPE - Règlement (Interdites) 2022-05-14 Final Projet de Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2022) 
Alcanes chlorés à chaîne longue Les alcanes chlorés dont la formule moléculaire est CnHxCl(2n+2-x) où 18 ≤ n ≤ 20 Éco Plusieurs LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2016-05-28 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - Alcanes chlorés
MAPBAP acétate Acétate de [p-(diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, dont la formule moléculaire est C27H34N3.C2H3O2 Éco 72102-55-7 LCPE - Nouvelle activitée significante 2014-01-15 Final Liste intérieure
MAPBAP acétate Acétate de [p-(diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, dont la formule moléculaire est C27H34N3.C2H3O2 Éco 72102-55-7 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
MAPBAP acétate Acétate de [p-(diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, dont la formule moléculaire est C27H34N3.C2H3O2 Éco 72102-55-7 LCPE - Directives sur les rejets (ECCC) 2013-11-30 Final Directives pour la réduction des rejets de colorants provenant des fabriques de pâtes et papiers 
DMD Diisocyanates de méthylènediphényle  Santé 101-68-8
2536-05-2
5873-54-1
9016-87-9
26447-40-5
LCPE - Code de Pratique (SC)  2020-08-29 Final Avis concernant le Code de pratique pour certains diisocyanates de méthylènediphényle présents dans les isolants en polyuréthane giclé à deux composants à faible pression
MEKO Butanone-oxime, dont la formule moléculaire est C4H9NO Santé 96-29-7 LCPE - Code de Pratique (SC)  2014-06-28 Final Code de pratique sur le 2-butanone, oxime (butanone-oxime) dans le cadre de l'application intérieure de peintures et de revêtements alkydes destinés aux consommateurs
MEKO Butanone-oxime, dont la formule moléculaire est C4H9NO Santé 96-29-7 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2009-09-30 Final Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des revêtements architecturaux
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2011-06-11 Final Fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc : avis de prévention de la planification de la pollution (n'est plus en vigueur)
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs Entente sur la performance environnementale 2018-01-05 Final Secteur des fonderies de métaux communs : aperçu des ententes sur la performance environnementale
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCPE - Code de Pratique (ECCC) 2017-02-11 Final Code de pratique : gestion écologiquement responsable des lampes au mercure en fin de vie utile
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2016-06-29 Final Règlement sur les lits d’enfant, berceaux et moïses
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCPE - Code de Pratique (ECCC) 2006-03-01 Final Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2016-07-13 Final Règlement sur les barrières extensibles et les enceintes extensibles
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2018-10-03 Final Règlement sur les parcs pour enfant
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LAD - Autres mesures 2015-05-01 Final Ligne directrice sur la qualité des produits de santé naturels
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2014-11-19 Final Règlement sur les produits contenant du mercure
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2022-12-24 Proposé Projet de règlement modifiant le Règlement sur les produits contenant du mercure
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2016-07-13 Final Règlement sur les revêtements
Mercure et ses composés Mercure et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2011-02-16 Final Règlement sur les jouets
Méthyl eugénol  4-Allylvératrole, dont la formule moléculaire est C11H14O2  Santé 93-15-2 LCPE - Nouvelle activitée significante 2014-03-12 Final Liste intérieure
Méthyloxirane Méthyloxirane, dont la formule moléculaire est C3H6O Santé 75-56-9 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2010-06-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Méthyloxirane Méthyloxirane, dont la formule moléculaire est C3H6O Santé 75-56-9 LCPE - Nouvelle activitée significante 2011-12-21 Final Liste intérieure
Méthyloxirane Méthyloxirane, dont la formule moléculaire est C3H6O Santé 75-56-9 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Méthyloxirane Méthyloxirane, dont la formule moléculaire est C3H6O Santé 75-56-9 LAD - Autres mesures  2008-07-30 Final Loi sur les aliments et drogues
Méthyloxirane Méthyloxirane, dont la formule moléculaire est C3H6O Santé 75-56-9 LAD - Emballages alimentaires
2009-10-06 Final Règlement sur les aliments et drogues
Méthyloxirane Méthyloxirane, dont la formule moléculaire est C3H6O Santé 75-56-9 LAD - Autres mesures  2013-04-02 Final Lignes directrices sur les désinfectants 
Méthyloxirane Méthyloxirane, dont la formule moléculaire est C3H6O Santé 75-56-9 LAD - Base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels  2008-07-01 Final Base de données d'ingrédients de produits de santé naturels
Cétone de Michler 4,4′-bis(diméthylamino) benzophénone, dont la formule moléculaire est C17H20N2O  Santé 90-94-8 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2011-03-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Cétone de Michler 4,4′-bis(diméthylamino) benzophénone, dont la formule moléculaire est C17H20N2O  Santé 90-94-8 LCPE - Nouvelle activitée significante 2013-08-28 Final Liste intérieure
Microbilles  Microbilles de plastique de taille ≤ 5 mm Éco n/a LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2017-06-14 Final Règlement sur les microbilles dans les produits de toilette
Mitotane 1-chloro-2-[2,2-dichloro-1-(4- chlorophényl)éthyl]benzène, dont la formule moléculaire est C14H10Cl4  Éco 53-19-0 LCPE - Nouvelle activitée significante 2021-07-21 Final Liste intérieure
Naphtalène Naphtalène, dont la formule moléculaire est C10H8 Santé 91-20-3 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2010-06-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Naphtalène Naphtalène, dont la formule moléculaire est C10H8 Santé 91-20-3 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Naphtalène Naphtalène, dont la formule moléculaire est C10H8 Santé 91-20-3 LAD - Emballages alimentaires
2009-10-06 Final Règlement sur les aliments et drogues
Naphtalène Naphtalène, dont la formule moléculaire est C10H8 Santé 91-20-3 LPA - Autres mesures  2012-04-11 Final Loi sur les produits antiparasitaires
Naphtalène Naphtalène, dont la formule moléculaire est C10H8 Santé 91-20-3 LCPE - Ligne directrice (SC)  2013-06-15 Final Ligne directrice sur le naphthalene dans l'air interieur
Condensats de gaz naturel  Condensats de gaz naturel  Éco & Santé 64741-48-6 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
BGE  Oxyde de butyle et de 2,3-époxypropyle, dont la formule moléculaire est C7H14O2  Santé 2426-08-6 LCPE - Nouvelle activitée significante 2013-08-28 Final Liste intérieure
HAP Hydrocarbures aromatiques polycycliques  Éco & Santé plusieurs Entente sur la performance environnementale 2008-02-22 Final Alcoa ltée : l’entente sur la performance environnementale (n'est plus en vigueur)
HAP Hydrocarbures aromatiques polycycliques  Éco & Santé plusieurs LCPE - Code de Pratique (ECCC) 2017-04-11 Final Code de pratiques écologiques pour les aciéries intégrées
HAP Hydrocarbures aromatiques polycycliques  Éco & Santé plusieurs LCPE - Code de Pratique (ECCC) 2017-04-11 Final Code de pratiques écologiques pour les aciéries non intégrées
HAP Hydrocarbures aromatiques polycycliques  Éco & Santé plusieurs Entente sur la performance environnementale 2016-03-18 Final Entente de performance concernant les polluants atmosphériques du secteur de l’aluminium et de l’alumine
HAP Hydrocarbures aromatiques polycycliques  Éco & Santé plusieurs Entente sur la performance environnementale 2008-02-22 Final Rio Tinto Alcan : l’entente sur la performance environnementale (n'est plus en vigueur)
PBDE Polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C12H(10-n)BrnO où 4≤n≤10  Éco plusieurs LCPE - Liste des substances d'exportation contrôlée 2022-05-14 Proposé Liste des substances d'exportation contrôlée
PBDE Polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C12H(10-n)BrnO où 4≤n≤10  Éco plusieurs LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2013-02-23 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement - Polybromodiphényléthers (PBDE)
PBDE Polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C12H(10-n)BrnO où 4≤n≤10  Éco plusieurs LCPE - Règlement (Interdites) 2016-10-05 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
PBDE Polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C12H(10-n)BrnO où 4≤n≤10  Éco plusieurs LCPE - Règlement (Interdites) 2022-05-14 Proposé Projet de Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2022) 
BPC Les biphényles chlorés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Cln où "n" est plus grand que 2  Éco & Santé 1336-36-3 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2021-03-31 Final Règlement sur les BPC
BPC Les biphényles chlorés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Cln où "n" est plus grand que 2  Éco & Santé 1336-36-3 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2014-04-23*abrogé Final Règlement sur les BPC
BPC Les biphényles chlorés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Cln où "n" est plus grand que 2  Éco & Santé 1336-36-3 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2011-12-21 Final Règlement sur les BPC
BPC Les biphényles chlorés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Cln où "n" est plus grand que 2  Éco & Santé 1336-36-3 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2010-03-31 Final Règlement sur les BPC
BPC Les biphényles chlorés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Cln où "n" est plus grand que 2  Éco & Santé 1336-36-3 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2008-09-17 Final Règlement sur les BPC
BPC Les biphényles chlorés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Cln où "n" est plus grand que 2 Éco & Santé 1336-36-3 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2023-12-13 Proposé Projet de règlement modifiant le Règlement sur les BPC
NPC Naphtalènes polychlorés, dont la formule moléculaire est C10H8-nCln où « n » est plus grand que 1 Éco Plusieurs, incluant :
70776-03-3
LCPE - Règlement (Interdites) 2013-01-02 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
PeCB Pentachlorobenzène, dont la formule moléculaire est C6HCl5 Éco 608-93-5 LCPE - Liste des substances d'exportation contrôlée 2012-09-12 Final Liste des substances d'exportation contrôlée
PeCB Pentachlorobenzène, dont la formule moléculaire est C6HCl5 Éco 608-93-5 LCPE - Règlement (Interdites) 2006-11-29 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
Gaz de pétrole et de raffinerie Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries Santé 68131-75-9
68477-33-8
68477-85-0
68527-19-5
LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2020-11-11 Final Règlement sur la réduction des rejets de composés organiques volatils (secteur pétrolier)
Gaz de pétrole et de raffinerie Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations Santé plusieurs LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2020-11-11 Final Règlement sur la réduction des rejets de composés organiques volatils (secteur pétrolier)
APFO, ses sels et ses précurseurs Acide pentadécafluorooctanoïque, dont la formule moléculaire est C7F15CO2H, et ses sels et ses précurseurs  Éco Plusieurs, incluant :
3825-26-1
678-39-7
53515-73-4
65530-61-2
70969-47-0
LCPE - Liste des substances d'exportation contrôlée 2022-05-14 Proposé Liste des substances d'exportation contrôlée
APFO, ses sels et ses précurseurs Acide pentadécafluorooctanoïque, dont la formule moléculaire est C7F15CO2H, et ses sels et ses précurseurs  Éco Plusieurs, incluant :
3825-26-1
678-39-7
53515-73-4
65530-61-2
70969-47-0
Entente sur la performance environnementale 2010-03-30 Final Acides perfluorocarboxyliques et leurs précurseurs dans les produits perfluorés : l’entente sur la performance environnementale (n'est plus en vigueur)
APFO, ses sels et ses précurseurs Acide pentadécafluorooctanoïque, dont la formule moléculaire est C7F15CO2H, et ses sels et ses précurseurs  Éco Plusieurs, incluant :
3825-26-1
678-39-7
53515-73-4
65530-61-2
70969-47-0
LCPE - Règlement (Interdites) 2016-10-05 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
APFO, ses sels et ses précurseurs Acide pentadécafluorooctanoïque, dont la formule moléculaire est C7F15CO2H, et ses sels et ses précurseurs  Éco Plusieurs, incluant : 3825-26-1
678-39-7
53515-73-4
65530-61-2
70969-47-0
LCPE - Règlement (Interdites) 2022-05-14 Proposé Projet de Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2022) 
SPFO, ses sels et ses précurseurs  Sulfonate de perfluorooctane et ses sels;
Les composés qui contiennent un des groupements suivants : C8F17SO2, C8F17SO3 ou C8F17SO2N
Éco Plusieurs LCPE - Liste des substances d'exportation contrôlée 2012-09-12 Final Liste des substances d'exportation contrôlée
SPFO, ses sels et ses précurseurs  Sulfonate de perfluorooctane et ses sels;
Les composés qui contiennent un des groupements suivants : C8F17SO2, C8F17SO3 ou C8F17SO2N
Éco Plusieurs LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2018-06-09 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - Sulfonate de perfluorooctane
SPFO, ses sels et ses précurseurs  Sulfonate de perfluorooctane et ses sels;
Les composés qui contiennent un des groupements suivants : C8F17SO2, C8F17SO3 ou C8F17SO2N
Éco Plusieurs LCPE - Règlement (Interdites) 2016-10-05 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
SPFO, ses sels et ses précurseurs  Sulfonate de perfluorooctane et ses sels;
Les composés qui contiennent un des groupements suivants : C8F17SO2, C8F17SO3 ou C8F17SO2N
Éco Plusieurs LCPE - Règlement (Interdites) 2022-05-14 Proposé Projet de Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2022) 
SPFO, ses sels et ses précurseurs  Sulfonate de perfluorooctane et ses sels;
Les composés qui contiennent un des groupements suivants : C8F17SO2, C8F17SO3 ou C8F17SO2N
Éco Plusieurs LCPE -  Liste de quasi-élimination 2009-02-04 Final Règlement inscrivant le sulfonate de perfluorooctane et ses sels sur la Liste de quasi-élimination
Pigment Red 104 Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb  Santé 12656-85-8 LCPE - Nouvelle activitée significante 2012-07-18 Final Liste intérieure
Pigment Red 3 1-(4-Méthyl-2-nitrophénylazo)-2-naphtol, dont la formule moléculaire est C17H13N3O3 Santé 2425-86-6 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2011-03-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Pigment Red 3 1-(4-Méthyl-2-nitrophénylazo)-2-naphtol, dont la formule moléculaire est C17H13N3O3 Santé 2425-86-6 LCPE - Nouvelle activitée significante 2012-10-10 Final Liste intérieure
Pigment Yellow 34  Jaune de sulfochromate de plomb  Santé 1344-37-2 LCPE - Nouvelle activitée significante 2012-07-18 Final Liste intérieure
Bromate de potassium Bromate de potassium Santé 7758-01-2 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2009-09-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Bromate de potassium Bromate de potassium Santé 7758-01-2 LCPE - Nouvelle activitée significante 2014-03-12 Final Liste intérieure
PREPOD  Produits de réaction entre l’acétone et la N-phénylaniline  Éco 68412-48-6 LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2019-06-15 Final Produits de réaction entre l’acétone et la N-phénylaniline (PREPOD) : avis de planification de la prévention de la pollution
Quinoléine  Quinoléine, dont la formule moléculaire est C9H7N Éco & Santé 91-22-5 LCPE - Nouvelle activitée significante 2015-04-22 Final Liste intérieure
Quinoléine  Quinoléine, dont la formule moléculaire est C9H7N Éco & Santé 91-22-5 LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2020-07-11 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement - Quinoléine
Fibres de céramique réfractaire Fibres de céramique réfractaire Santé n/a Entente sur la performance environnementale 2023-08-22 Proposé Projet de renouvellement de l'entente de performance environnementale pour l'industrie des fibres de céramique réfractaire au Canada
Fibres de céramique réfractaire Fibres de céramique réfractaire Santé n/a Entente sur la performance environnementale 2013-03-18 Final L'industrie des fibres de céramique réfractaire : ententes sur la performance environnementale (n'est plus en vigueur)
Sélénium et ses composés Sélénium et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2006-04-29 Final Fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc : avis de prévention de la planification de la pollution (n'est plus en vigueur)
Sélénium et ses composés Sélénium et ses composés Éco & Santé Plusieurs Entente sur la performance environnementale 2018-01-05 Final Secteur des fonderies de métaux communs : ententes sur la performance environnementale
Sélénium et ses composés Sélénium et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCPE - Code de Pratique (ECCC) 2006-03-01 Final Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs
Sélénium et ses composés Sélénium et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2022-08-20 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement - Sélénium
Sélénium et ses composés Sélénium et ses composés Éco & Santé Plusieurs Loi sur les pêches 2018-05-30 Final Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants
Sélénium et ses composés Sélénium et ses composés Éco & Santé Plusieurs LAD - Autres mesures 2018-09-25 Final Monographie des suppléments de multivitamines/minéraux
Sélénium et ses composés Sélénium et ses composés Éco & Santé Plusieurs LCSPC - Mesures réglementaires 2018-10-03 Final Règlement sur les parcs pour enfant
Alcanes chlorés à chaîne courte et moyenne Les alcanes chlorés dont la formule moléculaire est CnHxCl(2n+2-x) où 10 ≤ n ≤ 17  Éco & Santé Plusieurs LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2016-05-28 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - Alcanes chlorés
Alcanes chlorés à chaîne courte Les alcanes chlorés dont la formule moléculaire est CnHxCl(2n+2-x) où 10 ≤ n ≤ 13 Éco & Santé Plusieurs LCPE - Règlement (Interdites) 2013-01-02 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
Siloxane D4  Octaméthylcyclotétrasiloxane, dont la formule moléculaire est C8H24O4Si4 Éco 556-67-2 LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2022-08-20 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement - Siloxane D4
Siloxane D4  Octaméthylcyclotétrasiloxane, dont la formule moléculaire est C8H24O4Si4 Éco 556-67-2 LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2012-06-02 Final Siloxane D4 dans les effluents industriels: avis de planification de la prévention de la pollution
Solvent Red 23 1-[4-(Phénylazo)phénylazo]-2-naphtol, dont la formule moléculaire est C22H16N4O  Santé 85-86-9 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2014-04-25 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Talc Talc, dont la formule moléculaire est Mg3H2(SiO3)4 Santé 14807-96-6 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2022-11-17 Proposé Liste critique des ingrédients de cosmétiques
TBT Tributylétains, qui contiennent le groupement (C4H9)3Sn  Éco Plusieurs, incluant :
1461-22-9
1983-10-4
2155-70-6
4027-18-3
4342-30-7
56-35-9
67701-37-5
688-73-3
LCPE - Règlement (Interdites) 2013-01-02 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
TBT Tributylétains, qui contiennent le groupement (C4H9)3Sn  Éco Plusieurs, incluant :
1461-22-9
1983-10-4
2155-70-6
4027-18-3
4342-30-7
56-35-9
67701-37-5
688-73-3
Entente sur la performance environnementale 2020-05-15 Final Stabilisants à base d’étain dans l’industrie du vinyle : l’entente sur la performance environnementale
TBT Tributylétains, qui contiennent le groupement (C4H9)3Sn  Éco Plusieurs, incluant :
1461-22-9
1983-10-4
2155-70-6
4027-18-3
4342-30-7
56-35-9
67701-37-5
688-73-3
Entente sur la performance environnementale 2008-03-01 Final Stabilisants à base d’étain dans l’industrie du vinyle : l’entente sur la performance environnementale
TCE Trichloroéthylène  Éco & Santé  79-01-6 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
TCE Trichloroéthylène  Éco & Santé  79-01-6 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2011-12-21 Final Règlement correctif visant certains règlements pris en vertu du paragraphe 93(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
TCEP Phosphate de tris(2-chloroéthyle), dont la formule moléculaire est C6H12Cl3O4P  Santé 115-96-8 LCSPC - Prohibition Annexe 2  2014-04-23 Final Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (Annexe 2)
TCEP Phosphate de tris(2-chloroéthyle), dont la formule moléculaire est C6H12Cl3O4P  Santé 115-96-8 LCPE - Nouvelle activitée significante 2013-01-30 Final Liste intérieure
TDI Diisocyanates de toluène, dont la formule moléculaire est C9H6N2O2 Santé 91-08-7
584-84-9
26471-62-5
LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2010-06-01 Final Liste critique des ingrédients de cosmétiques
TDI Diisocyanates de toluène, dont la formule moléculaire est C9H6N2O2 Santé 91-08-7
584-84-9
26471-62-5
LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
TDI Diisocyanates de toluène, dont la formule moléculaire est C9H6N2O2 Santé 91-08-7
584-84-9
26471-62-5
LAD - Emballages alimentaires
2011-11-20
*abrogé
Final Règlement sur les aliments et drogues
TDI Diisocyanates de toluène, dont la formule moléculaire est C9H6N2O2 Santé 584-84-9 LAD - Emballages alimentaires
2009-10-06 Final Règlement sur les aliments et drogues
TDI Diisocyanates de toluène, dont la formule moléculaire est C9H6N2O2 Santé 91-08-7
584-84-9
26471-62-5
LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2011-11-26 Final Secteur des mousses de polyuréthane et autres mousses plastiques : avis de planification de la prévention de la pollution (n'est plus en vigueur)
TDI Diisocyanates de toluène, dont la formule moléculaire est C9H6N2O2 Santé 91-08-7
584-84-9
26471-62-5
LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2019-02-16 Final Diisocyanates de toluène : avis de prévention de la pollution
TeCB Tétrachlorobenzènes, dont la formule moléculaire est C6H2Cl4  Éco 12408-10-5
634-66-2
634-90-2
84713-12-2
95-94-3
LCPE - Liste des substances d'exportation contrôlée 2012-09-12 Final Liste des substances d'exportation contrôlée
TeCB Tétrachlorobenzènes, dont la formule moléculaire est C6H2Cl4  Éco 12408-10-5
634-66-2
634-90-2
84713-12-2
95-94-3
LCPE - Règlement (Interdites) 2006-11-29 Final Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
Tétrabutylétains Tétrabutylétains, dont la formule moléculaire est (C4H9)4Sn Éco 1461-25-2 LCPE - Code de Pratique (ECCC) 2011-11-05 Final Code de pratique : gestion du tétrabutylétain
Tétrachloroéthylène Tétrachloroéthylène Éco 127-18-4 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Tétrachloroéthylène Tétrachloroéthylène Éco 127-18-4 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2011-12-21 Final Règlement correctif visant certains règlements pris en vertu du paragraphe 93(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Tétrachloroéthylène Tétrachloroéthylène Éco 127-18-4 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2011-10-12 Final Règlement sur le tétrachloroéthylène (utilisation pour le nettoyage à sec et rapports)
TGOPE 2,2′,2″,2″′-[Éthane-1,2-diylidènetétrakis (p-phénylénoxyméthylène)]tétraoxirane, dont la formule moléculaire est C38H38O8  Santé 7328-97-4 LCPE - Nouvelle activitée significante 2014-03-12 Final Liste intérieure
Thiourée Thiourée, dont la formule moléculaire est CH4N2S Santé 62-56-6 LCPE - Nouvelle activitée significante 2012-07-18 Final Liste intérieure
TMTD Thirame  Éco 137-26-8 LCPE - Nouvelle activitée significante 2022-07-23 Proposé Liste intérieure
Triarylméthanes - malachite green Chlorure de [4-[α-[4-(diméthylamino)phényl]benzylidène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium dont la formule moléculaire est C24H28ClN3 Éco & Santé 569-64-2 LAD - Liste critique des ingrédients cosmétiques 2022-11-17 Proposé Liste critique des ingrédients de cosmétiques
Triarylméthanes - MG & éco toxiques Groupe des triarylméthanes Éco & Santé 569-64-2 548-62-9 2390-59-2 2390-60-5 LCPE - Directives sur les rejets (ECCC) 2023-05-06 Proposé Modification proposée aux lignes directrices sur la réduction des rejets de colorants provenant des fabriques de pâtes et papiers
Triclosan 5-chloro-2-(2,4-dichlorophénoxy)phénol, dont la formule moléculaire est C12H7Cl3O2  Éco 3380-34-5 LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2017-12-09 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement - Triclosan
Triclosan 5-chloro-2-(2,4-dichlorophénoxy)phénol, dont la formule moléculaire est C12H7Cl3O2  Éco 3380-34-5 LCPE - Avis de planification de la prévention de la pollution  2020-10-10 Final Triclosan : avis de planification de la prévention de la pollution
Pentaoxyde de divanadium Pentaoxyde de divanadium, dont la formule moléculaire est V2O5 Santé 1314-62-1 LCPE - Nouvelle activitée significante 2014-03-12 Final Liste intérieure
Pentaoxyde de divanadium Pentaoxyde de divanadium, dont la formule moléculaire est V2O5 Santé 1314-62-1 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
Pentaoxyde de divanadium Pentaoxyde de divanadium, dont la formule moléculaire est V2O5 Santé 1314-62-1 LCPE - Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) 2016-05-28 Final Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement - Vanadium
Pentaoxyde de divanadium Pentaoxyde de divanadium, dont la formule moléculaire est V2O5 Santé 1314-62-1 LAD - Base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels  2010-09-18 Final Base de données d'ingrédients de produits de santé naturels
Pentaoxyde de divanadium Pentaoxyde de divanadium, dont la formule moléculaire est V2O5 Santé 1314-62-1 LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2012-09-12 Final Règlement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone — secteur de l’électricité thermique au charbon 
Plusieurs substances Plusieurs substances Éco Plusieurs LCPE - Code de Pratique (ECCC) 2023-02-04 Proposé Code de pratique pour la gestion écologiquement responsable des substances chimiques dans les secteurs des produits chimiques, des plastiques et du caoutchouc
CV Chlorure de vinyle  Santé  75-01-4 LCPE - Règlement (Urgences environnementales) 2019-03-06 Final Règlement sur les urgences environnementales
COV Les composés organiques volatils participant à des réactions photochimiques atmosphériques  Éco & Santé Plusieurs LCPE - Règlement (Autre - l'article 93) 2020-11-11 Final Règlement sur la réduction des rejets de composés organiques volatils (secteur pétrolier) 

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Plan de gestion des produits chimiques
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Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-938-3232
Télécopieur : 819-938-3231
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