Micro-organismes de priorité C (danger plus faible) sur la Liste intérieure des substances

Les souches de micro-organismes de priorité C (danger plus faible) figurant sur la Liste intérieure des substances (LIS) ont été désignées pour une évaluation accélérée étant donné qu'elles satisfont aux critères de faible potentiel d'effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement, tel qu'il est décrit dans le document portant sur l'établissement des priorités concernant les souches de micro-organismes de la Liste intérieure des substances. La preuve d'un danger important déterminée au cours de l'évaluation préalable entraînerait le retrait de la souche du micro-organisme du niveau de priorité C et sa révision en vue d'une évaluation approfondie. Pour en savoir plus, consultez l'Approche d'évaluation concernant les micro-organismes inscrits sur la Liste intérieure des substances présentant un danger plus faible (priorité C). Des renseignements sur toutes les évaluations de micro-organismes sont également disponibles.

Résumé des souches de micro-organismes de priorité C et des publications

Ébauches d'évaluations préalables
Espèce Numéro d'accès ou de la souche Ébauche d'évaluation préalable Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 Application des dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc)
Arthrbacter globiformis ATCC 8010 HTML Ne satisfait pas aux critères. Ne s'appliquent pas
Cellulomonas biazotea ATCC 486 HTML Ne satisfait pas aux critères. Ne s'appliquent pas
Évaluations préalables finales
Lot Espèce Numéro d'accès ou de la souche L'évaluation préalable Conclusion finale sur les critères de l'article 64 Commentaires du public concernant l'ébauche d'évaluation préalable
Lot 1 Nitrobacter winogradsky ATCC 25391 HTML Ne satisfait pas aux exigences HTML
Espèce nitrobacter 18132-6
Espèce nitrobacter 16969-4
Nitrosomonas europaea ATCC 25978
Espèce nitrosomonas 16968-3
Espèce nitrosomonas 18133-7
Rhodopseudomonas palustris ATCC 17001
Espèce Rhodospseudomonas 18136-1
Lot 2 Espèce Nitrococcus 16972-7 HTML Ne satisfait pas aux critères. Sans objet
Espèce Nitrosococcus 16971-6
Échéanciers
Date Espèce touchée Activité
Le 18 février 2017 Arthrobacter globiformis Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, nº 7 - le 18 février 2017 et début de la période de commentaires du public de 60 jours.
Le 18 février 2017 Cellulomonas biazotea Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, nº 7 - le 18 février 2017 et début de la période de commentaires du public de 60 jours.
Le 14 février 2015 Lot 2 Publication de l'évaluation préalable finale dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 149, nº 7 - le 14 février 2015.
Le 7 décembre 2013 Lot 2 Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, nº 49 - le 7 décembre 2013 et début de la période de commentaires du public de 60 jours.
Le 7 décembre 2013 Lot 1 Publication de l'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, nº 49 - le 7 décembre 2013.
Le 12 janvier 2013 Lot 1 Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, nº 2 - le 12 janvier 2013 et début de la période de commentaires du public de 60 jours.
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