Micro-organismes de priorité C (danger plus faible) sur la Liste intérieure des substances
Les souches de micro-organismes de priorité C (danger plus faible) figurant sur la Liste intérieure des substances (LIS) ont été désignées pour une évaluation accélérée étant donné qu'elles satisfont aux critères de faible potentiel d'effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement, tel qu'il est décrit dans le document portant sur l'établissement des priorités concernant les micro-organismes inscrits sur la Liste intérieure des substances. La preuve d'un danger important déterminée au cours de l'évaluation préalable entraînerait le retrait de la souche du micro-organisme du niveau de priorité C et sa révision en vue d'une évaluation approfondie. Pour en savoir plus, consultez l'Approche d'évaluation concernant les micro-organismes inscrits sur la Liste intérieure des substances présentant un danger plus faible (priorité C). Des renseignements sur toutes les évaluations de micro-organismes sont également disponibles.
Résumé des souches de micro-organismes de priorité C et des publications
Lot | Espèce | Numéro d'accès ou de la souche | L'évaluation préalable | Conclusion finale sur les critères de l'article 64 | Commentaires du public concernant l'ébauche d'évaluation préalable | Application des dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) |
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Ne s'appliquent pas | Arthrobacter globiformis | ATCC 8010 | HTML | Ne satisfait pas aux critères. | Ne s'appliquent pas | Ne s'appliquent pas |
Ne s'appliquent pas | Cellulomonas biazotea | ATCC 486 | HTML | Ne satisfait pas aux critères. | Ne s'appliquent pas | Ne s'appliquent pas |
Lot 1 | Nitrobacter winogradsky | ATCC 25391 | HTML | Ne satisfait pas aux exigences | HTML | Ne s'appliquent pas |
Espèce nitrobacter | 18132-6 | |||||
Espèce nitrobacter | 16969-4 | |||||
Nitrosomonas europaea | ATCC 25978 | |||||
Espèce nitrosomonas | 16968-3 | |||||
Espèce nitrosomonas | 18133-7 | |||||
Rhodopseudomonas palustris | ATCC 17001 | |||||
Espèce Rhodospseudomonas | 18136-1 | |||||
Lot 2 | Espèce Nitrococcus | 16972-7 | HTML | Ne satisfait pas aux critères. | Sans objet | Ne s'appliquent pas |
Espèce Nitrosococcus | 16971-6 |
Date | Espèce touchée | Activité |
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Le 24 février 2018 | Arthrobacter globiformis | Publication de l'évaluation préalable finale dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 8 |
Le 24 février 2018 | Cellulomonas biazotea | Publication de l'évaluation préalable finale dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 8 |
Le 18 février 2017 | Arthrobacter globiformis | Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, Nº 7 et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
Le 18 février 2017 | Cellulomonas biazotea | Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, Nº 7 et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
Le 14 février 2015 | Lot 2 | Publication de l'évaluation préalable finale dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 149, Nº 7. |
Le 7 décembre 2013 | Lot 2 | Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, Nº 49 et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
Le 7 décembre 2013 | Lot 1 | Publication de l'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, Nº 49. |
Le 12 janvier 2013 | Lot 1 | Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, nº 2 - le 12 janvier 2013 et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
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