Groupe des acides et des bases

Fiche d'information

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 22 des 24 substances appelées collectivement le Groupe des acides et des bases.

Résumé des publications
Groupe de substances Sous-groupe No CAS Nom commun Nom dans la Liste intérieure Ébauche d'évaluation préalable Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Groupe des acides et des bases Ammoniac 5470-11-1Note de bas de page a du tableau 1 , Note de bas de page b du tableau 1 Chlorure d'hydroxylammonium Chlorure d'hydroxylammonium HTML Ne satisfait pas aux critères de section 64 (c) Note de bas de page b du tableau 1 Aucune activité planifiée pour le moment du point de vue de la santé humaine Note de bas de page b du tableau 1
Chlore libre disponible, chlorates et chlorites 10049-04-4Note de bas de page b du tableau 1 Dioxydo-λ5-chloranyl Dioxyde de chlore
7681-52-9Note de bas de page b du tableau 1 Hypochlorite de sodium Hypochlorite de sodium
7775-09-9Note de bas de page b du tableau 1 Chlorate de sodium Chlorate de sodium
7778-54-3Note de bas de page b du tableau 1 Dihypochlorite de calcium Hypochlorite de calcium
7782-50-5Note de bas de page b du tableau 1 Chlore Chlore
Hydrogène et hydroxydes 12136-45-7 Oxyde de dipotassium Oxyde de dipotassium Ne satisfait pas aux critères Aucune activité planifiée pour le moment
1310-58-3 Hydroxyde de potassium Hydroxyde de potassium
1310-73-2 Hydroxyde de sodium Hydroxyde de sodium
1312-76-1 Hydroxy(oxo)silanolate de potassium Acide silicique, sel de potassium
1344-09-8 Hydroxy(oxo)silanolate de sodium Acide silicique, sel de sodium
7647-01-0 Chlorure d'hydrogène Chlorure d'hydrogène (anhydre)
7664-93-9 Acide sulfurique Acide sulfurique
Nitrates et nitrites 10124-37-5 Dinitrate de calcium Nitrate de calcium
7631-99-4 Nitrate de sodium Nitrate de sodium
7632-00-0 Nitrite de sodium Nitrite de sodium
7697-37-2 Acide nitrique Acide nitrique
7757-79-1 Nitrate de potassium Nitrate de potassium
Phosphates 1314-56-3 1,3-dioxodiphosphoxane-1,3-diium-1,3-diolate Pentaoxyde de diphosphore
7664-38-2 Acide phosphorique Acide orthophosphorique
Sulfites 7631-90-5 Hydrogénosulfite de sodium Hydrogénosulfite de sodium
7681-57-4 Oxyde de oxydosulfanesulfonate et de disodium Disulfite de disodium
Échéancier
Date Activité
Décembre 2022 Publication prévue de l'évaluation préalable finale.
Le 4 décembre 2021 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, No 49.

Contexte

Six des substances du Groupe des acides et des bases (chlorure d'hydroxylammonium, hypochlorite de sodium, chlorate de sodium, hypochlorite de calcium, chlore et dioxyde de chlore) ont déjà été traitées du point de vue de leurs risques pour l'environnement par Environnement Canada dans le cadre du Programme d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire et un Proposition de stratégie de gestion des risques pour l'ammoniac, les chloramines inorganiques et les effluents d'eaux usées chlorées a été publié. Il est considéré que ces six substances ont déjà été traitées du point de vue de leurs risques pour l'environnement et n'ont pas été réévaluées pour leurs risques pour l'environnement.

Deux autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des acides et des bases au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour Nos CAS 18917-89-0 et 68442-82-0 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.

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