Le risque que pose une substance est déterminé à la fois à partir de ses propriétés dangereuses (la capacité de causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et du degré ou de l'ampleur de l'exposition des personnes et de l'environnement.
Au besoin, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE et d'autres lois fédérales pour aider à prévenir ou à réduire les dommages potentiels.
Les substances du groupe des acides et des bases sont associées à des effets sur la santé. Toutefois, aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation, le gouvernement a conclu que ces substances ne sont pas nocives pour la santé humaine ni pour l'environnement.
Chlore libre disponible, chlorates et chlorites (CLDCC) [chlore; hypochlorite de sodium; hypochlorite de calcium; chlorate de sodium; dioxyde de chlore]
Sulfites (hydrogénosulfite de sodium; disulfite de sodium)
Hydrogène et hydroxydes (hydroxyde de potassium; hydroxyde de sodium; acide silicique sel de potassium; acide silicique, sel de sodium; chlorure d'hydrogène; acide sulfurique; oxyde de dipotassium)
Phosphates (pentaoxyde de diphosphore; acide orthophosphorique)
Nitrates et nitrites (nitrate de sodium; nitrite de sodium; acide nitrique; nitrate de potassium; nitrate de calcium)
Sur le plan de la santé humaine, le chlorure d'hydroxylammonium a été évalué dans le cadre de l'Évaluation préalable rapide des substances pour lesquelles l'exposition de la population générale est limitée et a été jugé peu préoccupant pour la santé humaine.
D'après les propriétés physico-chimiques, le devenir et le comportement dans l'environnement ainsi que les utilisations déclarées, il est considéré que les six substances des sous-groupes de l'ammoniac et des CLDCC ont déjà été traitées du point de vue de leurs risques pour l'environnement dans les rapports d'évaluation de la Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP) suivants : Ammoniac dans le milieu aquatique, Effluents des usines de pâte blanchie, Eaux usées chlorées et Chloramines inorganiques. Les risques pour l'environnement posés par ces substances n'ont donc pas été réévalués.
Sept substances du groupe des acides et des bases sont d'origine naturelle.
Selon les renseignements recueillis par le gouvernement, ces substances sont principalement utilisées au Canada dans les peintures et les revêtements, les nutriments pour plantes, la fabrication de produits chimiques, le raffinage du pétrole et les produits de nettoyage. Certaines de ces substances peuvent se trouver dans des pesticides, des produits de santé naturels, des cosmétiques, des colorants ou des explosifs, ou être utilisées comme additifs alimentaires ou comme composants dans la fabrication de matériaux d'emballage alimentaire.
L'évaluation indique que la population canadienne pourrait être exposée à des substances du sous-groupe des CLDCC par l'air, l'eau potable, les aliments et les produits offerts aux consommateurs (y compris les produits désodorisants, les produits de santé naturels, les produits de nettoyage et les cosmétiques).
La population canadienne pourrait également être exposée à des substances du sous-groupe des nitrates et des nitrites par les aliments, l'eau potable, le sol, la poussière, l'air et les produits offerts aux consommateurs (y compris les cosmétiques, les produits de nettoyage et les produits de santé naturels).
Des renseignements tirés de l'Inventaire national des rejets de polluants, de la base de données canadienne sur le commerce international de marchandises du Canada et d'enquêtes menées conformément à l'article 71 de la LCPE ont été utilisés pour caractériser l'exposition dans le milieu aquatique.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
D'après des études en laboratoire, les effets critiques pris en compte pour la caractérisation du risque pour la santé humaine sont les suivants :
Pour trois des cinq substances du groupe des CLDCC : effets par inhalation, effets neurocomportementaux et effets sur la glande thyroïde.
Pour le sous-groupe des nitrates et des nitrites : effets sur l'appareil circulatoire.
Treize substances sont considérées comme présentant un faible potentiel de danger pour la santé sur la base des principes généraux énoncés dans le Document sur l'approche scientifique concernant les substances présentant un faible danger pour la santé humaine.
L'évaluation des effets sur l'environnement a pris en compte des données tirées de rapports internationaux ainsi que les recommandations pour la qualité de l'eau. Les effets écologiques permettant de caractériser le risque pour l'environnement sont les suivants :
Le danger lié aux substances du sous-groupe des phosphates et du sous-groupe de l'hydrogène et des hydroxydes ainsi qu'à l'acide nitrique est associé principalement à des changements du pH de l'eau, plutôt qu'à des effets directs (10 substances).
Quatre substances du sous-groupe des nitrates et des nitrites et les deux substances du sous-groupe des sulfites présentent des dangers associés à des effets directs sur les organismes aquatiques.
Bien que certaines substances du groupe des acides et des bases soient des nutriments ou des précurseurs de nutriments, susceptibles de stimuler la croissance de la biomasse dans certains milieux aquatiques, les effets écologiques qui y sont associés ne relèvent pas de la présente évaluation.
Prise en compte des sous-groupes de la population qui peuvent être plus sensibles ou plus fortement exposés
Certains groupes de personnes au sein de la population canadienne peuvent, en raison d'une susceptibilité ou d'une exposition accrue, courir un plus grand risque que la population générale de subir des effets nocifs pour la santé dus à l'exposition à des produits chimiques.
Certaines sous-populations, comme les nourrissons, les enfants et les personnes en âge de procréer, sont systématiquement prises en compte tout au long de l'évaluation préalable. Par exemple, l'exposition selon l'âge est systématiquement estimée et les possibles effets nocifs sur la santé sont évalués dans le cadre des études de toxicité pour le développement et la reproduction.
Résultats de l'évaluation des risques
Les évaluations mettent l'accent sur les renseignements essentiels à la détermination de la nocivité des substances pour la santé humaine ou l'environnement au sens de la LCPE. À cette fin, il convient d'examiner les renseignements scientifiques, y compris les données connues sur les sous-populations susceptibles de présenter une sensibilité ou une exposition accrue, sur les milieux vulnérables et sur les effets cumulatifs, et d'utiliser une approche fondée sur le poids de la preuve et le principe de précaution.
Treize des 22 substances ont été considérées comme peu préoccupantes pour la santé humaine selon l'approche concernant les substances présentant un faible danger pour la santé humaine.
Une comparaison du degré d'exposition de la population canadienne aux huit substances du sous-groupe des CLDCC et du sous-groupe des nitrates et des nitrites au degré d'exposition associé à des effets sur la santé indique que le risque pour la santé humaine associé à ces substances est faible.
Il est considéré que les préoccupations écologiques liées aux six substances des sous-groupes de l'ammoniac et des CLDCC ont déjà été traitées; le risque pour l'environnement posé par ces substances n'a donc pas été réévalué.
Dix substances sont considérées comme ayant un faible potentiel d'effets nocifs sur l'environnement d'après les mesures de pH dans les effluents des systèmes d'eaux usées municipales. Les six autres substances devraient être peu préoccupantes pour l'environnement, d'après une comparaison de leur potentiel de danger et d'exposition.
Conclusions de l'évaluation
Le gouvernement a conclu que les 22 substances du groupe des acides et des bases ne sont pas nocives pour la santé humaine.
Le gouvernement a également conclu que 16 substances du groupe des acides et des bases (hydrogénosulfite de sodium; disulfite de sodium; hydroxyde de potassium; hydroxyde de sodium; acide silicique, sel de potassium; acide silicique, sel de sodium; chlorure d'hydrogène; acide sulfurique; oxyde de dipotassium; pentaoxyde de diphosphore; acide orthophosphorique; nitrate de sodium; nitrite de sodium; acide nitrique; nitrate de potassium; nitrate de calcium) ne causent pas de dommages à l'environnement.
Où trouver les mises à jour
La page Web sur les eaux usées présente des mises à jour sur les mesures prises par le gouvernement au sujet du chlore et de l'ammoniac.
Utilisez l'outil Recherche de substances pour trouver les substances mentionnées dans certains instruments législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.
Ressources connexes
Les substances du groupe des acides et des bases peuvent être présentes dans des produits offerts aux consommateurs, notamment les produits de nettoyage. La population canadienne doit suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur l'étiquette des produits et jeter ces produits de façon responsable.
Certaines des substances (notamment le chlore, les chlorates/chlorites et les nitrates/nitrites) et leurs produits de dégradation ont été évalués précédemment par Santé Canada, par l'entremise du Comité fédéral-provincial-territorial sur l'eau potable. La population canadienne devrait consulter la page Publications – Vie saine pour en savoir plus sur les substances faisant l'objet de recommandations pour la qualité de l'eau potable publiées.
Les évaluations réalisées au titre de la LCPE portent sur les risques d'exposition de la population générale. Les dangers liés aux produits chimiques utilisés en milieu de travail sont définis dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Si une substance est nocive pour la population générale, elle pourrait également être préoccupante pour les personnes dans les situations où un volume accru de cette substance est utilisé ou lorsque la substance est utilisée pour une durée prolongée (par exemple sur le lieu de travail). Le gouvernement du Canada reconnaît qu'il incombe aux organismes fédéraux, provinciaux et territoriaux de santé et de sécurité au travail de coordonner la législation sur l'utilisation sécuritaire des produits chimiques en milieu de travail. Nous travaillons à soutenir ce rôle en intégrant l'information, les outils et l'expertise technique du PGPC et du Programme des produits dangereux utilisés au travail de Santé Canada.
