Groupe des acides carboxyliques

Fiche d'information

Ces substances ont été jugées prioritaires en vertu du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable se concentre sur 4 substances collectivement identifiées comme le groupe des acides carboxyliques.

Sommaire des publications
Groupe de substances Nº CAS Nom commun Nom de la LIS name Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable Évaluation préalable finale Conclusion sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Groupe des acides carboxyliques 79-09-4 Acide propionique Acide propionique HTML HTML Ne répond pas aux critères. Aucune n'est prévue pour l'instant.
107-92-6 Acide butyrique Acide butyrique
112-05-0 Acide nonanoïque Acide nonanoïque
144-62-7 Acide oxalique Acide oxalique
Échéancier
Date Activité
Le 9 mars 2019 Publication prévue de l’évaluation préalable finale. L’avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº 10.
Le 30 décembre 2017 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, Nº 52.
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