Groupe des acides naphténiques commerciaux

Fiche d'information

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).

Résumé des publications
Groupe de substances	N° CAS	Nom commun	Nom dans la Liste intérieure	Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable	Évaluation finale	Conclusion sur les critères de l'article 64	Activités de suivi
Groupe des acides naphténiques commerciaux	1338‑24‑5^{Note de bas de page a}	Aucun	Acides naphténiques	HTML	HTML	Ne satisfait pas aux critères.	Aucune activité planifiée pour le moment
Groupe des acides naphténiques commerciaux	61789‑36‑4^{Note de bas de page a}	Acides naphténiques, sels de calcium	Acides naphténiques, sels de calcium	HTML	HTML	Ne satisfait pas aux critères.	Aucune activité planifiée pour le moment
Notes de bas de page Note de bas de page a La substance portant ce No CAS est un UVCB (une substance de composition inconnue ou variable, un produit de réaction complexe ou une matière biologique). Retour à la référence de la note de bas de page a

Échéancier
Date	Activité
Le 27 janvier 2024	Publication de l'évaluation finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 158, N^o 4.
Le 18 août 2018	Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, N^o 33.