Groupe des acides phosphoriques et dérivés

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable porte sur 3 des 6 substances appelées collectivement le Groupe des acides phosphoriques et dérivés.

Résumé des publications
Groupe de substances N° CAS Nom commun Nom dans la LIS Ébauche d'évaluation préable Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Groupe des acides phosphoriques et dérivés 25155-23-1 Phosphate de trixylyle Phosphate de trixylyle HTML Ne satisfait pas aux critères À l'étude
37310-83-1Tableau 1 Note de bas de page a Phosphate d’oléyle Phosphate du (Z)-octadéc-9-én-1-ol Aucune activité planifiée pour le moment
119345-01-6Tableau 1 Note de bas de page aTableau 1 Note de bas de page b s/o Trichlorure de phosphore, produits de réaction avec le 1,1'-biphényle et le 2,4-bis(1,1-diméthyléthyl)phénol
Tableau 1 Note de bas de page a

Cette substance fait partie des UVCB (sigle désignant les substances de composition inconnue ou variable, les produits de réaction complexes ou les matières biologiques).

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Tableau 1 Note de bas de page b

Cette substance n'a pas été identifiée en vertu du paragraphe 73(1) de la LCPE, mais est visée par la présente évaluation, car elle est considérée comme prioritaire en raison d'autres préoccupations liées à la santé humaine.

Tableau 1 Retour à la référence de la note de bas de page b

Échéancier
Date Activité
Juillet 2020 Publication prévue de l'évaluation préalable finale.
Le 13 juillet 2019 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours de l’ébauche de l’évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº 28.

Contexte

Trois autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des acides phosphoriques et dérivés au début de la troisième phase du PGPC.  Il a été déterminé ultérieurement, par d’autres approches, que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour Nº CAS 68604-99-9, 68952-35-2, 111174-61-9 sont données dans l’Évaluation préalable finale pour l’examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.

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