Groupe des substances contenant du titane

Sujets

• Groupe des substances contenant du titane – fiche d'information
• Les substances contenant du titane (pour les consommateurs)

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation porte sur 13 substances appelées collectivement le Groupe des substances contenant du titane.

• Résumé des publications
• Échéancier

Résumé des publications

Groupe de substances	N° CAS	Nom commun	Nom dans la Liste intérieure	Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable	Évaluation finale	Conclusion sur les critères de l'article 64	Activités de suivi
Groupe des substances contenant du titane	546-68-9	Tétraisopropanolate de titane	Tétraisopropanolate de titane	HTML	HTML	Ne satisfait pas aux critères	Aucune activité planifiée pour le moment
	1070-10-6	Tétrakis(2-éthylhexanolate) de titane	Tétrakis(2-éthylhexanolate) de titane
	1317-80-2	Rutile (TiO2)	Rutile (TiO2)
	1344-54-3	Trioxyde de dititane (Ti2O3)	Trioxyde de dititane
	13463-67-7	Dioxyde de titane (TiO2)	Dioxyde de titane
	5593-70-4	Tétrabutanolate de titane	Tétrabutanolate de titane
	7550-45-0	Tétrachlorure de titane	Tétrachlorure de titane
	7705-07-9	Trichlorure de titane (TiCl3)	Trichlorure de titane
	12047-27-7	Trioxyde de baryum et de titane	Trioxyde de baryum et de titane
	12060-59-2	Trioxyde de strontium et de titane	Trioxyde de strontium et de titane
	13825-74-6	Oxysulfate de titane	Oxysulfate de titane
	16919-27-0	Hexafluorotitanate de dipotassium	Hexafluorotitanate de dipotassium
	20338-08-3	Tétrahydroxytitane [Ti(OH)4] (T-4)-	Tétrahydroxytitane

Échéancier

Date	Activité
Le 20 juin 2026	Publication de l'évaluation finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I: Vol. 160, Nº 25.
Le 28 octobre 2023	Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 43.