Les risques posés par une substance sont déterminés en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité à causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et du niveau ou de l'étendue de l'exposition des personnes ou de l'environnement à cette substance.
Quand cela est nécessaire, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE et d'autres lois fédérales afin de prévenir ou de réduire le danger potentiel.
Les substances du Groupe des substances contenant du titane sont associées à des effets sur la santé lorsqu'elles sont inhalées; toutefois, le gouvernement propose de considérer que les niveaux d'exposition à ces substances examinés dans l'évaluation ne sont pas nocifs pour la santé humaine ni pour l'environnement.
Le titane est un métal naturellement présent dans l'environnement, principalement sous forme d'oxydes de titane.
D'Après la collecte de renseignements faite par le gouvernement, les substances visées sont utilisées au Canada pour l'extraction et l'affinage des métaux, l'entretien des vêtements et chaussures, l'entretien automobile et le nettoyage et l'entretien des meubles et entrent dans la composition de produits intermédiaires, de substances de laboratoire, de tissus et textiles, d'adhésifs et de produits d'étanchéité, de peintures et revêtements, d'hydrofuges, de matériaux de construction, de revêtements de sol, de matériaux d'emballage alimentaire et de produits électroniques.
En outre, certaines des substances du Groupe des substances contenant du titane sont des additifs alimentaires autorisés et sont présentes dans un éventail de produits de consommation, dont des produits d'hygiène personnelle (cosmétiques, produits de santé naturels et médicaments en vente libre), des produits antiparasitaires, des articles de bricolage, des produits de nettoyage, des produits en plastique ou en caoutchouc, des produits en papier, des encres et consommables pour imprimantes, des jouets et des articles pour l'art et l'artisanat.
Exposition des humains et de l'environnement
L'évaluation indique que les personnes au Canada peut être exposée à des substances du Groupe des substances contenant du titane par l'air, l'eau potable, les aliments, le sol, la poussière domestique et en raison de l'utilisation de produits de consommation.
L'alimentation est une source majeure d'exposition de la population canadienne au titane.
L'exposition interne de la population générale du Canada aux substances du groupe, toutes voies et sources confondues, a été caractérisée à l'aide d'une approche scientifique fondée sur des données de biosurveillance, comme l'indique le document portant sur la Méthode fondée sur la biosurveillance 2. Dans le cadre de cette dernière, les données de biosurveillance humaine (mesures de l'exposition) sont comparées aux valeurs guides de biosurveillance (associées aux effets sur la santé) qui garantissent la protection de la santé humaine.
La biosurveillance humaine consiste à mesurer les concentrations de substances dans le sang, l'urine ou d'autres tissus et fluides humains (comme le lait, les ongles ou les cheveux) dans le cadre d'études ou d'enquêtes sur la santé, telles que l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé. Les concentrations mesurées chez l'humain sont importantes, car elles permettent d'estimer l'exposition de la population canadienne.
L'estimation des concentrations atmosphériques des substances contenant du titane dans l'air ambiant et celles liées à l'utilisation de produits de consommation a permis d'évaluer les risques d'effets sur la santé associés à l'inhalation de ces substances.
L'exposition de l'environnement à ces dernières a été caractérisée dans le cadre de l'approche de CRE-I à l'aide d'une modélisation prédictive et d'une analyse des concentrations de métaux mesurées. Des renseignements provenant d'enquêtes réalisées conformément à l'article 71 de la LCPE, de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP), de l'Agence des services frontaliers du Canada, d'études de marché et d'un certain nombre d'ensembles de données fédérales et provinciales de surveillance de la qualité de l'eau ont été collectés.
Effets principaux (dangers) pour la santé et l'environnement
La valeur guide de biosurveillance établie en vue de la caractérisation du risque pour la santé humaine d'une exposition interne aux substances du Groupe des substances contenant du titane est basée sur le fait qu'aucun effet nocif n'a été observé aux doses d'exposition par voie orale ou cutanée les plus élevées testées dans le cadre d'études de laboratoire publiées.
Les effets critiques ayant servi à caractériser les risques pour la santé humaine associé pour les substances du Groupe des substances contenant du titane en cas d'exposition par inhalation sont des effets non cancérigènes sur les tissus des fosses nasales et des poumons.
Le risque pour l'environnement associé aux 13 substances du Groupe des substances contenant du titane a été caractérisé à l'aide de l'approche de CRE-I. L'approche utilise les concentrations estimées sans effet (CESE; concentration en dessous de laquelle l'exposition à une substance n'est pas censée avoir d'effets nocifs sur l'environnement) publiées dans le cadre d'évaluations nationales et internationales et de recommandations en matière de qualité de l'eau. En l'absence de CESE appropriées, de nouvelles CESE ont été établies à partir de plusieurs sources d'information.
Prise en compte des sous-populations qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue
Certains groupes de personnes au sein de la population canadienne pourraient, en raison d'une susceptibilité ou d'une exposition accrue, être plus à risque que la population générale de subir des effets nocifs pour la santé dus à l'exposition à des substances.
Certaines sous-populations, comme les nourrissons, les enfants et les personnes en âge de procréer, sont régulièrement étudiées tout au long de l'évaluation. Par exemple, les expositions spécifiques à l'âge sont systématiquement estimées et les études de toxicité pour le développement et la reproduction sont évaluées en ce qui concerne les possibles effets nocifs sur la santé. Ces sous-populations ont été prises en compte dans les résultats de l'évaluation des risques associés aux substances contenant du titane.
En outre, le risque d'exposition élevée dans certaines communautés autochtones et pour les personnes vivant à proximité de rejets industriels a été pris en compte dans l'évaluation.
Résultats de l'évaluation des risques
Les évaluations se concentrent sur les informations essentielles à la détermination de la nocivité des substances pour la santé humaine ou l'environnement au sens de la LCPE. Pour ce faire, il convient de tenir compte les informations scientifiques, y compris des informations, si elles sont disponibles, sur les sous-populations qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue, les environnements vulnérables et les effets cumulatifs, et en utilisant une approche fondée sur le poids des preuves et sur le principe de précaution. Le risque d'effets cumulatifs a été pris en compte dans cette évaluation grâce à l'examen des expositions cumulées liées au groupement du titane au sens large.
Il a été établi que le risque pour la santé humaine associé aux 13 substances du Groupe des substances contenant du titane était faible aux niveaux d'exposition examinés dans le cadre de l'évaluation.
Dans le cas d'une exposition interne à ces substances, toutes voies et sources confondues, les résultats se sont appuyés sur une comparaison entre les concentrations de titane mesurées dans le sang et les concentrations sans effet sur la santé.
En ce qui concerne l'exposition par inhalation, les résultats ont été basés sur une comparaison entre les concentrations auxquelles les personnes au Canada peuvent être exposées et les niveaux d'exposition par inhalation associée à des effets non cancérigènes sur la santé.
D'après les résultats de l'approche de CRE-I, ces 13 substances ont été caractérisées comme peu préoccupantes pour l'environnement.
Conclusions de l'évaluation proposées
Le gouvernement propose de conclure que les 13 substances du Groupe des substances contenant du titane ne sont pas nocives pour la santé humaine ou l'environnement aux concentrations d'exposition prise en compte dans l'évaluation.
Ressources connexes
Les substances du Groupe des substances contenant du titane peuvent être présentes dans des produits disponibles aux consommateurs. Les personnes au Canada doivent suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur les étiquettes des produits et éliminer les produits de façon responsable.
Veuillez visitez Maison saine pour obtenir des informations sur la sécurité des produits chimiques à l'intérieur et autour de la maison.
La déclaration des ingrédients contenus dans les cosmétiques est exigée par le Règlement sur les cosmétiques et en vertu de la Loi sur les aliments et drogues. En vertu de l'article 30 du Règlement sur les cosmétiques, les fabricants et importateurs doivent soumettre une déclaration à Santé Canada dans les 10 jours suivant la vente d'un cosmétique au Canada.
L'utilisation de substances du Groupe des substances contenant du titane pour la fabrication de médicaments, y compris de produits de santé naturels, doit faire l'objet d'une autorisation de mise sur le marché en vertu de la Loi sur les aliments et drogues.
Les utilisations autorisées des substances visées comme additifs alimentaires sont précisées dans la Liste des colorants autorisés.
L'utilisation des substances visées dans les produits antiparasitaires nécessite une évaluation et une homologation en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires.
Utilisez l'outil de recherche de substances pour trouver les substances mentionnées dans certains instruments législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.
