Bulletin politique 78

Bulletin Politique

Des modifications d'ordre technique ont été apportées aux documents suivants :

• DC 320 - Gestion de l'entretien des installations;
• DC 340 - Systèmes électroniques;
• DC 341 - Réception et distribution de signaux de télévision.

Les politiques ont été modifiées afin de mettre à jour leur libellé et donner suite aux recommandations du Groupe de travail sur l'examen des politiques.

La DC 320 a été modifiée dans le but de préciser qu'il faut respecter les règlements municipaux. De plus, la période de planification a été modifiée.

DC 340 - Tout au long de la directive, les mots « électronique » et « appareil » ont été remplacés par l'expression plus précise « appareils et systèmes électroniques de sécurité, de télécommunication et de surveillance ».

DC 341 - Un renvoi à la DC 860, « Argent des détenus » a été ajouté. La DC a aussi été révisée afin de refléter une modification apportée à la DC 860 en ce qui a trait à la responsabilité du coût mensuel du service de câblodistribution.

Les modifications sont d'ordre technique. Elles ont été distribuées aux membres du personnel des Services techniques des régions aux fins de révision.

Le personnel des Services techniques.

Aucun changement par rapport aux politiques actuelles.

On ne prévoit aucun coût.

Aucune.