Bulletin politique 441

Bulletin Politique

Bulletin Politique

  • Numéro : 441
  • En vigueur : 2014-04-17

Numéro et titre de la politique :

Pourquoi la politique a-t-elle été modifiée?

La présente politique a été modifiée dans le cadre du projet de normalisation des directives du commissaire.

Qu'est-ce qui a changé?

Des modifications de forme ont été apportées au document, dont les suivantes :

Comment la politique a-t-elle été élaborée?

Cette politique a été normalisée par les responsables de la Politique stratégique et approuvée par le bureau du commissaire adjoint, Opérations et programmes correctionnels, et le directeur général, Initiatives pour les Autochtones.

Y aura-t-il des comptes à rendre?

Les rôles et les responsabilités sont décrits dans le document de politique. Ils n’ont pas changé depuis le dernier examen de la DC.

Personne-ressource :

Détails de la page

Date de modification :