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Nouvelles sur la biosécurité et la biosûreté des agents pathogènes et des toxines : T1, numéro de mai 2024

Sur cette page

Occasions d’apprentissage en ligne

Le Portail de formation de l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) a été mis à jour le 15 avril 2024. Il est maintenant plus facile de trouver des cours pertinents. Le portail est également plus rapide, adapté aux appareils mobiles et entièrement accessible.

Pour toute question ou commentaire, veuillez écrire à trainingandlearning-formationetapprentissage@phac-aspc.gc.ca.

Webinaires précédents

Le 29 février 2024, le Centre de la biosûreté (CB) a organisé un webinaire de 60 minutes intitulé « Considérations sur le bioconfinement : Systèmes et équipements ». L’objectif du webinaire était d’explorer les considérations du système qui guident le processus de sélection pour un fonctionnement sûr et efficace du laboratoire. La présentation comprenait des considérations notamment :

Le 21 mars 2024, le CB a organisé un webinaire intitulé « Plan de surveillance administrative (le Plan) de la recherche scientifique impliquant des agents pathogènes humains et des toxines ». Le webinaire présentait un aperçu des sujets suivants :

Le 16 avril 2024, le CB a organisé un webinaire intitulé « Élaboration d'un plan de formation ». L'objectif de ce webinaire était d'apporter plus de clarification à la section 4.2 de la Norme canadienne sur la biosécurité, troisième édition (NBC3). La présentation comprenait :

Accédez aux deux enregistrements du webinaire via le Portail de formation de l’ASPC.

Prochains webinaires

Le CB a la plaisir de proposer les webinaires suivants aux intervenants et aux parties réglementées :

Nous enverrons un courriel aux abonnés une fois l’inscription ouverte.

Cours d’apprentissage en ligne mis à jour

Les cours d’apprentissage en ligne suivants ont été mis à jour sur le Portail de formation de l’ASPC :

La nouvelle série de vidéos Rôles et responsabilités dans le cadre LAPHT a récemment été ajoutée au portail.

Les cours d’apprentissage en ligne sont offerts à tous. Vous pouvez créer un compte gratuitement sur le Portail de formation de l’ASPC. Vous pouvez également imprimer et partager vos certificats avec vos gestionnaires ou superviseurs afin de démontrer que vous avez complété votre formation. Si vous reprenez un cours, vous recevrez désormais un nouveau certificat avec la nouvelle date de fin de cours.

Informations exactes dans le profil du portail vers la biosûreté

Le Portail vers la biosûreté du CB est un système électronique centralisé où vous pouvez :

Vous pouvez accéder au portail vers la biosûreté si vous êtes un :

Dans le cadre du processus d’inscription, vous devrez fournir des renseignements sur votre organisation. Certains champs ne sont pas obligatoires, mais en les remplissant, vous donnez une représentation plus complète de votre organisation et de vos intérêts.

Le champ « secteur » est obligatoire, et vous devez sélectionner le secteur qui représente le mieux votre industrie en fonction de ce que vous faites avec les pathogènes (par exemple, vous pouvez être un fabricant d’un produit, mais vous ne faites que du contrôle de la qualité avec les pathogènes). Il existe huit options sous « domaine d’intérêt principal », notamment la recherche, le diagnostic et la fabrication. Vous pouvez sélectionner plusieurs options.

Le champ « type d'informations à recevoir » vous permet de sélectionner les produits du CB que vous souhaitez recevoir par courriel, tels que :

Afin de nous conformer à la législation canadienne anti-pourriel, nous vous enverrons par courriel que des mises à jour sur les sujets auxquels vous vous êtes abonnés. Mettez à jour votre profil sur le portail vers la biosûreté afin de recevoir les renseignements qui vous intéressent.

Nous utilisons les renseignements soumis par l’intermédiaire du portail vers la biosûreté pour orienter nos activités d’engagement. Lors de votre inscription, vous devez fournir des renseignements exacts et les mettre à jour régulièrement afin de vous assurer qu’ils restent exacts et à jour.

Comme rappel, nous avons introduit une nouvelle condition de permis qui oblige le TP à maintenir les coordonnées actuelles des personnes associées au permis. Pour plus de renseignements, veuillez consulter l’article dans notre numéro de février.

Rôles et responsabilités des individus associés à un permis d’agent pathogène et de toxine

Nous avons créé un dépliant destiné à clarifier les rôles et responsabilités des individus associés à un permis d’agent pathogène et de toxine. Le dépliant comporte des sections distinctes pour :

Vous pouvez afficher la section pertinente du dépliant sur le mur de votre laboratoire ou de votre bureau comme référence pratique.

Pour obtenir une copie du dépliant, visitez Rôles et responsabilités des individus associés à un permis d’agent pathogène et de toxine.

Mise à jour de la Ligne directrice pour le niveau de confinement 1 : Conception physique et pratiques opérationnelles

L’ASPC et l’Agence canadienne d’inspection des aliments ont révisé la Ligne directrice pour le niveau de confinement 1 (NC1) afin de l’harmoniser avec la NCB3, entrée en vigueur le 1er avril 2023. La ligne directrice NC1 mise à jour a été publiée le 18 avril 2024. 

La ligne directrice NC1 présente des recommandations fondées sur les risques et des pratiques exemplaires pour les installations où sont manipulées des matières biologiques de groupe de risque 1 (GR1). Comme les installations de NC1 sont souvent hors de la portée réglementaire de la NCB3, cette mise à jour aide les intervenants à suivre les pratiques actuelles en matière de biosécurité et de biosûreté. Les matières biologiques de GR1 peuvent parfois provoquer une infection, en particulier chez les personnes dont le système immunitaire est affaibli.

La ligne directrice NC1 inclut désormais :

Pour toute question concernant la ligne directrice NC1 mise à jour, veuillez écrire à pathogens.pathogenes@phac-aspc.gc.ca.

Modifications apportées au processus de demande d’habilitation de sécurité en vertu de la LAPHT

Le CB a mis à jour sa politique relative aux demandes d’habilitation de sécurité en vertu de la LAPHT. Depuis le 1er janvier 2024, les nouveaux demandeurs doivent soumettre une copie des documents suivants :

Pour plus de renseignements sur le processus d’habilitation de sécurité en vertu de la LAPHT :

Atténuation des risques d’incidents

Le système de surveillance de Déclaration des incidents en laboratoire au Canada (DILC) recueille et traite les rapports d’incident concernant les installations autorisées menant des activités contrôlées en vertu de la LAPHT.

De nombreux rapports de suivi des incidents signalés en 2023 ont démontré que l’application de stratégies d’atténuation des risques minimise les risques de récidive.

Par exemple, un incident survenu lors d’une procédure de routine en laboratoire a  démontré l’importance des protocoles de biosécurité et de la planification des interventions d’urgence.

L’incident impliquait un petit déversement d’un agent pathogène du GR3 dans un laboratoire de NC3 et une exposition potentielle. Le technicien a immédiatement confiné l’agent pathogène et décontaminé la zone conformément aux procédures du laboratoire. Ils ont immédiatement signalé l’incident à un superviseur, lequel qui a pris des mesures afin de réduire les risques et de protéger la sécurité du personnel. Bien que quatre autres personnes aient été potentiellement exposées lors de l’incident, le risque d’infection était faible, car chacune d’entre elles portait l’équipement de protection individuel approprié. Elles ont immédiatement eu une consultation médicale conformément au plan d’intervention d’urgence et au protocole de réponse aux incidents du laboratoire. Comme indiqué, elles ont rapidement déclaré l’incident à l’ASPC, dans le but d’évaluer les risques.

Après cet incident, la direction de la sécurité du laboratoire a mis en place une formation dédiée à la gestion des déversements. Elle a reconnu qu’une formation continue en matière de sécurité est cruciale afin que tout le personnel soit préparé à toute situation pouvant survenir. Même si la probabilité d’un autre déversement ne peut être éliminée, elle continue de préparer les membres du personnel à faire face à des situations semblables dans le futur.

Cela fait écho à un principe fondamental de la sécurité en laboratoire : l’importance de l’apprentissage et de l’amélioration continus. En tirant des leçons de tels incidents, les laboratoires peuvent être mieux préparés. Cela peut profiter à leur personnel et contribuer à établir une norme à l’échelle de la communauté scientifique. Les inspecteurs peuvent offrir des conseils sur les stratégies et actions d’atténuation possibles pour prévenir de futurs incidents.

L’examen par le système de surveillance DILC des incidents déclarés a révélé l’importance d’une autre stratégie commune d’atténuation des risques. Les procédures opérationnelles normalisées peuvent être modifiées à la suite d’incidents afin de minimiser les dangers, ou pour ajouter des étapes visant à améliorer la biosécurité.

Ces incidents déclarés montrent que les expositions aux agents pathogènes humains et aux toxines peuvent être minimisées grâce aux éléments suivants :

Pour obtenir des conseils supplémentaires, référez-vous aux lignes directrices de la NCB3 et au document Notification et déclaration en vertu de la LAPHT et du RAPHT.

Pour toute question relative à la déclaration d’incidents, écrivez à biosafety.biosecurite@phac-aspc.gc.ca.

Faits sur les règlements : #Le saviez-vous? Les permis d’agent pathogène et de toxine sont valables pour une période maximale précise

Saviez-vous que les permis d’agent pathogène et de toxine ne sont valables que pour une période de temps déterminée?

En vertu du paragraphe 2(2) du Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines (RAPHT), selon le type d’agents pathogènes et de toxines avec lesquels vous travaillez, la période maximale de validité de votre permis est de :

La période est déterminée au début de la période du permis en fonction des facteurs suivants décrits au paragraphe 2(1) du RAPHT :

Les permis d’agent pathogène et de toxine sont soumis à diverses conditions, notamment :

Si vous avez des questions concernant le programme de délivrance de permis, écrivez à licence.permis@phac-aspc.gc.ca.

Pour plus de renseignements concernant les classifications des GR, les lois, les règlements et les normes liés aux permis relatifs aux agents pathogènes et aux toxines :

Détails de la page

2024-05-27