Tournois de golf

Transcription

(Écrit sur l'écran – Dons et reçus – Tournois de golf – Agence du revenu du Canada)

Votre organisme de bienfaisance organise-t-il un tournoi de golf pour amasser des fonds? Prévoyez-vous des frais d'inscription et des reçus pour dons?

Si c'est le cas, cette vidéo vous aidera à calculer le montant des dons et à déterminer si vous pouvez remettre un reçu, en trois étapes.

La première étape est de décider ce que les participants recevront en échange des frais d'inscription, c'est-à-dire l'avantage offert aux donateurs. Dans le cas d'un tournoi de golf, les participants sont des donateurs.

Les avantages comprennent toute contrepartie reçue en échange d'un don. Il peut s'agir de biens, de services, de paiements ou d'autres bénifices.

Dans le cas d'un tournoi de golf, voici les avantages les plus courants pour les participants :

• Une partie de golf
• L'utilisation d'une voiturette de golf
• Un souper au pavillon
• Des consommations au bar
• Des articles de faible valeur comme des polos ou des casquettes de golf, et
• Des prix de présence

Notez qu'il y a deux exceptions.

Un avantage ne peut comprendre la possibilité d'acheter des billets de tirage ou de participer à un jeu de hasard. Si les frais d'inscription donnent accès à l'une de ces activités, vous ne pourrez remettre un reçu pour dons relatif à ces frais.

La probabilité de gagner un prix pour un trou d'un coup est si mince qu'on ne considère jamais cette possibilité comme un avantage. Vous n'avez donc pas à en tenir compte.

Une fois les avantages choisis, déterminez la juste valeur marchande de chacun. Cette valeur correspond au montant raisonnable qu'on paierait pour ces marchandises sur un marché libre et ouvert. Additionnez ensuite la valeur des avantages pour obtenir la valeur totale des avantages pour chaque participant.

La deuxième étape est de déterminez si le participant a l'intention de faire un cadeau ou un don.

Si la valeur des avantages qu'il reçoit correspond au plus à 80 % des frais d'inscription, on considère qu'il a fait un don. Votre organisme de bienfaisance peut donc lui remettre un reçu de dons. Mais de quelle valeur?

La troisième étape est de déterminez le montant du don que vous pouvez inscrire sur le reçu.

Pour chaque participant, soustrayez la valeur totale des avantages de celle des frais d'inscription. Le montant restant correspond au montant admissible du don. Vous pouvez remettre un reçu de dons qui indique ce montant.

D'autres situations peuvent survenir. Certains participants pourraient, par exemple, être membres du club de golf où se déroule le tournoi, ce qui leur donnerait déjà droit à une voiturette de golf. Dans de tels cas, n'ajoutez pas la valeur de cet avantage au calcul pour ces participants. Le montant des reçus de dons des membres du club sera alors différent de celui des non-membres.

Pour en savoir plus sur les reçus pour dons, consultez Dons et reçus 101 sur notre site Web.

Pour voir notre infographie sur les tournois de golf, visitez le site Web Canada.ca.

(L'adresse du site Web « Organismes de bienfaisance et dons - canada.ca/impôts» apparaît sur l'écran)

(Les icônes apparaissent sur ​​l'écran avec les mots suivants à côté de chacune des icônes respectives : Liste d'envois électroniques " Quoi de neuf ", compte Twitter : @AgenceRevCan et la chaîne AgenceRevCan sur YouTube)

(Le mot clique bienfaisance ARC apparaît sur l'écran)

(L'emblème du drapeau canadien apparaît sur l'écran avec les mots suivants : Agence du revenu du Canada et Canada Revenue Agency)

(Le symbole des droits d'auteurs et les mots suivants : Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par l'Agence du revenu du Canada, 2018 apparaîssent à l'écran)

(Le dernier écran montre le mot CANADA avec l'emblem du drapeau du Canada)