Section 1 – Bienvenue
L'honorable Diane Lebouthillier
Ministre du Revenu national
Agence du revenu du Canada
7e étage,
555 avenue MacKenzie
Ottawa ON K1A 0L5
Madame la Ministre,
Au nom de plus de 42 000 employés de l'Agence du revenu du Canada (ARC), je vous souhaite chaleureusement la bienvenue et vous félicite pour votre nomination au poste de ministre du Revenu national. Mon équipe de gestion et moi sommes disposés à discuter des engagements électoraux de votre gouvernement qui sont liés à l'ARC. En outre, nous avons hâte d'en apprendre davantage sur vos intérêts et vos priorités et sur la meilleure façon dont l'Agence peut vous soutenir en tant que notre nouvelle ministre.
Les attentes du premier ministre seront établies dans une lettre de mandat qui fournira une orientation pour les prochaines étapes de notre programme et la façon dont nous travaillerons en collaboration.
Les semaines à venir seront très occupées. Beaucoup dépendra de la date à laquelle le Parlement sera convoqué en Chambre et du discours du Trône, du délai et du contenu d'un possible énoncé économique et budgétaire cet automne. Le travail de préparation du prochain budget est généralement déclenché par la lettre d'appel du ministre des Finances à l'automne. Pour l'ARC, cela implique une collaboration avec Finances Canada pour mettre en oeuvre les changements reliés aux impôts et aux prestations découlant des engagements électoraux du gouvernement, les propositions de production de recettes et le budget de l'Agence.
La plateforme électorale du nouveau gouvernement contient un nombre de propositions visant à améliorer les services aux contribuables et aux bénéficiaires de prestations, à moderniser la réglementation pour les organismes de bienfaisance, et à s'attaquer à l'évasion fiscale internationale.
Le premier ministre a également affirmé son intention de mettre en œuvre rapidement les réductions fiscales pour la classe moyenne. Nous avons hâte de travailler avec vous afin de faire avancer toutes ces propositions et nous assurer d'être prêts pour le retour du Parlement en Chambre et le prochain budget fédéral 2016.
Pour assurer le succès de votre transition à votre nouveau rôle en tant que notre ministre, mon personnel a préparé une trousse d'information qui vous donnera une orientation initiale sur l'Agence. La trousse vous donne un aperçu des opérations de l'Agence et comprend un résumé des principaux enjeux et défis auxquels l'Agence est confrontée. La trousse vous donne aussi un aperçu de la façon dont l'Agence est régie et organisée et elle contient les biographies des membres de notre Conseil de direction, de l'Ombudsman et des principaux membres de la haute direction de l'Agence.
Selon votre disponibilité, nous aimerions vous rencontrer dès que possible pour tracer un calendrier des séances d'information initiales pour commencer le processus de présentation de l'Agence. Nous avons joint un plan de breffage proposé pour votre considération. De même, à votre convenance, nous aimerions prendre des dispositions pour que vous puissiez rencontrer notre équipe de haute direction.
À la reprise des travaux parlementaires, j'aimerais aussi suggérer d'établir un calendrier de réunions d'information hebdomadaires régulières où nous aborderons trois à cinq enjeux. Je pense que ces réunions permettront de favoriser une bonne relation de travail. En outre, nous aimerions également vous proposer des réunions régulières hebdomadaires avec votre cabinet pour l'aider à rester au courant des enjeux courants et émergents.
Pour faciliter la logistique de votre transition, j'ai réuni une équipe spécialisée pour vous aider à installer vos nouveaux bureaux. Cette équipe inclut Mme Adrianna McGillivray, l'adjointe de l'Agence affectée à votre bureau, et ma propre chef de cabinet, Mme Geneviève Binet. J'ai inclus leurs coordonnées. Elles vous fourniront toute l'aide dont vous et votre cabinet aurez besoin pour vous procurer tous les équipements de bureau requis, incluant les ordinateurs, les photocopieuses, les imprimantes et les BlackBerry. Nous avons également identifié des employés de l'Agence qui sont prêts à prendre service au Cabinet de la ministre de façon temporaire, le temps que vous procédiez au recrutement. J'ai aussi inclus mes coordonnées personnelles et celles de M. John Ossowski, notre commissaire délégué. N'hésitez pas à communiquer avec l'un d'entre nous en tout temps si vous avez une quelconque question, un problème ou une préoccupation.
Les priorités stratégiques de l'Agence
Avec 82 bureaux à travers le Canada, l'ARC est l'un des plus grands organismes fédéraux et nos activités touchent la vie des Canadiens sur une base quotidienne. L'Agence a le mandat d'administrer l'impôt et les taxes, les prestations et d'autres programmes pour le compte de gouvernements dans l'ensemble du Canada. Ces activités fournissent au gouvernement les revenus nécessaires pour livrer aux Canadiens des services essentiels qui permettent de jeter les bases d'une croissance continue de l'économie. En outre, nous travaillons en partenariat avec les provinces et les territoires afin de percevoir des recettes et d'exécuter des programmes de prestations en leur nom. L'année dernière, l'Agence a traité plus de 469 milliards de dollars en impôts, taxes et droits et a versé près de 22 milliards de dollars en paiements de prestation à environ 12 millions de prestataires.
L'Agence est axée sur les cinq priorités stratégiques suivantes, et nous espérons faire avancer ces priorités avec votre soutien.
- Service – Nous voulons aider les contribuables à s'acquitter plus facilement de leurs obligations fiscales. Nous fournissons divers modes de service pour répondre à un vaste éventail de besoins en service à la clientèle. L'Agence s'efforce d'améliorer l'expérience des contribuables et des prestataires à l'égard du service qu'elle offre.
- Observation – Nous luttons contre les cas d'inobservation graves et délibérés à l'aide de mesures d'exécution de l'observation ciblées et en temps opportun. Nous utilisons de plus en plus des analyses avancées et des interventions progressives en matière d'observation pour régler les questions d'inobservation avec une attention sur les cas sérieux d'évitement fiscal et d'évasion fiscale.
- Intégrité et sécurité – Nous apprécions la confiance que les Canadiens placent en notre Agence. Nous avons une solide culture organisationnelle qui accorde une grande valeur à l'intégrité et à la protection des renseignements sur les contribuables. Grâce à notre gestion de la sécurité centralisée et à notre infrastructure de sécurité sophistiquée, les renseignements sur les contribuables sont bien protégés.
- Innovation – Nous appuyons un environnement innovateur qui nous permet d'améliorer notre service aux Canadiens et l'observation des contribuables. Cette année, nous avons lancé une application mobile qui permet aux contribuables d'accéder à leurs renseignements fiscaux à partir d'un appareil mobile. De plus, nous avons lancé le Laboratoire de solutions d'entreprise accélérées pour faciliter l'atteinte des priorités de l'Agence au moyen d'analyses avancées de données et de nouvelles techniques d'économie comportementale.
Notre personnel – Nous gérons notre effectif au moyen d'un recrutement stratégique, d'un perfectionnement continu des employés et de stratégies de planification de la relève efficaces. Nous modernisons notre gestion des ressources humaines dans les opérations de notre administration centrale et dans chacune de nos cinq régions.
Une fois de plus, félicitations pour votre nouvelle nomination. Je me réjouis à l'idée de travailler avec vous et votre équipe dans les jours et les semaines à venir.
Sincèrement,
Andrew Treusch
Commissaire
John Ossowski
Commissaire délégué
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