Introduction
Qu'est-ce que le développement durable (DD)?
Le DD est un mode d'action qui :
- préserve l'environnement naturel (p. ex. salubrité de l'air, de l'eau et de la terre);
- garantit l'accès aux services sociaux;
- permet à de plus larges segments de la population de profiter des avantages que procure la prospérité économique.
Le DD vise à atteindre ces objectifs sans compromettre la satisfaction des besoins des générations futures.
Pourquoi une stratégie de DD?
Au Sommet de la Terre tenu à Rio de Janeiro en 1992, le Canada et d'autres pays se sont engagés à élaborer un plan de DD national dans le but de réduire les effets négatifs du développement sur le bien-être des peuples de la terre. Soucieux de respecter cet engagement, le gouvernement fédéral a modifié la Loi sur le vérificateur général en 1995 afin d'exiger que certains ministères et organismes fédéraux préparent, déposent et mettent en oeuvre une stratégie de DD devant être mise à jour au moins tous les trois ans.
Quel est le rôle du Bureau de première responsabilité (BPR) à l'égard du DD au sein de l'ADRC?
La Division du DD, au sein de la Direction de la gestion des immeubles et du développement durable (DGIDD) de la Direction générale des finances et de l'administration (DGFA), est le BPR pour le DD à l'ARC. La division détient un rôle de premier plan qui consiste à :
- élaborer la Stratégie de DD;
- créer des outils de sensibilisation et d'apprentissage en matière de DD;
- coordonner les projets et événements de sensibilisation en matière de DD;
- assurer le leadership qui facilitera l'application de la Stratégie de DD dans toute l'Agence;
- faire rapport sur le rendement en matière de DD;
- élaborer, mettre à jour et gérer le Système de gestion de l'environnement (SGE) pour l'ARC;
- fournir un soutien et des avis techniques sur les questions environnementales.
Le Réseau du DD et le Comité national sur le Système de gestion de l'environnement appuient le travail de la Division de la DD. Ils sont formés de représentants et de coordonnateurs de chaque direction générale et région de l'ARC. À des fins d'efficacité, ils disposent de sous-comités pour les aider à planifier et à mettre en oeuvre leurs responsabilités en matière de DD.
Pourquoi rendre compte du rendement en matière de DD?
Les rapports sur le rendement en matière de DD sont importants, car ils nous aident à mesurer nos progrès, livrent de l'information sur notre rendement, constituent un outil de responsabilisation, donnent l'occasion de faire valoir nos réussites et stimulent chez nous le désir d'amélioration.
Quel est le processus à suivre pour produire un rapport de rendement sur le DD?
Les objectifs fixés par les directions générales et les régions dans la Stratégie de DD constituent le point de départ de notre rapport de rendement. Les progrès réalisés vers les objectifs en matière de DD font l'objet d'un suivi par la direction générale ou la région, puis sont communiqués sur une base annuelle à la Division du DD. Le rendement de l'Agence en matière de DD est résumé dans le rapport annuel de l'ARC, pour le bénéfice du Parlement et des Canadiens. Il est présenté de façon plus détaillée à la direction, aux employés et aux autres parties intéressées dans le présent rapport, qui sera également affiché dans le site Web du DD, accessible à l'interne et à l'externe.
Les vérifications et les examens servent à faire le suivi de notre rendement et à assurer une amélioration continue. Au cours de la vérification interne ordinaire de leur programme ou de leurs activités, les membres de la direction peuvent être appelés à répondre à des questions liées à leurs objectifs ou à leur rendement en matière de DD. Les composantes du programme et la Stratégie de DD sont aussi examinées ou vérifiées par le Commissaire à l'environnement et au développement durable (CEDD) du Bureau du vérificateur général. Les conclusions de cet examen sont exposées dans le rapport annuel du commissaire et dans d'autres rapports qu'il présente à la Chambre des communes.
Le processus de rapport a-t-il bien fonctionné en 2003-2004?
Le principal véhicule d'information sur le rendement en DD a été le système de rapports électroniques. Ce système a largement amélioré la surveillance et l'évaluation de notre rendement en matière de DD, et il a transformé avec efficacité notre mode de présentation de rapports qui, de manuel, est désormais électronique. La Division du DD a émis des lettres d'appel pour l'information sur le rendement aux dix directions générales et six régions qui composent le Réseau du DD. Le Réseau a été invité à répondre au moyen du nouveau système de rapports. Nous avons reçu des réponses de neuf des dix directions générales et des six régions.
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