Engagement à l'égard du développement durable

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Les Nations Unies ont organisé, en août 2002, à Johannesburg (Afrique du Sud), le Sommet mondial sur le développement durable, qui rassemblait des dizaines de milliers de participants. Ce sommet visait à attirer l'attention du monde entier et à prendre des mesures directes pour améliorer la vie des gens et conserver les ressources naturelles dans un monde où la population ne cesse de croître, tout comme la demande en matière de nourriture, d'eau, d'hébergement, d'installations sanitaires, d'énergie, de soins de santé et de sécurité économique ¹ . Les participants au sommet ont décidé d'aller de l'avant et de renforcer les trois fondements interdépendants du développement durable (c'est-à-dire le développement économique, le développement social et la protection de l'environnement) aux niveaux local, régional, national et mondial ² .

Le Canada a participé à ce sommet et y a présenté un rapport national sur ses progrès réalisés en matière de développement durable au cours de la dernière décennie. Dans ce rapport, le Canada conclut que son rendement global était conforme à celui de la plupart des autres pays industrialisés : son niveau de vie, son empreinte écologique, la longévité et le niveau de scolarité de ses citoyens étaient tous largement comparables à ceux des pays du G7 ³ . Par ailleurs, l'année du sommet, le discours du Trône du Canada exposait en détail la nécessité pour notre pays d'avoir une vision à plus long terme sur le développement durable fondée sur la qualité de vie des Canadiens. Il encourageait le Canada à aller de l'avant sur des questions plus générales, comme la conservation d'un environnement sain, rendre les villes concurrentielles et maintenir nos collectivités en bonne santé. Le Canada consolide actuellement son engagement à l'égard du développement durable en établissant une stratégie fédérale ayant une vision claire du futur.

Vision de l'ARC en matière de développement durable

Dans le cadre de sa stratégie de développement durable précédente, l'Agence a adopté une vision qui reflète son intention de contribuer à une économie prospère, à une société dynamique et juste et à un environnement sain pour les générations actuelles et à venir. En préparant sa troisième stratégie, l'ARC a mis à jour sa vision afin de la rendre plus précise et plus claire à ses employés et au public. Avec cette vision, l'ARC s'engage à devenir une organisation dont les pratiques exemplaires en matière de développement durable sont reconnues mondialement, grâce à la façon dont elle gère ses activités et assure la prestation de ses services au public. Cette vision est fondée sur le mandat de l'ARC, qui exige d'assurer la prestation de programmes et de services de qualité aux clients. La vision appuie le programme de développement durable du gouvernement du Canada.

Politique de développement durable de l'ARC

L'Agence du revenu du Canada a comme politique d'exécuter son mandat en conformité avec les principes du développement durable. Elle doit faire connaître les possibilités et obligations en matière de croissance économique, de bien-être social et d'environnement sain, améliorant ainsi les services aux Canadiens.

Objectif de la politique

Intégrer les principes du développement durable dans les programmes, les politiques et les activités de l'ARC. Conformément aux principes généraux de gestion du gouvernement fédéral, le développement durable repose sur les principes suivants :

• Le leadership : promouvoir le développement durable dans nos activités, nos politiques et nos programmes;
• La responsabilité : définir notre rôle dans la réalisation du développement durable et en assumer la responsabilité;
• Processus décisionnel intégré : intégrer le développement durable aux règlements, aux processus et aux institutions liés à la prise de décision;
• Processus décisionnel éclairé : fournir les connaissances, les renseignements et les possibilités d'apprentissage nécessaires pour inclure les principes du développement durable ayant trait aux aspects économiques, sociaux et environnementaux au processus décisionnel;
• Méthode axée sur les résultats : prendre les moyens nécessaires pour mesurer nos progrès à l'égard du développement durable;
• Coopération et partage des responsabilités : travailler avec des collègues, des clients et des partenaires pour atteindre des buts et objectifs communs;
• Bonne intendance et respect de l'environnement : respecter les lois sur l'environnement ou aller au-delà de celles-ci et mettre en oeuvre des pratiques exemplaires.

Application

La politique s'applique à tous les employés et à toutes les directions générales et les régions de l'ARC.

Exigences

Le développement durable est la responsabilité de tous. Afin d'incorporer le développement durable à sa culture, l'ARC doit :

• prendre en considération tous les facteurs économiques, sociaux et environnementaux lorsqu'elle élabore ou modifie des politiques, des programmes, des procédures opérationnelles, des guides, des normes, des ententes ou des contrats;
• intégrer le développement durable aux processus de planification des directions générales et des régions comme le prévoit la stratégie de développement durable;
• mettre au point de bons instruments de mesure du rendement des engagements pris en matière de développement durable et les intégrer au Rapport annuel (fiche d'évaluation équilibrée) de l'ARC;
• rédiger des rapports annuels sur les engagements inhérents à la stratégie de développement durable et montrer qu'il y a une amélioration continue;
• travailler en collaboration avec d'autres organisations lorsqu'il est nécessaire de le faire pour atteindre des objectifs communs en matière de développement durable;
• aider le gouvernement fédéral à coordonner les efforts de la fonction publique en matière de développement durable;
• élaborer et mettre en oeuvre les outils et les appuis nécessaires pour évaluer et encourager les contributions et le leadership des cadres et des employés relativement au développement durable;
• faire connaître les possibilités et obligations du développement durable et offrir des occasions d'apprendre les concepts, les principes et les pratiques du développement durable;
• remplir ses obligations en vertu de la loi en mettant à jour sa stratégie de développement durable, après consultation avec les groupes intéressés, et en la déposant devant la Chambre des communes au moins tous les trois ans.

¹ Site Internet officiel des Nations Unies sur le Sommet de Johannesburg, 2002 http://www.johannesburgsummit.org/html/basic_info/basicinfo.html

² Nations unies, Rapport du Sommet mondial sur le développement durable, Johannesburg, Afrique du Sud, du 26 août au 4 septembre 2002

³ Rapport national du Canada pour le Sommet mondial sur le développement durable 2002, Le Canada et le développement durable

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