Cadre d'intégrité

La force de l'Agence du revenu du Canada (ARC) réside dans son engagement à l'égard de ses valeurs fondamentales et de l'éthique. C'est pourquoi, dès qu'un employé se joint à l'ARC, nous mettons l'accent sur l'intégrité en tant que pierre angulaire de notre culture en réunissant les conditions nécessaires au succès des employés et en les aidant à bien agir en mettant en place des milieux de travail sains et respectueux, et des normes clairement exprimées. S'il y a non-respect des normes, nous y donnons suite par des conséquences et des mesures correctives.

Lancé en 2012, le Cadre d'intégrité de l'ARC donne un aperçu de l'étendue de la complexité inhérente à la protection du régime d'administration fiscale du Canada. Il explique également comment chacun bénéficie d'une culture d'intégrité en renforçant le rôle que chaque employé joue dans le maintien de la confiance du public. Le Cadre d'intégrité a été élaboré afin de renforcer la gestion de l'intégrité à l'ARC. Il regroupe tout ce que fait l'Agence pour optimiser la sécurité, la confiance, l'intégrité, la santé, la productivité et la réussite durable. Les instruments de base du Cadre protègent principalement l'intégrité et en préviennent les écarts. Ils sont réunis dans des groupes en fonction du rôle qu'ils jouent dans la protection de l'intégrité à l'ARC : définir, communiquer et promouvoir les normes; surveiller et exécuter les normes et corriger les écarts; évaluer et établir des rapports.

Le Cadre est mis à jour tous les ans afin de tenir compte des travaux en cours qui sont accomplis à l'ARC pour veiller à la responsabilisation et au respect des obligations dans l'organisation. Le Cadre d'intégrité renforce le principe selon lequel la protection de l'intégrité de l'ARC—nos systèmes, nos programmes, nos données et cette « confiance » intangible—est au cœur de ce que nous faisons et constitue une responsabilité que se partagent tous les employés.