Chapitre 2 Messages d’erreur de la transmission électronique des déclarations (TED) 2022
Quoi de neuf?
Nouveau service de transmission électronique des déclarations (TED) pour les déclarations T3
À compter du 20 février 2023, les déclarants par voie électronique des T3 seront en mesure de produire les déclarations T3RET, T3S, T3 ATH, T3M et T3 RCA par voie électronique pour les années d’imposition 2021, 2022 et 2023.
Introduction
Bien que tous les préparateurs aient l’intention de transmettre les dossiers de leurs clients sans faute, des erreurs surviennent parfois en raison d’erreurs de saisie ou d’entrées manquantes. Une façon d’éviter les erreurs est de réviser les données avant qu’elles soient transmises, afin de s’assurer que le dossier est exact.
Le présent chapitre a pour but d’aider les préparateurs à corriger les dossiers qui ne sont pas acceptés en raison de codes d’erreur.
De quelle façon les codes d’erreur sont-ils établis?
La validation des dossiers de la TED des T3 est effectuée par étapes. Cela signifie qu’un dossier de la TED des T3 doit réaliser une étape de validations avant que la validation à l’étape suivante soit effectuée. Selon les erreurs, un dossier de TED des T3 pourrait être rejeté plusieurs fois avec différents codes d’erreur établis à chaque refus. Les codes d’erreur sont intégrés aux messages réels.
Les codes d’erreur pourraient être établis aux étapes de validation suivantes :
- Identification – Codes d’erreur
- Format et détection des erreurs
Réponse aux codes d’erreur
Ce chapitre explique la raison ou la mesure requise pour les divers codes d’erreur que vous pourriez rencontrer.
À moins d’indication contraire, un dossier peut être retransmis une fois les erreurs corrigées.
Lorsqu’un code d’erreur est reçu, vous devriez être en mesure de résoudre la situation avec les renseignements contenus dans ce chapitre. Toutefois, si vous rencontrez un code d’erreur qui n’est pas présenté au présent chapitre, ou si vous avez besoin de précisions sur les renseignements qui y sont contenus, appelez le bureau d’aide de la TED de votre centre fiscal pour obtenir de l’aide.
Avant d’appeler votre bureau d’aide de la TED, assurez-vous d’avoir à votre disposition tous les renseignements pertinents concernant le code d’erreur applicable. Le fait d’être préparé profite à tous.
Les bureaux d’aide de la TED ont été mis sur pied pour aider les préparateurs de déclarations de revenus et les spécialistes en transmissions à résoudre les questions techniques liées au processus de production de déclarations électroniques. Les numéros de téléphone du Bureau d’aide de la TED sont réservés à l’usage exclusif des préparateurs et des spécialistes en transmissions de la TED et ne doivent pas être communiqués aux contribuables. Si votre client souhaite obtenir des renseignements sur les montants de remboursement requis, les montants de report disponibles, les remboursements ou le statut de la déclaration, il doit téléphoner au 1-800-959-7383.
Pour les codes d’erreur liés au format, communiquez avec votre développeur de logiciels pour obtenir de l’aide.
Bien que les produits logiciels puissent réussir le test de certification de l’Agence du revenu du Canada, nous ne mettons pas à l’essai et n’examinons pas les produits pour en assurer la convivialité. Tous les commentaires que vous avez au sujet de votre produit logiciel doivent être acheminés au développeur.
Identification - Codes d’erreur
Nom de la fiducie
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82911 | Le nom de la fiducie n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83384 | Le nom de la fiducie contient des caractères non valides qui ne font pas parti des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83151 | Le nom du régime n’est pas inscrit sur la déclaration. |
| 83391 | Le nom du régime contient des caractères non valides qui ne font pas partie de jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83157 | Le prénom de l’athlète n’est pas inscrit sur la déclaration. |
| 83393 | Le prénom de l’athlète contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83394 | Le prénom de l’athlète contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83395 | Le prénom de l’athlète contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83159 | Le nom de famille de l’athlète n’est pas inscrit sur la déclaration. |
| 83396 | Le nom de famille de l’athlète contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83397 | Le nom de famille de l’athlète contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83398 | Le nom de famille de l’athlète contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Nom du fiduciaire (particulier)
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83165 | Le prénom du dépositaire du particulier fiduciaire n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83339 | Le prénom du particulier fiduciaire contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83339 | The first name of the individual Trustee contains invalid characters that are not part of character sets UTF-8 or ISO-8859-1. If you are unable to resolve the issues, please contact your software provider. |
| 83340 | Le prénom du particulier fiduciaire contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83341 | Le prénom du particulier fiduciaire contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83167 | Le nom de famille du particulier fiduciaire n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83342 | Le nom de famille du particulier fiduciaire contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83343 | Le nom de famille du particulier fiduciaire contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83344 | Le nom de famille du particulier fiduciaire contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83169 | Le prénom du dépositaire particulier n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83385 | Le prénom du dépositaire particulier contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83386 | Le prénom du dépositaire particulier contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83387 | Le prénom du dépositaire particulier contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83171 | Le nom de famille du dépositaire particulier n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83388 | Le nom de famille du dépositaire particulier contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83389 | Le nom de famille du dépositaire particulier contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83390 | Le nom de famille du dépositaire particulier contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Nom du fiduciaire (non-particulier)
| Ligne | Description |
|---|---|
| 80103 | Le nom du fiduciaire ou du dépositaire non particulier n’est pas inscrit à la déclaration. |
| 83345 | Le nom du fiduciaire ou du dépositaire non particulier contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83346 | Le prénom de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83347 | Le prénom de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83348 | Le prénom de la personne-ressource non particulière contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83349 | Le nom de famille de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83350 | Le nom de famille de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides, ou le prénom/le dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83351 | Le nom de famille de la personne-ressource non particulière contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Numéro de téléphone
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82042 | L’indicatif téléphonique de pays pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 82044 | L’indicatif régional pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 82045 | Le numéro de téléphone pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 82046 | Le code de ville international pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 82047 | Le numéro de téléphone international pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 82048 | Le numéro de poste pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Adresse du fiduciaire (particulier/non-particulier)
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83180 | La ligne d’adresse 1 ou 2 pour le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas inscrite dans la déclaration. |
| 83352 | La ligne d’adresse 1 entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83353 | La ligne d’adresse 2 entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83184 | La ville du fiduciaire ou du dépositaire n’est pas inscrite dans la déclaration. |
| 83354 | La ville entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83186 | La province, le territoire ou l’État américain du fiduciaire ou du dépositaire n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83355 | L’État américain entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83356 | La province entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83188 | Le code postal ou le code postal des États-Unis (code ZIP) pour le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83357 | Le code postal entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83358 | Le code postal des États-Unis (code ZIP) entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83359 | L’extension du code postal des États-Unis entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83361 | Le pays entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83362 | Le pays entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Adresse postale secondaire
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83363 | Le nom « aux soins de » (a/s de) dans l’adresse postale n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83364 | La ligne d’adresse 1 entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83365 | La ligne d’adresse 2 entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83366 | La ville entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83367 | L’État américain entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83368 | La province entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83369 | Le code postal entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83370 | Le code postal des États-Unis (code ZIP) entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83371 | L’extension du code postal des États-Unis (code ZIP) entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les correction nécessaires. |
| 83372 | Le pays entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Adresse des livres et registres
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82129 | La ligne d’adresse 1 pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 82130 | La ligne d’adresse 2 pour l’adresse des registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83048 | La ville pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83053 | L’État américain pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83052 | La province pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83049 | Le code postal pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83050 | Le code postal des États-Unis (code ZIP) pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83051 | L’extension du code postal des États-Unis (code ZIP) pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83047 | Le pays entré pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Adresse de l’athlète
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83401 | La ligne d’adresse 1 de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83402 | La ligne d’adresse 2 de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83403 | La ville dans l’adresse de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83404 | L’État américain de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83405 | La province de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83406 | Le code postal de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83407 | Le code postal des États-Unis (code ZIP) de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter le corrections nécessaires. |
| 83408 | L’extension du code postal des États-Unis (code ZIP) de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83409 | Le pays de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Numéro d’établissement de la Première Nation
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83373 | Les renseignements sur le numéro de règlement de la Première Nation sont manquants. |
Date d’établissement/ d’existence de la fiducie
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82822 | La date de création de la fiducie n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Date du décès
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82838 | La date de décès n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Genre de fiducie
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83225 | Le type de fiducie est manquant. Veuillez examiner votre entrée et apporter la correction nécessaire. |
Numéro RC de l’employeur
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83232 | Le numéro du compte RC de l’employeur n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Date de liquidation/A cessé d’exister
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83382 | La date de cessation de résidence au Canada n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Numéro de compte de fiducie
| 82805 | Le numéro de compte de fiducie n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83431 | Le numéro de compte de fiducie sur la déclaration est manquant. |
Numéro de compte de fiducie associé
| 82811 | Le numéro de compte de fiducie connexe n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Format et détection des erreurs
| Ligne | Description |
|---|---|
| 575 | Les dossiers de l’Agence du revenu du Canada indiquent qu’une déclaration pour ce numéro de compte de fiducie et cette année d’imposition a déjà été reçue avec succès. Si vous n’avez pas déjà produit cette déclaration, veuillez communiquer avec votre bureau d’aide de la TED pour obtenir de l’aide. |
| 576 | Les dossiers de l’Agence du revenu du Canada indiquent qu’une déclaration pour ce numéro de compte de fiducie et cette année d’imposition a déjà été reçue avec succès. Si vous n’avez pas déjà produit cette déclaration, veuillez communiquer avec votre bureau d’aide de la TED pour obtenir de l’aide. |
| 637 | Les dossiers de l’Agence du revenu du Canada indiquent que le type de déclaration pour ce numéro de compte de fiducie ne correspond pas à la dernière déclaration ayant fait l’objet d’une cotisation de votre client. Vérifiez l’entrée et corrigez les erreurs. Veuillez communiquer avec votre bureau d’aide de la TED pour obtenir de l’aide. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| (001, 003, 005, 006, 014, 027, 029, 031, 032, 033, 036, 038, 041, 044, 045, 091, 107, 113, 114, 125, 126, 127, 144, 145, 146, 158, 159, 160, 175, 176, 177, 185, 186, 196, 197, 198, 209, 210, 220, 221, 222, 223, 224, 225, 257, 258, 259, 260, 261, 350, 439, 443, 476, 486, 492, 493, 494, 495, 496, 515, 541, 571, 608, 728, 742) | Montant négatif déclaré de façon positive seulement. Vous avez entré un montant négatif à une ligne qui n’accepte que les montants positifs. Veuillez réviser la ligne {0} dans la déclaration, l’annexe ou le formulaire de votre client et retransmettre la déclaration. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| (271, 272, 273) | La résidence de la fiducie ou la province ou le territoire dans l’adresse de votre client ne figure pas à ce dossier. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| 543 | La ligne 602 des cotisations de l’employeur de l’année en cours ne correspond pas au montant à la ligne 6021. |
| 544 | La ligne 603 des cotisations du participant de l’année en cours ne correspond pas au montant à la ligne 6031. |
| 545 | La ligne 604 du montant de l’année en cours transféré d’une autre fiducie de convention de retraite ne correspond pas au montant à la ligne 6041. |
| 546 | Montants retournés à un employeur ou à un cotisant ou distribués en tant que prestations – le numéro de compte de retenues sur la paie ou le numéro de compte de versements de non-résidents est invalide. Veuillez le mettre à jour. |
| 567 | Le numéro de compte d’une autre fiducie dépositaire de convention de retraite auquel les montants ont été transférés ou duquel les montants ont été reçus n’est pas valide. Veuillez le mettre à jour. |
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