Chapitre 2 Messages d’erreur de la transmission électronique des déclarations (TED) 2022

Quoi de neuf?

Nouveau service de transmission électronique des déclarations (TED) pour les déclarations T3

À compter du 20 février 2023, les déclarants par voie électronique des T3 seront en mesure de produire les déclarations T3RET, T3S, T3 ATH, T3M et T3 RCA par voie électronique pour les années d’imposition 2021, 2022 et 2023.

Introduction

Bien que tous les préparateurs aient l’intention de transmettre les dossiers de leurs clients sans faute, des erreurs surviennent parfois en raison d’erreurs de saisie ou d’entrées manquantes. Une façon d’éviter les erreurs est de réviser les données avant qu’elles soient transmises, afin de s’assurer que le dossier est exact.

Le présent chapitre a pour but d’aider les préparateurs à corriger les dossiers qui ne sont pas acceptés en raison de codes d’erreur.

De quelle façon les codes d’erreur sont-ils établis?

La validation des dossiers de la TED des T3 est effectuée par étapes. Cela signifie qu’un dossier de la TED des T3 doit réaliser une étape de validations avant que la validation à l’étape suivante soit effectuée. Selon les erreurs, un dossier de TED des T3 pourrait être rejeté plusieurs fois avec différents codes d’erreur établis à chaque refus. Les codes d’erreur sont intégrés aux messages réels.

Les codes d’erreur pourraient être établis aux étapes de validation suivantes :

Réponse aux codes d’erreur

Ce chapitre explique la raison ou la mesure requise pour les divers codes d’erreur que vous pourriez rencontrer.

À moins d’indication contraire, un dossier peut être retransmis une fois les erreurs corrigées.

Lorsqu’un code d’erreur est reçu, vous devriez être en mesure de résoudre la situation avec les renseignements contenus dans ce chapitre. Toutefois, si vous rencontrez un code d’erreur qui n’est pas présenté au présent chapitre, ou si vous avez besoin de précisions sur les renseignements qui y sont contenus, appelez le bureau d’aide de la TED de votre centre fiscal pour obtenir de l’aide.

Avant d’appeler votre bureau d’aide de la TED, assurez-vous d’avoir à votre disposition tous les renseignements pertinents concernant le code d’erreur applicable. Le fait d’être préparé profite à tous.

Les bureaux d’aide de la TED ont été mis sur pied pour aider les préparateurs de déclarations de revenus et les spécialistes en transmissions à résoudre les questions techniques liées au processus de production de déclarations électroniques. Les numéros de téléphone du Bureau d’aide de la TED sont réservés à l’usage exclusif des préparateurs et des spécialistes en transmissions de la TED et ne doivent pas être communiqués aux contribuables. Si votre client souhaite obtenir des renseignements sur les montants de remboursement requis, les montants de report disponibles, les remboursements ou le statut de la déclaration, il doit téléphoner au 1-800-959-7383.

Pour les codes d’erreur liés au format, communiquez avec votre développeur de logiciels pour obtenir de l’aide.

Bien que les produits logiciels puissent réussir le test de certification de l’Agence du revenu du Canada, nous ne mettons pas à l’essai et n’examinons pas les produits pour en assurer la convivialité. Tous les commentaires que vous avez au sujet de votre produit logiciel doivent être acheminés au développeur.

Identification - Codes d’erreur

Nom de la fiducie

(T3RET, T3M, T3RCA) – Nom de la fiducie
Ligne Description
82911 Le nom de la fiducie n’est pas inscrit dans la déclaration.
83384 Le nom de la fiducie contient des caractères non valides qui ne font pas parti des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1.
(T3S)
Ligne Description
83151 Le nom du régime n’est pas inscrit sur la déclaration.
83391 Le nom du régime contient des caractères non valides qui ne font pas partie de jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels.
(T3ATH-IND) – Nom de la fiducie
Ligne Description
83157 Le prénom de l’athlète n’est pas inscrit sur la déclaration.
83393 Le prénom de l’athlète contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels.
83394 Le prénom de l’athlète contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83395 Le prénom de l’athlète contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83159 Le nom de famille de l’athlète n’est pas inscrit sur la déclaration.
83396 Le nom de famille de l’athlète contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels.
83397 Le nom de famille de l’athlète contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83398 Le nom de famille de l’athlète contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Nom du fiduciaire (particulier)

(T3RET, T3S, T3ATH-IND)
Ligne Description
83165 Le prénom du dépositaire du particulier fiduciaire n’est pas inscrit dans la déclaration.
83339 Le prénom du particulier fiduciaire contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels.
83339 The first name of the individual Trustee contains invalid characters that are not part of character sets UTF-8 or ISO-8859-1. If you are unable to resolve the issues, please contact your software provider.
83340 Le prénom du particulier fiduciaire contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83341 Le prénom du particulier fiduciaire contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83167 Le nom de famille du particulier fiduciaire n’est pas inscrit dans la déclaration.
83342 Le nom de famille du particulier fiduciaire contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels.
83343 Le nom de famille du particulier fiduciaire contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83344 Le nom de famille du particulier fiduciaire contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
(T3RCA) – Nom du fiduciaire (particulier)
Ligne Description
83169 Le prénom du dépositaire particulier n’est pas inscrit dans la déclaration.
83385 Le prénom du dépositaire particulier contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels.
83386 Le prénom du dépositaire particulier contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83387 Le prénom du dépositaire particulier contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83171 Le nom de famille du dépositaire particulier n’est pas inscrit dans la déclaration.
83388 Le nom de famille du dépositaire particulier contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1.  Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels.
83389 Le nom de famille du dépositaire particulier contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83390 Le nom de famille du dépositaire particulier contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Nom du fiduciaire (non-particulier)

(T3RET, T3M, T3S, T3ATH-IND, T3RCA) – Nom du fiduciaire (non-particulier)
Ligne Description
80103 Le nom du fiduciaire ou du dépositaire non particulier n’est pas inscrit à la déclaration.
83345 Le nom du fiduciaire ou du dépositaire non particulier contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels.
83346 Le prénom de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels.
83347 Le prénom de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83348 Le prénom de la personne-ressource non particulière contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83349 Le nom de famille de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8 ou  ISO-8859-1. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels.
83350 Le nom de famille de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides, ou le prénom/le dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83351 Le nom de famille de la personne-ressource non particulière contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Numéro de téléphone

(T3RET, T3M, T3S, T3ATH-IND, T3RCA) – Numéro de téléphone
Ligne Description
82042 L’indicatif téléphonique de pays pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
82044 L’indicatif régional pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
82045 Le numéro de téléphone pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
82046 Le code de ville international pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
82047 Le numéro de téléphone international pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
82048 Le numéro de poste pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Adresse du fiduciaire (particulier/non-particulier)

(T3RET, T3M, T3S, T3ATH-IND, T3RCA) – Adresse du fiduciaire (particulier/non-particulier)
Ligne Description
83180 La ligne d’adresse 1 ou 2 pour le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas inscrite dans la déclaration.
83352 La ligne d’adresse 1 entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83353 La ligne d’adresse 2 entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83184 La ville du fiduciaire ou du dépositaire n’est pas inscrite dans la déclaration.
83354 La ville entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83186 La province, le territoire ou l’État américain du fiduciaire ou du dépositaire n’est pas inscrit dans la déclaration.
83355 L’État américain entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83356 La province entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83188 Le code postal ou le code postal des États-Unis (code ZIP) pour le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas inscrit dans la déclaration.
83357 Le code postal entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83358 Le code postal des États-Unis (code ZIP) entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83359 L’extension du code postal des États-Unis entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83361 Le pays entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas inscrit dans la déclaration.
83362 Le pays entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Adresse postale secondaire

(T3RET, T3M, T3RCA) – Adresse postale secondaire
Ligne Description
83363 Le nom « aux soins de » (a/s de) dans l’adresse postale n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83364 La ligne d’adresse 1 entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83365 La ligne d’adresse 2 entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. 
83366 La ville entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83367 L’État américain entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83368 La province entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83369 Le code postal entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83370 Le code postal des États-Unis (code ZIP) entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83371 L’extension du code postal des États-Unis (code ZIP) entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les correction nécessaires.
83372 Le pays entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Adresse des livres et registres

(T3S, T3ATH-IND)
Ligne Description
82129 La ligne d’adresse 1 pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
82130 La ligne d’adresse 2 pour l’adresse des registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83048 La ville pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83053 L’État américain pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83052 La province pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83049 Le code postal pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83050 Le code postal des États-Unis (code ZIP) pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83051 L’extension du code postal des États-Unis (code ZIP) pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83047 Le pays entré pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Adresse de l’athlète

(T3ATH-IND) – Adresse de l’athlète
Ligne Description
83401 La ligne d’adresse 1 de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83402 La ligne d’adresse 2 de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83403 La ville dans l’adresse de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83404 L’État américain de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83405 La province de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83406 Le code postal de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83407 Le code postal des États-Unis (code ZIP) de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter le corrections nécessaires.
83408 L’extension du code postal des États-Unis (code ZIP) de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83409 Le pays de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Numéro d’établissement de la Première Nation

(T3RET) – Numéro d’établissement de la Première Nation
Ligne Description
83373 Les renseignements sur le numéro de règlement de la Première Nation sont manquants.
 

Date d’établissement/ d’existence de la fiducie

(T3RET, T3M, T3S, T3ATH-IND)
Ligne Description
82822 La date de création de la fiducie n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Date du décès

(T3RET) – Date du décès
Ligne Description
82838 La date de décès n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
 

Genre de fiducie

(T3RET, T3M)
Ligne Description
83225 Le type de fiducie est manquant. Veuillez examiner votre entrée et apporter la correction nécessaire.

Numéro RC de l’employeur

(T3RCA) – Numéro RC de l’employeur
Ligne Description
83232 Le numéro du compte RC de l’employeur n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Date de liquidation/A cessé d’exister

(T3RET, T3S, T3ATH-IND, T3RCA) – Date de liquidation/A cessé d’exister
Ligne Description
83382 La date de cessation de résidence au Canada n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Numéro de compte de fiducie

(T3RET, T3M, T3S, T3ATH-IND, T3RCA) – Numéro de compte de fiducie
82805 Le numéro de compte de fiducie n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.
83431 Le numéro de compte de fiducie sur la déclaration est manquant.

Numéro de compte de fiducie associé

(T3RET, T3M, T3S, T3ATH-IND, T3RCA) – Numéro de compte de fiducie associé
82811 Le numéro de compte de fiducie connexe n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires.

Format et détection des erreurs

(T3RET, T3M, T3S, T3ATH-IND, T3RCA) – Format et détection des erreurs
Ligne Description
575 Les dossiers de l’Agence du revenu du Canada indiquent qu’une déclaration pour ce numéro de compte de fiducie et cette année d’imposition a déjà été reçue avec succès. Si vous n’avez pas déjà produit cette déclaration, veuillez communiquer avec votre bureau d’aide de la TED pour obtenir de l’aide.
576 Les dossiers de l’Agence du revenu du Canada indiquent qu’une déclaration pour ce numéro de compte de fiducie et cette année d’imposition a déjà été reçue avec succès. Si vous n’avez pas déjà produit cette déclaration, veuillez communiquer avec votre bureau d’aide de la TED pour obtenir de l’aide.
637 Les dossiers de l’Agence du revenu du Canada indiquent que le type de déclaration pour ce numéro de compte de fiducie ne correspond pas à la dernière déclaration ayant fait l’objet d’une cotisation de votre client. Vérifiez l’entrée et corrigez les erreurs. Veuillez communiquer avec votre bureau d’aide de la TED pour obtenir de l’aide.
(T3RET, T3S, T3ATH-IND, T3RCA) – Format et détection des erreurs
Ligne Description
(001, 003, 005, 006, 014, 027, 029, 031, 032, 033, 036, 038, 041, 044, 045, 091, 107,    113, 114, 125, 126, 127, 144, 145, 146, 158, 159, 160, 175, 176, 177, 185, 186, 196, 197, 198, 209, 210, 220, 221, 222, 223, 224, 225, 257, 258, 259, 260, 261, 350, 439, 443, 476, 486, 492, 493, 494, 495, 496, 515, 541, 571, 608, 728, 742) Montant négatif déclaré de façon positive seulement. Vous avez entré un montant négatif à une ligne qui n’accepte que les montants positifs. Veuillez réviser la ligne {0} dans la déclaration, l’annexe ou le formulaire de votre client et retransmettre la déclaration.
(T3RET) – Format et détection des erreurs
Ligne Description
(271, 272, 273) La résidence de la fiducie ou la province ou le territoire dans l’adresse de votre client ne figure pas à ce dossier.
(T3RCA) – Format et détection des erreurs
Ligne Description
543 La ligne 602 des cotisations de l’employeur de l’année en cours ne correspond pas au montant à la ligne 6021.
544 La ligne 603 des cotisations du participant de l’année en cours ne correspond pas au montant à la ligne 6031.
545 La ligne 604 du montant de l’année en cours transféré d’une autre fiducie de convention de retraite ne correspond pas au montant à la ligne 6041.
546 Montants retournés à un employeur ou à un cotisant ou distribués en tant que prestations – le numéro de compte de retenues sur la paie ou le numéro de compte de versements de non-résidents est invalide. Veuillez le mettre à jour.
567 Le numéro de compte d’une autre fiducie dépositaire de convention de retraite auquel les montants ont été transférés ou duquel les montants ont été reçus n’est pas valide. Veuillez le mettre à jour.
Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :