Chapitre 2 Messages d’erreur de la transmission électronique des déclarations (TED) 2024
Quoi de neuf
Les changements pour 2024 comprennent l’ajout de nouveaux messages d’erreur ainsi que des mises à jour de certains codes d’erreur et messages d’erreur existants.
Introduction
Bien que tous les préparateurs aient l’intention de transmettre les dossiers de leurs clients sans faute, des erreurs surviennent parfois en raison d’erreurs de saisie ou d’entrées manquantes. Une façon d’éviter les erreurs est de réviser les données avant qu’elles soient transmises, afin de s’assurer que le dossier est exact.
Le présent chapitre a pour but d’aider les préparateurs à corriger les dossiers qui ne sont pas acceptés en raison de codes d’erreur.
De quelle façon les codes d’erreur sont-ils établis
La validation des dossiers de la TED des T3 est effectuée par étapes. Cela signifie qu’un dossier de la TED des T3 doit réaliser une étape de validations avant que la validation à l’étape suivante soit effectuée. Selon les erreurs, un dossier de TED des T3 pourrait être rejeté plusieurs fois avec différents codes d’erreur établis à chaque refus. Les codes d’erreur sont intégrés aux messages réels.
Les codes d’erreur pourraient être établis aux étapes de validation suivantes :
- Identification – Codes d’erreur.
- Format et détection des erreurs.
Réponse aux codes d’erreur
Ce chapitre explique la raison ou la mesure requise pour les divers codes d’erreur que vous pourriez rencontrer.
À moins d’indication contraire, un dossier peut être retransmis une fois les erreurs corrigées.
Lorsqu’un code d’erreur est reçu, vous devriez être en mesure de résoudre la situation avec les renseignements contenus dans ce chapitre. Toutefois, si vous rencontrez un code d’erreur qui n’est pas présenté au présent chapitre, ou si vous avez besoin de précisions sur les renseignements qui y sont contenus, appelez le bureau d’aide de la TED de votre centre fiscal pour obtenir de l’aide.
Avant d’appeler votre bureau d’aide de la TED, assurez-vous d’avoir à votre disposition tous les renseignements pertinents concernant le code d’erreur applicable. Le fait d’être préparé profite à tous.
Les bureaux d’aide de la TED ont été mis sur pied pour aider les préparateurs de déclarations de revenus et les spécialistes en transmissions à résoudre les questions techniques liées au processus de production de déclarations électroniques. Les numéros de téléphone du Bureau d’aide de la TED sont réservés à l’usage exclusif des préparateurs et des spécialistes en transmissions de la TED et ne doivent pas être communiqués aux contribuables. Si votre client souhaite obtenir des renseignements sur les montants de remboursement requis, les montants de report disponibles, les remboursements ou le statut de la déclaration, il doit téléphoner au 1-800-959-7383.
Pour les codes d’erreur liés au format, communiquez avec votre développeur de logiciels pour obtenir de l’aide.
Bien que les produits logiciels puissent réussir le test de certification de l’Agence du revenu du Canada, nous ne mettons pas à l’essai et n’examinons pas les produits pour en assurer la convivialité. Tous les commentaires que vous avez au sujet de votre produit logiciel doivent être acheminés au développeur.
Identification codes d’erreur
Nom de la fiducie
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82911 | Le nom de la fiducie n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83384 | Le nom de la fiducie contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83151 | Le nom du régime n’est pas inscrit sur la déclaration. |
| 83391 | Le nom du régime contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83155 | Le nom du régime ou du fonds n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83411 | Le nom du régime ou du fonds contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83153 | Le nom du placement enregistré n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83410 | Le nom du placement enregistré contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83157 | Le prénom de l’athlète n’est pas inscrit sur la déclaration. |
| 83393 | Le prénom de l’athlète contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83394 | Le prénom de l’athlète contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83395 | Le prénom de l’athlète contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83159 | Le nom de famille de l’athlète n’est pas inscrit sur la déclaration. |
| 83396 | Le nom de famille de l’athlète contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83397 | Le nom de famille de l’athlète contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83398 | Le nom de famille de l’athlète contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Nom du fiduciaire
Nom du fiduciaire – particulier
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83165 | Le prénom du dépositaire du particulier fiduciaire n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83339 | Le prénom du fiduciaire particulier contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83340 | Le prénom du particulier fiduciaire contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83341 | Le prénom du particulier fiduciaire contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83167 | Le nom de famille du particulier fiduciaire n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83342 | Le nom de famille du fiduciaire particulier contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83343 | Le nom de famille du particulier fiduciaire contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83344 | Le nom de famille du particulier fiduciaire contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Nom du dépositaire (fiduciaire) - particulier
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83169 | Le prénom du dépositaire particulier n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83385 | Le prénom du dépositaire particulier contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83386 | Le prénom du dépositaire particulier contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83387 | Le prénom du dépositaire particulier contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83171 | Le nom de famille du dépositaire particulier n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83388 | Le nom de famille du dépositaire particulier contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83389 | Le nom de famille du dépositaire particulier contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83390 | Le nom de famille du dépositaire particulier contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Nom du (fiduciaire) - particulier (T3RI)
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83419 | Le prénom du déclarant n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83467 | Le prénom du déclarant contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83468 | Le prénom du déclarant contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83469 | Le prénom du déclarant contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83173 | Le nom de famille du déclarant n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83470 | Le nom de famille du déclarant contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83471 | Le nom de famille du déclarant contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83472 | Le nom de famille du déclarant contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Nom du fiduciaire (non-particulier)
| Ligne | Description |
|---|---|
| 80103 | Le nom du fiduciaire ou du dépositaire non particulier n’est pas inscrit à la déclaration. |
| 83345 | Le nom du fiduciaire ou du dépositaire non particulier contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83346 | Le prénom de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides qui ne font pas partie des jeux de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83347 | Le prénom de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides, ou le premier/dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83348 | Le prénom de la personne-ressource non particulière contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83349 | Le nom de famille de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides qui ne font pas partie du jeu de caractères UTF-8. Si vous ne parvenez pas à résoudre les problèmes, veuillez communiquer avec votre fournisseur de logiciels. |
| 83350 | Le nom de famille de la personne-ressource non particulière contient des caractères non valides, ou le prénom/le dernier caractère du nom n’est pas alphabétique. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83351 | Le nom de famille de la personne-ressource non particulière contient une combinaison consécutive d’apostrophes, de points, d’espaces ou de traits d’union. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Numéro de téléphone
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82042 | L’indicatif téléphonique de pays pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 82044 | L’indicatif régional pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 82045 | Le numéro de téléphone pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 82046 | Le code de ville international pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 82047 | Le numéro de téléphone international pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 82048 | Le numéro de poste pour le fiduciaire ou le dépositaire ou « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Adresse du fiduciaire (particulier/non-particulier)
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83045 | La ville ou la province n’est pas valide pour le code postal fourni dans les renseignements sur l’adresse du fiduciaire. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83180 | La ligne d’adresse 1 pour le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas inscrite dans la déclaration. |
| 83352 | La ligne d’adresse 1 entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83184 | La ville du fiduciaire ou du dépositaire n’est pas inscrite dans la déclaration. |
| 83354 | La ville entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83186 | La province, le territoire ou l’État américain du fiduciaire ou du dépositaire n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83355 | L’État américain entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83356 | La province entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83188 | Le code postal ou le code postal des États-Unis (code ZIP) pour le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83357 | Le code postal entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83358 | Le code postal des États-Unis (code ZIP) entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83359 | L’extension du code postal des États-Unis entrée dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83361 | Le pays entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas inscrit dans la déclaration. |
| 83362 | Le pays entré dans les renseignements sur le fiduciaire ou le dépositaire n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Adresse postale secondaire
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83306 | La ville ou la province n’est pas valide pour le code postal fourni dans les renseignements sur l’adresse « aux soins de (A/S) ». Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83363 | Le nom « aux soins de » (a/s de) dans l’adresse postale n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83364 | La ligne d’adresse 1 entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83366 | La ville entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83367 | L’État américain entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83368 | La province entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83369 | Le code postal entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83370 | Le code postal des États-Unis (code ZIP) entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83371 | L’extension du code postal des États-Unis (code ZIP) entrée dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les correction nécessaires. |
| 83372 | Le pays entré dans les renseignements « aux soins de » (a/s de) n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Adresse des livres et registres
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82129 | La ligne d’adresse 1 pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83048 | La ville pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83053 | L’État américain pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83052 | La province pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83049 | Le code postal pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83050 | Le code postal des États-Unis (code ZIP) pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83051 | L’extension du code postal des États-Unis (code ZIP) pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83047 | Le pays entré pour les registres comptables n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83330 | La ville ou la province n’est pas valide pour le code postal fourni dans les renseignements sur l’adresse des livres et registres. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Adresse de l’athlète
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83318 | La ville ou la province n'est pas valide pour le code postal fourni dans les renseignements sur l’adresse de l'athlète. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83401 | La ligne d’adresse 1 de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83403 | La ville dans l’adresse de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83404 | L’État américain de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83405 | La province de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83406 | Le code postal de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83407 | Le code postal des États-Unis (code ZIP) de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter le corrections nécessaires. |
| 83408 | L’extension du code postal des États-Unis (code ZIP) de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83409 | Le pays de l’athlète n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Langue de la fiducie
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82855 | Veuillez entrer la langue de la fiducie. |
| 82027 | La langue entrée n’est pas valide. |
Numéro d’établissement de la Première Nation
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83373 | Les renseignements sur le numéro de règlement de la Première Nation sont manquants. |
Date d’établissement/ d’existence de la fiducie
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82822 | La date de création de la fiducie n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83549 | La date de création de la fiducie doit être antérieure à la fin de l'exercice financier de toutes les déclarations ayant fait l'objet d'une cotisation. |
Date du décès
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82838 | La date de décès n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83548 | La date de décès du testateur doit être antérieure à la fin de l'exercice financier de toutes les déclarations ayant fait l'objet d'une cotisation. |
Genre de fiducie
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83225 | Le type de fiducie est manquant. Veuillez examiner votre entrée et apporter la correction nécessaire. |
Numéro RC de l’employeur
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83232 | Le numéro du compte RC de l’employeur n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Date de liquidation/A cessé d’exister
| Ligne | Description |
|---|---|
| 83382 | La date de liquidation/de cessation d’existence n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Date d'immigration (Devenue résidente)/Date d'émigration (A cessé d'être résidente)
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82939 | La date de migration de votre client correspond à la date de migration figurant dans les dossiers de l'Agence du revenu du Canada. Veuillez examiner votre entrée et apporter la correction nécessaire. |
| 82970 | La date de migration de votre client donnera lieu à des événements de migration consécutifs du même type. Veuillez examiner votre entrée et apporter la correction nécessaire. |
| 83374 | La date d'immigration est postérieure à la date du jour. Veuillez examiner votre entrée et apporter la correction nécessaire. |
| 83375 | La date d'immigration est antérieure à la date de création de la fiducie. Veuillez examiner votre entrée et apporter la correction nécessaire. |
| 83376 | La date d'immigration est antérieure à la date de décès. Veuillez examiner votre entrée et apporter la correction nécessaire. |
| 83377 | La date d'émigration est postérieure à la date du jour. Veuillez examiner votre entrée et apporter la correction nécessaire. |
| 83378 | La date d'émigration est antérieure à la date de création de la fiducie. Veuillez examiner votre entrée et apporter la correction nécessaire. |
| 83379 | La date d’émigration est antérieure à la date de décès. Veuillez examiner votre entrée et apporter la correction nécessaire. |
Numéro de compte de fiducie
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82805 | Le numéro de compte de fiducie n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
| 83431 | Le numéro de compte de fiducie sur la déclaration est manquant. |
Numéro de compte de fiducie associé
| Ligne | Description |
|---|---|
| 82811 | Le numéro de compte de fiducie connexe n’est pas valide ou contient au moins un caractère non valide. Veuillez examiner vos entrées et apporter les corrections nécessaires. |
Format et détection des erreurs
| Ligne | Description |
|---|---|
| 575, 576, 704 | Les dossiers de l’Agence du revenu du Canada indiquent qu’une déclaration pour ce numéro de compte de fiducie et cette année d’imposition a déjà été reçue avec succès. Si vous n’avez pas déjà produit cette déclaration, veuillez communiquer avec votre bureau d’aide de la TED pour obtenir de l’aide. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| 986 | Un code de champ non valide a été détecté. Veuillez réviser votre code de champ {0} et retransmettre votre déclaration. |
| 710 | Une valeur non valide a été détectée au code de champ {0}. Examinez les entrées et communiquez avec votre développeur de logiciels si vous avez besoin d’aide. |
| 001, 003, 005, 006, 007, 008, 014, 027, 029, 031, 032, 033, 036, 038, 041, 044, 045, 091, 107, 113, 114, 125, 126, 127, 130, 132, 134, 135, 137, 139, 141, 144, 145, 146, 158, 159, 160, 175, 176, 177, 181, 185, 186, 196, 197, 198, 209, 210, 220, 221, 222, 223, 224, 225, 257, 258, 259, 260, 261, 266, 267, 268, 275, 276, 277, 290, 291, 293, 294, 350, 371, 372, 373, 384, 385, 386, 397, 398, 399, 439, 443, 476, 486, 492, 493, 494, 495, 496, 515, 541, 571, 608, 613, 709, 754, 755, 756, 772, 778, 779, 728, 742, 802, 804, 819, 824, 828, 829, 830, 997 | Un montant négatif a été déclaré dans un champ uniquement positif. Vous avez entré un montant négatif à une ligne qui n'accepte que les montants positifs. Veuillez réviser la ligne {0} dans la déclaration, l'annexe ou le formulaire de votre client et retransmettre la déclaration. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| 271, 272, 273 | La résidence de la fiducie ou la province ou le territoire dans l’adresse de votre client ne figure pas à ce dossier. |
| 733 | Il y a une entrée à la zone 21 pour les frais financiers et les frais d'intérêt, mais aucune entrée dans les zones 8160, 8170, 8180 et 8190 de l'annexe 8 ne figure dans cette déclaration. Une annexe 8 doit être remplie pour justifier les frais financiers et les frais d'intérêt. |
| 734 | Il y a une entrée à la zone 47 pour le total des répartitions du revenu déductible, mais aucune entrée de la partie A de l'annexe 9 n'est présente dans cette déclaration. Une annexe 9 doit être remplie pour appuyer le total des répartitions du revenu déductible. |
| 735 | Il y a une entrée à la zone 01 pour les gains en capital imposables, mais aucune entrée à la zone 1220 de l'annexe 1 n'est présente dans cette déclaration. Une annexe 1 doit être remplie pour appuyer les gains en capital imposables. |
| 736 | Il y a une entrée dans la zone 03 pour le montant réel des dividendes de sociétés canadiennes imposables, mais aucune entrée dans les zones 8110 et 8120 de l'annexe 8 n'est présente dans cette déclaration. Une annexe 8 doit être remplie pour appuyer le montant réel des dividendes des sociétés canadiennes imposables. |
| Ligne | Description |
|---|---|
| 543 | La ligne 602 des cotisations de l’employeur de l’année en cours ne correspond pas au montant à la ligne 6021. |
| 544 | La ligne 603 des cotisations du participant de l’année en cours ne correspond pas au montant à la ligne 6031. |
| 545 | La ligne 604 du montant de l’année en cours transféré d’une autre fiducie de convention de retraite ne correspond pas au montant à la ligne 6041. |
| 546 | Le numéro de compte de retenues sur la paie ou le numéro de compte de versements de non-résidents est invalide. Veuillez le mettre à jour. |
| 567 | Le numéro de compte d’une autre fiducie dépositaire de convention de retraite auquel les montants ont été transférés ou duquel les montants ont été reçus n’est pas valide. Veuillez le mettre à jour. |
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