ARCHIVÉE - À votre service

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Voulez-vous plus de renseignements?

Dans ce guide, nous expliquons des situations fiscales courantes dans un langage accessible. Si vous voulez plus de renseignements après l'avoir lu, vous pouvez communiquer avec nous (lisez les détails ci-dessous) ou utiliser les autres services que nous vous offrons.

Accès sur Internet

Vous pouvez obtenir des renseignements et bon nombre de nos publications (lisez les détails ci-dessous) sur notre site Web à www.adrc.gc.ca .

SERT

Pour obtenir des renseignements personnels et généraux en matière d'impôt, vous pouvez utiliser nos services automatisés SERT et SERT en direct. Par exemple, le service Télé-impôt du SERT vous renseignera sur différents sujets liés à l'impôt. Vous trouverez des renseignements sur le SERT page 54.

Publications

Tout au long de ce guide, nous faisons mention de formulaires, de brochures, de circulaires d'information, de bulletins d'interprétation et d'autres guides qui fournissent plus de détails sur des sujets précis. Au plus tard à la fin de février, nous vous enverrons certains de ces guides, selon les renseignements indiqués dans votre déclaration de 2000.

Vous pouvez vous procurer toutes les publications mentionnées dans ce guide à l'un de nos bureaux ou en composant le 1 800 959-3376. De plus, si vous désirez obtenir seulement la déclaration Générale ou une annexe en particulier, vous pouvez nous en faire la demande.

Avant de communiquer avec nous

Nous voulons vous offrir le meilleur service possible. En étant préparé, vous nous aiderez à mieux vous servir. Avant de communiquer avec nous :

• lisez les sections appropriées de ce guide et des autres publications mentionnées dans ce guide;
• notez les détails de votre situation et vos questions;
• ayez en main le brouillon de votre déclaration, vos pièces justificatives, du papier, un crayon ainsi que votre numéro d'assurance sociale.

Comment communiquer avec nous

Nos numéros de téléphone et l'adresse de votre bureau des services fiscaux figurent dans la section de votre annuaire téléphonique réservée aux gouvernements et sur notre site Web, sous la rubrique « Comment nous joindre ». Pour obtenir un service plus rapide, téléphonez-nous ou visitez-nous avant 10 h ou après 14 h.

Au téléphone (particuliers) - Vous devez composer le 1 800 959-7383. Notre service automatisé est offert 24 heures par jour, 7 jours par semaine. Nos agents sont à votre disposition du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8 h 15 à 17 h (heure locale). Toutefois, du 18 février au 30 avril, vous pouvez communiquer avec eux jusqu'à 22 h en semaine, et de 9 h à 13 h la fin de semaine.

Au téléphone (entreprises) - Vous devez composer le 1 800 959-7775. Notre service automatisé est offert 24 heures par jour, 7 jours par semaine. Nos agents sont à votre disposition du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8 h 15 à 20 h (heure locale).

En personne - Vous pouvez nous visiter du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 8 h 15 à 16 h 30. Toutefois, vous pouvez vous présenter jusqu'à 17 h dans certains de nos bureaux où la demande est forte, et dans tous nos bureaux du 18 février au 30 avril. Communiquez avec nous pour connaître les heures d'ouverture dans votre région.

Par télécopieur - Vous pouvez nous envoyer de la correspondance par télécopieur. Toutefois, nous ne sommes pas responsables si elle est mal adressée, illisible ou incomplète, en raison des limites du service par télécopieur.

Par téléimprimeur - Si vous avez une déficience auditive ou un trouble de la parole et que vous utilisez un téléimprimeur, un agent de notre service de renseignements bilingue (1 800 665-0354) peut vous aider pendant les heures de service indiquées dans le paragraphe intitulé « Au téléphone (particuliers) », ci-dessus.

Pour obtenir des renseignements fiscaux personnels

Les renseignements sur votre situation fiscale sont confidentiels. Toutefois, vous pouvez autoriser une personne (telle que votre époux ou conjoint de fait) à vous représenter pour discuter de votre dossier. À ce sujet, lisez la section intitulée « Représentant ». Dans des cas précis, nous fournissons certains de vos renseignements à d'autres organismes gouvernementaux aux fins de l'administration des lois. Dans tous les cas, nous prenons des mesures strictes avant de fournir vos renseignements à qui que ce soit.

Si vous nous visitez pour obtenir des renseignements fiscaux personnels, nous vérifierons votre identité. De plus, nous vous demanderons de nous fournir l'un des documents ou des renseignements suivants :

• une pièce d'identité portant votre signature et votre photo;
• deux pièces d'identité portant votre signature;
• une copie de votre avis de cotisation, de votre avis de nouvelle cotisation ou d'un autre document fiscal;
• des renseignements figurant dans votre déclaration.

Si vous nous téléphonez pour obtenir des renseignements fiscaux personnels, nous vérifierons votre identité et vous demanderons de nous fournir des renseignements figurant dans votre déclaration. Si vous nous téléphonez avant le 1^er mai, utilisez votre déclaration de 2000. Après le 30 avril, utilisez celle de 2001.

Représentant

Vous pouvez autoriser une personne (telle que votre époux ou conjoint de fait, votre spécialiste en déclarations de revenus ou votre comptable) à vous représenter et à obtenir des renseignements sur votre dossier. Toutefois, nous ne fournirons des renseignements à votre représentant qu'après en avoir reçu l'autorisation écrite de votre part.

Si votre représentant nous visite pour obtenir des renseignements fiscaux à votre sujet, nous les lui donnerons seulement s'il nous fournit, ou si nous avons déjà dans nos dossiers, le formulaire T1013, Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant , rempli et signé par vous ou une lettre renfermant les mêmes renseignements. Si tout est en règle, nous lui demanderons aussi de nous fournir l'un des documents suivants :

• une pièce d'identité portant sa signature et sa photo;
• deux pièces d'identité portant sa signature.

Il devra aussi nous présenter l'un des documents ou des renseignements suivants :

• une copie de votre avis de cotisation, de votre avis de nouvelle cotisation ou d'un autre document fiscal;
• des renseignements figurant dans votre déclaration.

Si votre représentant nous téléphone pour obtenir des renseignements fiscaux à votre sujet, nous les lui fournirons seulement si nous avons reçu un formulaire T1013 rempli et signé par vous ou une lettre renfermant les mêmes renseignements. Si tout est en règle, nous lui demanderons aussi de nous fournir des renseignements figurant dans votre déclaration. Si votre représentant nous téléphone avant le 1^er mai, il doit utiliser votre déclaration de 2000. Après le 30 avril, il doit utiliser celle de 2001.

Le Programme communautaire des bénévoles en matière d'impôt

Nous enseignons à des bénévoles comment remplir des déclarations de revenus simples pour les personnes à faibles revenus. Si vous avez besoin de l'aide d'un bénévole, si vous voulez en devenir un ou si vous désirez en savoir plus sur ce programme gratuit, composez le 1 800 959-7383.