Modifier, annuler, ajouter ou remplacer des feuillets T3

Si vous constatez une erreur sur un feuillet après avoir produit votre feuillets T3, vous devez produire un feuillet modifié pour corriger les renseignements. Remettez-en une copie au bénéficiaire. N’incluez pas les feuillets qui n’ont aucun changement.

Si vous devez modifier un feuillet T3 après nous avoir fourni le feuillet original, vous devrez peut-être produire un sommaire T3 modifié. Si vous devez modifier les montants inscrits dans les cases au recto de ce sommaire, produisez un sommaire T3 modifié. Si le feuillet T3 modifié entraîne des changements des montants inscrits dans la Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies – T3, ou dans l’annexe 9, Revenus répartis et attribués aux bénéficiaires, ne produisez pas une autre déclaration T3. Envoyez-nous plutôt le formulaire T3-ADJ, Demande de redressement d’une T3, dûment rempli, ou une lettre fournissant les détails de la modification. Indiquez l’année d’imposition visée par la modification et envoyez toutes les pièces justificatives. Indiquez aussi le numéro de compte de la fiducie.

Pour en savoir plus, choisissez l'un des sujets ci-dessous :

Modifier ou annuler des feuillets T3 par Internet

Pour modifier un feuillet T3 au moyen d’Internet, changez seulement les renseignements qui sont incorrects. Conservez tous les autres renseignements qui ont été fournis au départ. Utilisez le code du genre de feuillet « M » pour le sommaire et le code du genre de feuillet « M » pour le feuillet.

Pour annuler un feuillet, ne changez aucun des renseignements qui figuraient au départ sur le feuillet. Utilisez le code du genre de déclaration « M » pour le sommaire et le code du genre de déclaration « C » pour le feuillet.

Pour en savoir plus sur la modification des feuillets par Internet, allez à Produire les déclarations de renseignements par voie électronique.

Modifier ou annuler des feuillets T3 sur papier

Indiquez clairement dans le haut de chaque feuillet que vous l’avez modifié en y inscrivant la mention « MODIFIÉ » ou « ANNULÉ ». Assurez-vous de remplir toutes les cases nécessaires, y compris les renseignements qui étaient exacts sur le feuillet original. Envoyez deux copies du feuillet au bénéficiaire. Envoyez-nous une copie des feuillets modifiés ou annulés accompagnée d’une lettre expliquant le motif de la modification ou de l'annulation.

Remarque

Si vous remarquez des erreurs sur les feuillets liés aux fiducies avant de nous les envoyer, vous pouvez les corriger en préparant des nouveaux feuillets et en retirant toutes les copies inexactes de la déclaration. Si vous ne préparez pas un nouveau feuillet, inscrivez vos initiales à tout changement que vous apportez au feuillet. Assurez-vous également de corriger le Sommaire T3.

Ajouter des feuillets T3

Après avoir soumis vos feuillets T3, vous découvrirez peut-être que vous devez nous envoyer des feuillets T3 supplémentaires. Si vous avez des feuillets originaux qui n’ont pas été envoyés avec votre déclaration, envoyez-les séparément par voie électronique ou sur papier.

Si vous produisez des feuillets supplémentaires sur papier, indiquez clairement dans le haut des nouveaux feuillets la mention « SUPPLÉMENTAIRE ». Envoyez une copie des feuillets supplémentaires à un centre fiscal. N'envoyez pas de sommaire supplémentaire.

Remarques

Si le nombre total de feuillets liés aux fiducies (y compris les feuillets supplémentaires) que vous produisez est plus que 5 pour la même année civile, vous devez produire les feuillets supplémentaires par Internet.

Tout feuillet T3 supplémentaire envoyer après la date d’échéance peut entraîner une pénalité.

Remplacer un feuillet T3

Si vous produisez un feuillet pour remplacer une copie perdue ou détruite, ne nous envoyez pas de copie de ce feuillet. Envoyez deux copies du feuillet au bénéficiaire. Indiquez clairement sur chaque feuillet qu'il s'agit d'un « DUPLICATA », et conservez-en une copie dans vos dossiers.

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