Modifier, annuler, ajouter ou remplacer des feuillets T3

Selon votre situation, vous devrez peut-être modifier, ajouter, annuler, ou remplacer des feuillets T3.

Pour en savoir plus, choisissez l'un des sujets ci-dessous :

• Modifier un feuillet T3
• Ajouter un feuillet T3
• Annuler un feuillet T3
• Remplacer un feuillet T3

Modifier un feuillet T3

Si vous trouvez une erreur sur un formulaire T3, État des revenus de fiducie (répartitions et attributions) (feuillet T3),  après l'avoir produit, vous devez remplir un feuillet modifié pour corriger l'erreur. Lorsque vous soumettez des feuillets modifiés, n'incluez pas les feuillets qui n'ont pas de changements. Remettez-en une copie au bénéficiaire.

Si vous préparez et envoyez un feuillet modifié T3 après nous avoir fourni le feuillet original, vous devrez peut-être modifié un T3SUM Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie. Si vous devez modifier les montants inscrits dans les cases au recto de ce sommaire, produisez un T3 Sommaire modifié. Si le feuillet modifié entraîne des changements aux montants inscrits dans le formulaire T3RET, T3 – Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies, ou dans l'annexe T3SCH9 Revenus répartis et attribués aux bénéficiaires, ne produisez pas une autre déclaration T3. Envoyez-nous plutôt le formulaire T3-ADJ, Demande de redressement d'une T3, ou une lettre fournissant les détails de la modification. Indiquez l'année d'imposition visée par la modification et joignez toutes les pièces justificatives. Indiquez aussi le numéro de compte de la fiducie.

Modifier des feuillets par Internet

Pour modifier un feuillet T3 au moyen d’Internet, changez seulement les renseignements qui sont incorrects. Conservez tous les autres renseignements qui ont été fournis au départ. Utilisez le code du genre de feuillet « M » pour le sommaire et le code du genre de feuillet « M » pour le feuillet.

Pour en savoir plus sur la modification des feuillets par Internet, allez à Produire les déclarations de renseignements par voie électronique.

Modifier des feuillets sur papier

Indiquez clairement dans le haut de chaque feuillet que vous l’avez modifié en y inscrivant la mention « MODIFIÉ ». Assurez-vous de remplir toutes les cases nécessaires, y compris les renseignements qui étaient exacts sur le feuillet original. Envoyez deux copies du feuillet au bénéficiaire. Envoyez-nous une copie des feuillets modifiés accompagnée d’une lettre expliquant le motif de la modification.

Ajouter un feuillet T3

Après avoir produit votre déclaration T3, vous découvrirez peut-être que vous devez nous envoyer des feuillets T3 supplémentaires. Si vous avez des feuillets originaux qui n’ont pas été envoyés avec votre déclaration, envoyez-les séparément par voie électronique ou sur papier.

Ajouter un feuillet par Internet

Pour envoyer des feuillets T3 par Internet, utilisez les services Transfert de fichiers par Internet ou Formulaires Web. Les feuillets additionnels portent le code de genre de feuillet « O ». Pour en savoir plus, lisez Produire les déclarations de renseignements par voie électronique.

Ajouter un feuillet sur papier

Si vous envoyez des feuillets supplémentaires sur papier, indiquez clairement dans le haut des nouveaux feuillets la mention « SUPPLÉMENTAIRE ». Envoyez une copie des feuillets supplémentaires à un centre fiscal. N'envoyez pas de sommaire supplémentaire.

Annuler un feuillet T3

Après avoir fait parvenir vos feuillets T3, vous pourriez constater que vous devez en annuler.

Annuler un feuillet par Internet

Pour annuler un feuillet, ne changez aucun des renseignements qui figuraient au départ sur le feuillet. Utilisez le code du genre de feuillet « M » pour le sommaire et le code du genre de feuillet « C » pour le feuillet.

Pour en savoir plus sur l’annulation des feuillets T3 par Internet, allez à Produire les déclarations de renseignements par voie électronique.

Annuler un feuillet sur papier

Si vous choisissez d'envoyer votre annulation sur papier, joignez le feuillet original et inscrivez le code « C » dans la case 16. Écrivez clairement « ANNULÉ » dans le haut du feuillet. Envoyez deux copies du feuillet annulé au bénéficiaire. Envoyez-nous une copie du feuillet annulé accompagnée d’une lettre expliquant le motif de l’annulation.

Remplacer un feuillet T3

Si vous produisez un feuillet pour remplacer une copie perdue ou détruite, ne nous envoyez pas de copie de ce feuillet. Envoyez deux copies du feuillet au bénéficiaire. Indiquez clairement sur chaque feuillet qu'il s'agit d'un « DUPLICATA », et conservez-en une copie dans vos dossiers.

Formulaires et publications

• Guide T4013, T3 – Guide des fiducies
• Formulaire T3, État des revenus de fiducie (répartitions et attributions)
• Formulaire T3Sum, Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie
• T3RET T3 Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies
• T3SCH9 Revenus répartis et attribués aux bénéficiaires
• T3-ADJ Demande de redressement d'une T3

Liens connexes

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