Types de véhicule

Sur cette page, vous trouverez des renseignements sur les sujets suivants :

Les déductions auxquelles vous avez droit varient selon le type de véhicule que vous possédez.

Pour les fins de l'impôt sur le revenu, il y a deux types de véhicules :

  • les véhicules à moteur
  • les voitures de tourisme

Un véhicule à moteur est un véhicule motorisé, conçu ou aménagé pour circuler dans les rues et sur les routes, à l'exclusion des trolleybus et des véhicules conçus ou aménagés pour fonctionner exclusivement sur rails.

Une voiture de tourisme est un véhicule à moteur conçu ou aménagé principalement pour transporter des personnes dans les rues et sur les routes et qui compte au maximum neuf places assises, y compris celle du conducteur. En règle générale, nous considérons les véhicules, les familiales, les fourgonnettes et certaines camionnettes comme des voitures de tourisme.

Une voiture de tourisme ne comprend pas les véhicules suivants :

  • une ambulance
  • un véhicule d'urgence clairement identifié à l'usage de la police et des pompiers
  • un véhicule à moteur acheté pour servir à plus de 50 % comme un taxi, comme autobus dans une entreprise de transport de passagers ou comme corbillard dans une entreprise funéraire
  • un véhicule à moteur acheté pour être loué ou revendu dans le cadre de l'exploitation d'une entreprise de vente ou de location de véhicules à moteur
  • un véhicule à moteur, sauf un corbillard, acheté pour transporter des passagers dans le cadre d'une entreprise funéraire
  • une camionnette, une fourgonnette ou un véhicule semblable conçu pour transporter, au maximum, le conducteur et deux passagers, et qui, dans l'année de l'acquisition ou de la location, sert à plus de 50 % au transport de matériel et de marchandises pour produire un revenu
  • une camionnette, une fourgonnette ou un véhicule semblable qui, au cours de l'année où il est acquis ou loué, sert à 90 % ou plus au transport de marchandises, de matériel ou de passagers pour produire un revenu
  • une camionnette qui, au cours de l'année où elle est acquise ou louée, sert à plus de 50 % au transport de marchandises, de matériel ou de passagers dans le but de gagner ou de produire un revenu dans un lieu de travail éloigné ou particulier se situant à au moins 30 kilomètres de la plus proche communauté urbaine ayant une population d'au moins 40 000 personnes
  • les véhicules de secours médicaux d'urgence clairement identifiés qui servent au transport du personnel paramédical et de son équipement médical d'urgence

Si vous possédez ou louez une voiture de tourisme, elles sont soumises aux limites concernant la déduction pour amortissement (DPA), les frais d'intérêt et les frais de location.

Définition des véhicules

Le tableau suivant vous aidera à déterminer le type de véhicule que vous possédez aux fins de l'impôt sur le revenu. Le tableau traite seulement des véhicules utilisés pour produire un revenu d'entreprise qui ont été achetés ou loués après le 17 juin 1987. Le tableau ne couvre pas tous les types de véhicule, mais il couvre les types principaux.

Tableau des définitions des véhicules
Genre de véhicule Places assises, y compris celle du conducteur Utilisation à des fins commerciales dans l'année d'acquisition ou de location Définition du véhicule
Coupé, berline, familiale, voiture sport ou de luxe 1 à 9 1 % à 100 % Voiture de tourisme
Camionnette utilisée pour le transport de marchandises ou d'équipement 1 à 3 plus de 50 % Véhicule à moteur
Camionnette (autre que ci-dessus) 1 à 3 1 % à 100 % Voiture de tourisme
Camionnette à cabine allongée utilisée pour le transport de marchandises, d'équipement ou de passagers 4 à 9 90 % et plus Véhicule à moteur
Camionnette à cabine allongée (autre que ci-dessus) 4 à 9 1 % à 100 % Voiture de tourisme
Véhicule utilitaire sport utilisé pour le transport de marchandises, d'équipement ou de passagers 4 à 9 90 % et plus Véhicule à moteur
Véhicule utilitaire sport (autre que ci-dessus) 4 à 9 1 % à 100 % Voiture de tourisme
Fourgonnette ou mini-fourgonnette utilisée pour le transport de marchandises ou d'équipement 1 à 3 plus de 50 % Véhicule à moteur
Fourgonnette ou mini-fourgonnette (autre que ci-dessus) 1 à 3 1 % à 100 % Voiture de tourisme
Fourgonnette, mini-fourgonnette utilisée pour le transport de marchandises, d'équipement ou de passagers 4 à 9 90 % et plus Véhicule à moteur
Fourgonnette ou mini-fourgonnette (autre que ci-dessus) 4 à 9 1 % à 100 % Voiture de tourisme
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