Revenus

Le loyer peut vous être payé de l'une des façons suivantes :

  • en argent comptant ou par chèque;
  • en nature (biens ou marchandises au lieu d'argent);
  • en services.

Sur le formulaire T776, inscrivez les adresses des propriétés et le nombre de logements loués.

Le revenu de location est inscrit dans la section « Revenu » du formulaire T776 dans l'ordre suivant :

Ligne 8141 – Loyers bruts

Lorsque le locataire vous paie en argent ou par chèque, inscrivez le total des loyers gagnés dans l'année à la ligne 8141.

Ligne 8230 – Autres revenus

Si le locataire vous paie en nature ou en vous offrant des services, inscrivez la juste valeur marchande du paiement à la ligne 8230.

Inscrivez sur cette ligne, le total de vos revenus de toutes provenances. Voici quelques exemples de revenus à déclarer à cette ligne :

  • Primes et autres montants se rapportant à un bail – Vous pourriez recevoir une somme dans l'un ou l'autre des cas suivants :
    • vous accordez ou prolongez un bail ou un sous-bail;
    • vous autorisez une sous-location;
    • vous annulez un bail ou un sous-bail;
  • Location d'un terrain agricole (métayage) – Lorsque vous louez un terrain agricole, vous pouvez recevoir le loyer en argent ou encore obtenir une partie de la récolte. Inscrivez les paiements en argent à la ligne 8141 et la juste valeur marchande de la partie de la récolte que vous obtenez à la ligne 8230.

Exemple

Stéphane loue un appartement dans un immeuble. Comme Stéphane possède un chasse-neige, Michel, le propriétaire, lui propose de déneiger le stationnement de l'immeuble. En échange, Michel diminuera le loyer mensuel de Stéphane d'une somme équivalente au coût du déneigement.

Michel devra inclure dans son revenu de location la juste valeur marchande des services reçus à la ligne 8230, « Autres revenus », et le loyer qu’il demande à Stéphane dans la colonne « Loyers bruts », à la ligne 8141. Il pourra également déduire comme dépense la partie de la juste valeur marchande des services rendus par Stéphane qui se rapporte au revenu de location.

Ligne 8299 – Revenus de location bruts

Vos revenus de location bruts correspondent au total des « Loyers bruts » indiqués sur le formulaire T776. Inscrivez ce total à la ligne 160 de votre déclaration de revenus et de prestations.

Si vous êtes le copropriétaire de biens de location ou un associé d'une société de personnes et que vous ne recevez pas de feuillet T5013, État des revenus d'une société de personnes, inscrivez le total des revenus bruts de location à la ligne 160 de votre déclaration de revenus. Ne répartissez pas le revenu brut selon votre part des biens.

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