Étudiant à temps partiel ayant une bourse d’études
Question préliminaire
Désolé, c’est incorrect
L’exemption pour les bourses d’études pour les étudiants à temps partiel est égale aux frais de scolarité payés, plus les coûts du matériel lié au programme, plus l’exemption de base pour les bourses d’études de 500 $.
Bonne réponse
L’exemption pour les bourses d’études pour les étudiants à temps partiel est égale aux frais de scolarité payés, plus les coûts du matériel lié au programme, plus l’exemption de base pour les bourses d’études de 500 $.
Instructions
- Ouvrez le logiciel de calcul d’impôt.
- Passez en revue les Renseignements généraux et les Feuillets requis (feuillets d’impôt, reçus, etc.).
- Fournissez tous les renseignements requis pour les sections appropriées du logiciel de calcul d’impôt.
- Une fois terminé, comparez vos résultats avec la solution fournie.
- Ensuite, consultez les Points saillants du logiciel de calcul d’impôt et les Points à retenir.
Renseignements généraux
Situation
Antoine travaille à temps plein et il poursuit des études à temps partiel à l’Université du Canada, ce qui lui a permis d’obtenir une bourse d’études. Antoine a reçu un formulaire T2202, Certificat pour frais de scolarité et d’inscription, de l’établissement.
Son avis de cotisation (ADC) de 2024 indique que sa limite de crédit canadien pour la formation (LCCF) de 2025 est de 1 500 $ et qu’il veut réclamer ce montant. Il n’a aucun montant inutilisé de frais de scolarité pour les années précédentes. Il souhaite également réclamer un montant de 300 $ pour le matériel lié au programme qu’il a payé au cours de ses études.
| Catégorie | Information |
|---|---|
| Nom | Antoine Grey |
| Numéro d’assurance sociale (NAS) | 000 000 000 |
| Adresse | 123, rue Principale Ville (Province) X0X 0X0 |
| Date de naissance | 17 août 1980 |
| État civil | Célibataire |
Feuillets requis
T4 – État de la rémunération payée (Nutrition inc.)
Version texte de l’image ci-dessus
T4 – État de la rémunération payée
Protégé B
Nom de l’employeur : Nutrition inc.
Nom et adresse de l’employé :
Nom de famille : Grey
Prénom : Antoine
123, rue Principale
Ville (Province) X0X 0X0
Case 12 : Numéro d’assurance sociale : 000 000 000
Case 14 : Revenus d’emploi : 31 056,37
Case 16 : Cotisations de l’employé au RPC – voir au verso : 1 636,44
Case 18 : Cotisations de l’employé à l’AE : 514,80
Case 22 : Impôt sur le revenu retenu : 1 756,56
Case 24 : Gains assurables d’AE : 31 056,37
Case 26 : Gains ouvrants droits à pension – RPC/RRQ : 31 056,37
Case 45 : Prestations dentaires offertes par l’employeur : 2
T4A – État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d’autres sources (Université du Canada)
Version texte de l’image ci-dessus
T4A – État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d’autres sources
Protégé B
Nom du payeur : Université du Canada
Nom et adresse du bénéficiaire :
Nom : Grey
Prénom : Antoine
123, rue Principale
Ville (Province) X0X 0X0
Case 012 : Numéro d’assurance sociale : 000 000 000
Case 105 : 3 000,00
T2202 – Certificat pour frais de scolarité et d’inscription (Université du Canada)
Version texte de l’image ci-dessus
Certificat pour frais de scolarité et d’inscription – Pour étudiant (feuillet 2)
Protégé B
Nom et adresse de l’établissement d’enseignement désigné :
Université du Canada
1000, promenade du Collège
Ville (Province) X0X 0X0
Case 13 : Nom du programme ou du cours : Programme universitaire
Nom de l’étudiant : Antoine Grey
Adresse de l’étudiant :
123, rue Principale
Ville (Province) X0X 0X0
Case 14 : Numéro d’étudiant : 123456789
Case 17 : Numéro d’assurance sociale (NAS) : 000000000
Périodes d’études
Périodes d’études 1
Case 19 : De AA/MM : XX/09
Case 20 : À AA/MM : XX/12
Case 21 : Nombre de mois à temps partiel : 4
Case 23 : Frais de scolarité admissibles pour études à temps partiel et à temps plein : 1 500,00 $
Périodes d’études 2
Case 19 : De AA/MM : XX/01
Case 20 : À AA/MM : XX/04
Case 21 : Nombre de mois à temps partiel : 4
Case 23 : Frais de scolarité admissibles pour études à temps partiel et à temps plein : 1 500,00 $
Totaux
Case 24 : 8
Case 26 : 3 000,00 $
Révisez vos résultats
Solution de Étudiant à temps partiel ayant une bourse d’études.
Points saillants du logiciel de calcul d’impôt
Remarque importante
Afin d'accéder aux instructions complètes sur les différentes étapes de la saisie des données dans le logiciel, veuillez cliquer sur le titre de chacune des sections ci-dessous.
Entrevue d'Antoine
- Cliquez sur Revenus d’emploi et du T4 dans le menu de gauche.
- Cliquez le signe + à côté de Revenus du T4 (gagnés dans toute province sauf le Québec) dans la section T4 et T4E.
- Entrez les renseignements du feuillet T4 d’Antoine.
Bourses d’études (case 105 du feuillet T4A)
- Cliquez sur T4A, T4FHSA et revenus de pension dans le menu de gauche.
- Cliquez sur le signe + à côté de T4A – Revenus de pension, de retraite, de rente et d’autres sources (prestations pour la COVID-19).
- Sélectionnez [105] Bourses d’études, entretien ou de perfection à partir du menu déroulant Autres renseignements (prestations pour la COVID-19).
- Entrez le montant du feuillet T4A d’Antoine dans le champ à côté.
Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels (T2202)
- Cliquez sur Montage de l’entrevue dans le menu de gauche.
- Cochez la case à côté de Scolarité, études, prêts étudiants et crédit canadien pour la formation dans la section Étudiant.
- Cliquez sur Scolarité, études, prêts étudiants dans le menu de gauche.
- Cliquez sur le signe + à côté de T2202* Certificat pour frais de scolarité et d’inscription* (TL11A/TL11C/TL11D) (ligne 32300).
- Dans la section Frais de scolarité de l’année courante, entrez les renseignements du T2202 d’Antoine, Certificat pour frais de scolarité et d’inscription dans les champs correspondants.
- Cliquez Scolarité, études, prêts étudiants dans le menu de gauche.
- Cliquez sur le signe + à côté de Renseignements sur le programme à temps partiel si vous avez des revenus de bourses d’études/perfectionnement/entretien qui doivent être inclus à la ligne 13010.
- Entrez le montant total payé pour les frais de scolarité indiqués sur le formulaire T2202 plus le coût du matériel dans le champ Frais de scolarité et coûts du matériel lié au programme d’études à temps partiel payés pour l’année courante.
Crédit canadien pour la formation
- Cliquez sur Scolarité, études, prêts étudiants dans le menu de gauche.
- Cliquez sur le signe + à côté de Crédit canadien pour la formation (CCF).
- Entrez le montant de la LCCF de l’ADC de 2024 d’Antoine dans le champ Limite pour le crédit canadien pour la formation (LCCF) pour 20XX.
- Sélectionnez Oui à partir du menu déroulant Est-ce que vous voulez demander le crédit canadien pour la formation dans l’année courante?
- Laissez le champ Inscrivez le crédit canadien pour la formation que vous demandez vide.
Points à retenir
- Les étudiants à temps plein et à temps partiel ont droit à une exemption de bourse égale aux frais de scolarité payés, au coût du matériel lié au programme et à l’exemption de base de 500 $ pour les bourses d’études.
- Le logiciel d’impôt calcule automatiquement l’exemption pour bourses d’études selon les renseignements entrés.
- Aucun montant n’est déclaré à la ligne 13010 de la déclaration de revenus parce que le montant d’exemption de bourse d’Antoine est supérieur à la bourse qu’il a reçue.
Crédit canadien pour la formation et Frais de scolarité
- La limite du crédit canadien pour la formation et le montant des frais de scolarité sont indiqués sur l’avis de cotisation ou de nouvelle cotisation de l’année précédente ou au moyen de Préremplir ma déclaration.
- Le logiciel d’impôt calcule automatiquement le crédit canadien pour la formation et les frais de scolarité à l’annexe 11 selon les renseignements entrés.
- Le montant du crédit canadien pour la formation d’Antoine est demandé à la ligne 45350 de la déclaration de revenus.
- Les frais de scolarité d’Antoine sont demandés à la ligne 32300 de la déclaration de revenus et sont réduits par le montant du crédit de formation canadien qu’il demande.