Plan de leçon : Remplir une déclaration de revenus de base

Matériel nécessaire étape 1

• Leçons : Remplir une déclaration de revenus de base
  • Aperçu pour l’enseignant (avec les réponses et les liens vers les ressources) - remplir une déclaration de revenus de base
• Jeu-questionnaire : Remplir une déclaration de revenus de base
  • Aperçu pour l’enseignant (avec les réponses) – Jeu-questionnaire : Remplir une déclaration de revenus de base
• Exercice – Calculer un remboursement ou un solde dû
  • Aperçu pour l’enseignant (avec les réponses) – Exercice : Samuel démissionne de la boulangerie
  • Aperçu pour l’enseignant (avec les réponses) – Exercice : Terry prend note des pourboires qu’elle reçoit
  • Aperçu pour l’enseignant (avec les réponses) – Exercice : Farah obtient un diplôme
  • Aperçu pour l’enseignant (avec les réponses) – Exercice : Chayton vit dans une réserve
• Vidéo – Faire vos impôts
• Vidéo – Les taux d’imposition
• Termes fiscaux courants
• Comment se procurer une trousse d’impôt T1
• Revenu Québec
• Équipement facultatif :
  • Ordinateur
  • Projecteur
  • Imprimante

Exercices préliminaires étape 2

Première exercice

Étape 1 : Expliquez aux étudiants que les contribuables au Canada remplissent une déclaration de revenus chaque année pour calculer s’ils doivent payer de l’impôt ou s’ils ont droit à un remboursement d’impôt.

Étape 2 : Demandez aux étudiants s’ils ont déjà rempli leur propre déclaration de revenus ou s’ils ont vu leurs parents ou leurs tuteurs légaux remplir leurs déclarations de revenus. Pour ceux qui l’ont fait, demandez-leur ce qu’ils se rappellent du processus. Accordez-leur quelques minutes pour qu’ils puissent faire part de leur expérience.

Étape 3 : Rassurez les étudiants en leur disant que remplir sa déclaration de revenus peut être facile, surtout une fois que la base est bien comprise.

Deuxième exercice

Étape 1 : Informez les étudiants que la façon la plus rapide et la plus facile de remplir leur déclaration de revenus, c’est de le faire en ligne à l’aide d’un logiciel d’impôt homologué. Ils peuvent choisir parmi de nombreux logiciels d’impôt homologués pour remplir leur déclaration de revenus. Certains de ces logiciels sont gratuits et tous sont un peu différents les uns des autres.

Étape 2 : Informez les étudiants que la plupart des logiciels :

• posent des questions au sujet de leur situation fiscale;
• leur demandent d’entrer leurs renseignements personnels et fiscaux;
• effectuent les calculs et remplissent les formulaires appropriés pour eux.

Toutefois, ils sont responsables de soumettre une déclaration de revenus exacte. Voilà pourquoi il est important de comprendre les étapes à suivre.

Troisième exercice

Étape 1 : Demandez aux étudiants s’ils ont déjà eu à remplir un formulaire du gouvernement. Pour ceux qui l’ont fait, demandez-leur de nommer certains des éléments communs qu’ils doivent fournir sur un formulaire, comme leur nom complet, leur adresse ainsi que leur date de naissance. Informez les étudiants que certains formulaires peuvent demander d’autres renseignements, selon le type de formulaire et les circonstances de la personne.

Étape 2 : Discutez de la façon dont la déclaration de revenus se compare aux autres formulaires du gouvernement. La déclaration de revenus a une structure de base composée de sections à remplir. Les particuliers rempliront différentes sections en fonction de leur situation personnelle.

Revue détaillée des leçons étape 3

Lisez les pages des leçons à l’aide des directives supplémentaires fournies plus bas. Les étudiants peuvent examiner le matériel par eux-mêmes, en petits groupes ou avec toute la classe.

Leçon A : Éléments de base d’une déclaration de revenus

Après avoir terminé la leçon

Examinez les grandes lignes de chaque étape de la déclaration de revenus et précisez les liens entre les étapes. Par exemple, le revenu total calculé à l’étape 2 est utilisé comme point de départ pour l’étape 3, et l'impôt fédéral calculé l'étape 5 est intégré au total à payer à l’étape 6.

Dites aux étudiants que, s’ils choisissent de remplir leur déclaration en ligne, le logiciel d’impôt homologué pourrait ne pas examiner la déclaration de revenus, étape par étape.

Leçon B : Fournir vos renseignements personnels

Avant de commencer la leçon

Expliquez aux étudiants que leurs renseignements personnels sont importants, car ceux-ci permettent au logiciel de calculer avec exactitude leurs impôts, leurs prestations et crédits.

Après avoir terminé la leçon

Discutez avec les étudiants de ce qui pourrait arriver s’ils entrent un numéro d’assurance sociale, un nom ou une adresse inexacts. Indiquez que cela pourrait entraîner des retards de traitement ou des erreurs de calcul.

Leçon C : Déclarer vos revenus

Avant de commencer la leçon

Demandez aux étudiants quels types de revenus ils ont reçus et s’ils pensent qu’ils doivent les déclarer dans leur déclaration de revenus.

Après avoir terminé la leçon

Soulignez l’importance de déclarer tous les types de revenus, y compris les pourboires reçus en espèces et les revenus tirés de l’économie des plateformes. Si ses types de revenus ne sont pas déclarer cela pourrait entraîner des pénalités, des intérêts et des amendes.

Leçon D : Demander vos déductions

Après avoir terminé la leçon

Expliquez aux étudiants que même s’ils demandent différentes déductions aux étapes 3 et 4 de leur déclaration de revenus, toutes ces déductions réduisent leur revenu imposable et, par le fait même, le montant d’impôt qu’ils pourraient devoir sur leur revenu. Réduire l’impôt dû pourrait faire en sorte qu’ils ont droit à un remboursement ou pourrait augmenter le montant de leur remboursement.

Leçon E : Demander vos crédits d’impôt non remboursables

Avant de commencer la leçon

Expliquez aux étudiants que les crédits d’impôt non remboursables sont utilisés pour réduire l’impôt qu’ils pourraient avoir à payer. Insistez sur le fait que ces crédits peuvent seulement réduire l’impôt à payer à zéro, et que tout montant en trop ne sera pas remboursé. Autrement dit, même si un particulier demande un nombre élevé de crédits d’impôt non remboursables, il ne recevra pas pour autant un remboursement d’impôt plus élevé.

Comparez les crédits d’impôt non remboursables à un bon de réduction. Utiliser un bon de réduction dans un magasin réduit le montant que vous devez payer, mais tout montant restant ne peut pas vous être remboursé.

Après avoir terminé la leçon

La façon de demander des crédits d’impôt non remboursables varie :

• certains crédits sont calculés automatiquement (comme le montant personnel de base);
• certains crédits sont fondés sur des documents auxquels l’Agence du revenu du Canada (ARC) a accès (comme les cotisations au RPC/RRQ ou à l’AE indiquées sur un feuillet T4);
• certains crédits nécessitent des pièces justificatives (comme des reçus pour les frais médicaux).

Leçon F : Calculer vos impôts

Avant de commencer la leçon

Soulignez que les étudiants devront utiliser le revenu imposable calculé à l’étape 4 de la déclaration de revenus pour calculer leur impôt à payer.

Expliquez aux étudiants que le Canada a un système d’impôt sur le revenu progressif, ce qui signifie que les contribuables paient plus d’impôt à mesure que leur revenu augmente. Toutefois, chaque taux d’imposition plus élevé s’applique uniquement au revenu qui se trouve dans cette tranche de revenu. Le taux d’imposition plus élevé ne s’applique pas à tout le revenu imposable.

Après avoir terminé la leçon

Précisez que l’impôt à payer est calculé en deux étapes différentes de la déclaration de revenus : l’impôt fédéral est calculé à l’étape 5, et l’impôt provincial ou territorial est calculé à l’étape 6. Si les étudiants choisissent de remplir leurs déclarations de revenus à l’aide d’un logiciel d’impôt homologué, le logiciel effectuera ces calculs automatiquement pour eux.

Rappelez-leur que les résidents du Québec doivent soumettre leur déclaration impôt provinciale séparément à Revenu Québec.

Informez les étudiants que les crédits d’impôt non remboursables examinés à la page précédente sont calculés dans ces étapes.

Leçon G : Voir si vous obtenez un remboursement ou si vous devez de l’impôt

Avant de commencer la leçon

Expliquez aux étudiants que l’étape 6 établit en fin de compte s’ils recevront un remboursement d’impôt ou s’ils devront payer un montant à l’ARC.

Après avoir terminé la leçon

Discutez des retenues d’impôt sur le revenu avec les étudiants, car la plupart d’entre eux pourraient entrer sur le marché du travail au cours des prochaines années. Informez-les que, idéalement, leur employeur retiendra assez d’impôt sur leur paie pour couvrir leur dette fiscale à la fin de l’année. Leur employeur basera les retenues d’impôt sur le revenu de l’employé et sur les renseignements fiscaux que l’employé lui aura fournis. Ils fournissent ces renseignements sur un formulaire TD1, Déclaration des crédits d’impôt personnels.

Expliquez que deux particuliers ayant des feuillets de renseignements identiques peuvent avoir des résultats différents dans leur déclaration de revenus. Par exemple, si un particulier peut réduire son impôt à payer en demandant une déduction pour frais de garde d’enfants et un crédit d’impôt non remboursable pour une personne à charge admissible, il pourrait recevoir un remboursement d’impôt plus élevé.

Récapitulation étape 4

Demandez aux étudiants de répondre au jeu-questionnaire pour évaluer leur compréhension.

Demandez aux étudiants de comparer les différents éléments à prendre en considération pour remplir une déclaration de revenus et de réfléchir à la façon dont chacun de ces éléments peut influencer les calculs de leur impôt.

Voici certains de ces éléments :

• Niveaux de revenu
• Déductions
• Crédits d’impôt non remboursables
• Province ou territoire de résidence
• Crédits d’impôt remboursables
• Critères d’admissibilité

Rappelez aux étudiants qu’il est important de passer en revue toute déclaration de revenus qui a été préparée à l’aide d’un logiciel d’impôt homologué, car ils sont responsables de l’information qu’ils envoient à l’ARC.

Encouragez les étudiants à vérifier chaque étape de leur déclaration de revenus pour que :

• tous les renseignements entrés soient exacts;
• le logiciel ait effectué tous les calculs;
• ils n’aient pas oublié de demander des crédits auxquels ils pourraient avoir droit.

Rassurez les étudiants qu’ils peuvent corriger toute erreur qu’ils auraient pu commettre au moment de remplir leur déclaration de revenus. Pour ce faire, ils n’auront qu’à communiquer avec l’ARC.