Effectuer ou remplacer des retraits d'un CELI
Effectuer des retraits
Selon le type de placement CELI que vous détenez dans votre CELI, vous pouvez généralement y effectuer des retraits en tout temps. Le retrait de fonds de votre CELI ne réduit pas le montant total des cotisations que vous avez déjà faites pour l'année.
Les retraits effectués de votre CELI pendant l'année, sauf les transferts admissibles et les distributions déterminées, seront ajoutés à vos droits de cotisation à un CELI seulement au début de l'année suivante.
Exemple
De 2012 jusqu’à la fin de 2018, Cédric a cotisé le maximum du plafond pour chaque année à son CELI. En 2019 il a le droit de cotiser 6 000 $. Il cotise 2 000 $ pour cette année-là. Il dispose à présent d'une marge de cotisation non utilisée de 4 000 $ au titre de la CELI, calculée comme suit :
Plafond de cotisation au CELI pour 2019 (6 000 $) moins les cotisations en 2019 (2 000 $) = Droits inutilisés de cotisation à un CELI pour les prochaines années (4 000 $)
En 2020 et 2021, Cédric ne cotise pas à son CELI, mais il décide de retirer 1 000 $ de son compte en 2020 (ce retrait ne sera ajouté à ses droits de cotisation à un CELI qu’en 2021).
Le calcul ci-dessous indique ses droits de cotisation au CELI pour 2020, 2021 et 2022 :
Droits inutilisés de cotisation à un CELI de 2019 (4 000 $) + Plafond CELI pour 2020 (6 000 $) = Droits inutilisés de cotisation à un CELI pour 2020 disponibles pour les prochaines années (10 000 $)
Droits de cotisation à un CELI de Cédric pour 2021 :
Droits inutilisés de cotisation à un CELI de 2020 (10 000 $) + Retraits effectués en 2020 (1 000 $) + Plafond CELI pour 2021 (6 000 $) = Droits de cotisation à un CELI au début de l'année 2021 (17 000 $)
Droits de cotisation à un CELI de Cédric pour 2022 :
Droits inutilisés de cotisation à un CELI de 2021 (17 000 $) + Plafond CELI pour 2022 (6 000 $) = Droits de cotisation à un CELI au début de l'année 2022 (23 000 $)
Remplacement des retraits
Si vous décidez de remplacer ou de verser de nouveau le montant total ou une partie du montant de vos retraits dans votre CELI dans la même année, vous pouvez seulement le faire si vos droits de cotisation à un CELI vous le permettent. Si vous versez un montant de nouveau mais n'avez plus de droits de cotisation, vous aurez cotisé en trop à votre CELI dans l'année. Vous devrez payer un impôt égal à 1 % de l'excédent CELI le plus élevé pour le mois, pour chaque mois ou l'excédent demeurera dans votre compte.
Pour en savoir plus sur les retraits de votre CELI, communiquez avec votre émetteur de CELI.
Exemple
Depuis l’ouverture de son CELI en 2009, Jenny a cotisé chaque année le maximum du plafond de cotisation au CELI. À la fin de 2021, elle n'a plus de droits de cotisation à un CELI. En 2022, elle fait une autre cotisation de 6 000 $, le plafond pour 2022. Plus tard cette année, elle fait un retrait de 3 000 $ pour un voyage. Malheureusement, ses plans ont changé et elle ne peut pas aller en voyage. Il y a des choix que Jenny pourrait faire concernant son retrait du CELI comme décrit ci-après.
Si Jenny veut remettre dans son CELI une partie ou la totalité des 3 000 $ qu’elle a retirés, elle devra attendre le début de 2023 pour le faire. Les 3 000 $ seront additionnés à ses droits de cotisation CELI au début de 2023.
Si Jenny cotise à nouveau une partie du montant retiré avant 2023, elle aura un excédent dans son CELI et devra payer un impôt de 1 % par mois sur l’excédent CELI le plus élevé pour chaque mois où l’excédent demeurera dans son compte.
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