Effectuer ou remplacer des retraits d'un CELI

Effectuer des retraits

Selon le type de placement CELI que vous détenez dans votre CELI, vous pouvez généralement y effectuer des retraits en tout temps. Le retrait de fonds de votre CELI ne réduit pas le montant total des cotisations que vous avez déjà faites pour l'année. 

Les retraits effectués de votre CELI pendant l'année, sauf les transferts admissibles et les distributions déterminées, seront ajoutés à vos droits de cotisation à un CELI seulement au début de l'année suivante.

Exemple

De 2013 jusqu’à la fin de 2021, Cédric a cotisé le maximum du plafond pour chaque année à son CELI. En 2022 il a le droit de cotiser 6 000 $. Il cotise 2 000 $ pour cette année-là. Il dispose à présent d'une marge de cotisation non utilisée de 4 000 $ au titre de la CELI, calculée comme suit :

Droits inutilisés de cotisation à un CELI disponibles pour les prochaines années
Plafond de cotisation au CELI pour 2022                                                                                         6 000 $
Cotisations en 2022 2 000
$
Droits inutilisés de cotisation à un CELI disponibles pour les prochaines années
= 4 000
$

En 2023 et 2024, Cédric ne cotise pas à son CELI, mais il décide de retirer 500 $ de son compte en 2023 (ce retrait ne sera ajouté à ses droits de cotisation à un CELI qu’en 2024).

Le calcul ci-dessous indique ses droits de cotisation au CELI pour 2023, 2024 et 2025
Droits inutilisés de cotisation à un CELI de 2022   4 000
$
Plafond de cotisation au CELI pour 2023 + 6 500
$
Droits inutilisés de cotisation à un CELI pour 2023 disponibles pour les prochaines années
= 10 500
$
Droits de cotisation à un CELI de Cédric pour 2024
Droits inutilisés de cotisation à un CELI de 2023                                                                                              10 500
$
Retrait effectué en 2023 +  500 $
Plafond CELI pour 2024 + 7 000
$
Droits de cotisation à un CELI au début de l’année 2024
= 18 000
$
Droits de cotisation à un CELI de Cédric pour 2025
Droits inutilisés de cotisation à un CELI de 2024   18 000
$
Plafond CELI pour 2025 + 7 000
$
Droits de cotisation à un CELI au début de l’année 2025
= 25 000
$

Remplacement des retraits

Si vous décidez de remplacer ou de verser de nouveau le montant total ou une partie du montant de vos retraits dans votre CELI dans la même année, vous pouvez seulement le faire si vos droits de cotisation à un CELI vous le permettent. Si vous versez un montant de nouveau mais n'avez plus de droits de cotisation, vous aurez cotisé en trop à votre CELI dans l'année. Vous devrez payer un impôt égal à 1 % de l'excédent CELI le plus élevé pour le mois, pour chaque mois ou l'excédent demeurera dans votre compte. Pour en savoir plus sur les retraits de votre CELI, communiquez avec votre émetteur de CELI.

Exemple

Depuis l’ouverture de son CELI en 2009, Jenny a cotisé chaque année le maximum du plafond de cotisation au CELI. À la fin de 2024, elle n’a plus de droits de cotisation à un CELI. En 2025, elle fait une autre cotisation de 7 000 $, le plafond pour 2025. Plus tard cette année, elle fait un retrait de 3 000 $ pour un voyage. Malheureusement, ses plans ont changé et elle ne peut pas aller en voyage. Il y a des choix que Jenny pourrait faire concernant son retrait du CELI.

Si Jenny veut remettre dans son CELI une partie ou la totalité des 3 000 $ qu’elle a retirés, elle devra attendre le début de 2026 pour le faire. Les 3 000 $ seront additionnés à ses droits de cotisation CELI au début de 2026.

Si Jenny cotise à nouveau une partie du montant retiré avant 2026, elle aura un excédent dans son CELI et devra payer un impôt de 1 % par mois sur l’excédent CELI le plus élevé pour chaque mois où l’excédent demeurera dans son compte.

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