Effectuer ou remplacer des retraits d'un CELI
Effectuer des retraits
Selon le type de placement CELI que vous détenez dans votre CELI, vous pouvez généralement y effectuer des retraits en tout temps. Le retrait de fonds de votre CELI ne réduit pas le montant total des cotisations que vous avez déjà faites pour l'année.
Les retraits effectués de votre CELI pendant l'année, sauf les transferts admissibles et les distributions déterminées, seront ajoutés à vos droits de cotisation à un CELI seulement au début de l'année suivante.
Exemple
De 2010 jusqu'à la fin de 2013, Cédric a cotisé le maximum du plafond pour chaque année à son CELI. En 2014 il a le droit de cotiser 5 500 $. Il cotise 2 000 $ pour cette année là. Il calcule ses droits inutilisés de cotisation à un CELI comme suit :
Plafond de cotisation au CELI pour 2014 (5 500 $) moins les cotisations en 2014 (2 000 $) = Droits inutilisés de cotisation à un CELI pour les prochaines années (3 500 $)
En 2015, Cédric ne cotise pas à son CELI, mais il décide de retirer 1 000 $ de son compte. Ce retrait ne sera pas ajouté à ses droits de cotisation à un CELI qu’en 2016.
Droits inutilisés de cotisation à un CELI de 2014 (3 500 $) + Plafond CELI pour 2015 (10 000 $) = Droits inutilisés de cotisation à un CELI pour 2015 disponibles pour les prochaines années (13 500 $)
Droits de cotisation à un CELI de Cédric pour 2016 :
Droits inutilisés de cotisation à un CELI de 2015 (13 500 $) + Retraits effectués en 2015 (1 000 $) + Plafond CELI pour 2016 (5 500 $) = Droits de cotisation à un CELI au début de l'année 2016 (20 000 $).
Remplacement des retraits
Si vous décidez de remplacer ou de verser de nouveau le montant total ou une partie du montant de vos retraits dans votre CELI dans la même année, vous pouvez seulement le faire si vos droits de cotisation à un CELI vous le permettent. Si vous versez un montant de nouveau mais n'avez plus de droits de cotisation, vous aurez cotisé en trop à votre CELI dans l'année. Vous devrez payer un impôt égal à 1 % de l'excédent CELI le plus élevé pour le mois, pour chaque mois ou l'excédent demeurera dans votre compte.
Pour en savoir plus sur les retraits de votre CELI, communiquez avec votre émetteur de CELI.
Exemple
Depuis l'ouverture de son CELI en 2009, Jenny a contribué chaque année le maximum du plafond de cotisation au CELI. À la fin de 2014, elle a accumulé un total de 31 000 $ dans son CELI. En 2015, elle fait une autre cotisation de 10 000 $, le plafond pour 2015.
Plus tard cette année, elle fait un retrait de 3 000 $ pour un voyage. Malheureusement, ses plans ont changé et elle ne peut pas aller en voyage. Puisque Jenny a déjà cotisé le maximum à son CELI plus tôt dans l’année, elle n’a plus de droit de cotisation CELI.
Jenny devra donc attendre au début de l'année 2016 si elle veut remettre une partie ou la totalité des 3 000 $ qu'elle a retirés dans son CELI. Les 3 000 $ seront additionnés à ses droits de cotisation à un CELI au début de 2016.
Si Jenny cotise à nouveau une partie du montant retiré avant 2016, elle aura un excédent dans son CELI et devra payer un impôt de 1 % par mois sur l'excédent CELI le plus élevé pour chaque mois ou l'excédent demeurera dans son compte.
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