Sensibiliser les organismes de bienfaisance à l’abus à des fins terroristes
Au Canada comme ailleurs, les terroristes ont exploité des organismes de bienfaisance en les emmenant, sans qu’ils le sachent, à appuyer des activités terroristes. Utilisez les ressources présentées dans ces pages pour aider votre organisme et ses administrateurs :
- à comprendre comment les terroristes peuvent exploiter les activités de votre organisme;
- à déterminer les risques pour votre organisme;
- à atténuer les risques pour votre organisme;
- à comprendre et à respecter les obligations de votre organisme selon la Loi de l’impôt sur le revenu.
Le secteur de la bienfaisance est diversifié et les risques de vulnérabilité à l'abus à des fins terroristes varient d’un organisme à l’autre. Ces risques peuvent aussi changer au cours de la vie de l’organisme, au fil de l’évolution de ses fins ou de ses activités.
Bien que le terrorisme n’affecte que quelques organismes de bienfaisance, le risque est bien réel. Le terrorisme peut nuire à la réputation d’un organisme et avoir des répercussions sur son statut d’enregistrement. Cela est particulièrement vrai pour les organismes qui œuvrent dans des domaines à risque élevé, comme les zones de conflit.
Description de l'image
Protégez votre organisme de bienfaisance contre l’abus à des fins terroristes
Comprendre les risques, adopter une approche axée sur les risques
Les organismes de bienfaisance peuvent être vulnérables à l’abus à des fins terroristes
Les organismes de bienfaisance peuvent se trouver dans des situations où ils sont à risque d’être exploités pour appuyer des activités terroristes directement ou indirectement. Ils doivent donc connaître leurs risques pour éviter de nuire à leur réputation et leur statut d’enregistrement.
Un organisme ne sera pas considéré comme un organisme de bienfaisance en vertu de la loi si ses fins ou ses activités sont illégales ou vont à l’encontre de la politique publique. Cela comprend l’appui au terrorisme, qu’il soit direct ou indirect.
Déterminer le risque d’abus de votre organisme
Votre organisme est à risque accru d’abus à des fins terroristes :
- s’il œuvre dans une zone de conflit où il y a une menace terroriste
- s’il amasse des fonds dans une zone ou une communauté qui pourraient être ciblées par des terroristes
- s’il travaille avec des personnes ciblées par un mouvement terroriste
Exemples d’abus des organismes de bienfaisance
- Un organisme de bienfaisance échange des fonds avec un groupe terroriste
- Des fonds sont transférés à diverses organisations pour camoufler l’objectif de financement du terrorisme
- Une campagne de sociofinancement utilisant le nom d’un organisme de bienfaisance sert à transférer des fonds pour appuyer un groupe radical
Les organismes de bienfaisance peuvent être impliqués indirectement
Les organismes de bienfaisance peuvent être impliqués indirectement en s’associant avec d’autres organisations sans savoir que celles-ci appuient le terrorisme.
Dans l’exemple ci-dessous, l’organisme A peut ne pas être au courant de l’implication d’un autre organisme avec le terrorisme et est donc impliquée indirectement par le biais de son association avec l’organisme B.
Comprendre vos responsabilités à titre d’administrateur ou de fiduciaire
- Veillez à ce que les ressources servent à des fins et des activités de bienfaisance
- Enquêtez sur les incidents qui suggèrent que les biens de votre organisme n’ont pas été utilisés de manière appropriée
- Signalez toute préoccupation aux autres membres du conseil d’administration ou aux autorités appropriées
- Adoptez de solides pratiques de tenue de registres
- Faites preuve de diligence raisonnable par rapport aux activités de votre organisme
Prendre des mesures pour atténuer les risques pour votre organisme de bienfaisance
- Informez votre personnel des risques d’abus à des fins terroristes
- Établissez des procédures pour prévenir le soutien au terrorisme
- Connaissez vos donateurs, vos bénéficiaires et les personnes avec qui vous travaillez
- Adoptez des contrôles financiers et des mesures de surveillance internes
- Sachez comment vos ressources et votre équipement sont utilisés
- Sachez comment les autres organisations utilisent les ressources de votre organisme de bienfaisance
Communiquez avec nous si vous avez des questions au 1-888-892-5667
Pour en savoir plus, allez à canada.ca/organismes-bienfaisance-dons
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