Séminaires d'information sur la RS&DE

L’Agence du revenu du Canada offre des séminaires d'information sur une variété de sujets afin d’aider les entreprises à acquérir une meilleure compréhension du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE).

Séminaires à venir : Programmes de soutien à la R&D

Séances virtuelles d'information générale sur la RS&DE

Les séances d'information publiques offrent un aperçu général du programme de la RS&DE, y compris :

  • les critères d'admissibilité
  • les dépenses admissibles
  • la production d'une demande de RS&DE
  • les documents justificatifs

Ces séances résument les critères d'admissibilité du programme de RS&DE. Elles sont destinées aux demandeurs nouvellement inscrits au programme ou qui prévoient produire une demande et elles conviennent à un public composé d'employés des domaines technique et financier. Les critères d'admissibilité, les dépenses admissibles et les services gratuits seront discutés. Les séances sont gratuites. Les participants doivent s'inscrire à l'avance puisque les places sont limitées.

L'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)

L’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC), un organisme de service spécial d’Innovation, Science et Développement économique Canada (ISDE), est responsable de l’administration et du traitement de la propriété intellectuelle (PI) au Canada. L’OPIC contribue à l’innovation et à la réussite économique du Canada en offrant plus de certitude sur le marché grâce à des droits de PI de qualité accordés en temps opportun, en encourageant et en appuyant l'invention et la créativité grâce à la mise en commun des connaissances, en faisant connaître la PI aux innovateurs pour les encourager à mieux l'exploiter, en aidant les institutions à être concurrentielles dans le monde grâce à la coopération internationale.

L'OPIC couvrira les sujets suivants:

  • La lacune de connaissances sur la propriété intellectuelle
  • La propriété intellectuelle, c'est quoi?
  • Types de propriété intellectuelle
  • Pourquoi la propriété intellectuelle est-elle importante?
  • Comment créer une stratégie de propriété intellectuelle?
  • Contact et ressources

Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI)

Le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI CNRC) est le chef de file en matière d'aide à l'innovation pour les petites et moyennes entreprises au Canada. Vous êtes à la tête d'une petite ou moyenne entreprise innovante au Canada? (PARI CNRC) peut vous aider à innover davantage et à faire fructifier vos idées sur le marché par un soutien financier, des services consultatifs et vous mettre en contact avec les meilleurs spécialistes en affaires et en recherche-développement du Canada.

Seance en anglais : le 16 novembre 2021 (Séance complète)


Séminaires publics sur l'admissibilité à la RS&DE

Ce séminaire d'information résume les critères d'admissibilité du programme de RS&DE. Il est destiné au personnel technique, financier ou comptable. Les critères d'admissibilité, les dépenses admissibles et les services gratuits seront discutés. La séance est gratuite. Les participants doivent s'inscrire à l'avance puisque les places sont limitées.

Seance en anglais : le 17 novembre 2021


Séminaire public sur les enjeux financiers de la RS&DE

Cette séance d'information offre un résumé des aspects financiers du programme de la RS&DE. Elle est destinée aux employés du domaine financier ou aux comptables qui connaissent déjà les rudiments du programme de la RS&DE. Les participants apprendront les étapes de production d'un formulaire T661 et le calcul des crédits d'impôt à l'investissement. La séance est gratuite. Les participants doivent s'inscrire à l'avance puisque les places sont limitées.

Seance en anglais : le 23 novembre 2021

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :