Séminaires d'information en personne sur la RS&DE

L’Agence du revenu du Canada offre des séminaires d'information en personne sur une variété de sujets afin d’aider les entreprises à acquérir une meilleure compréhension du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE).

Séminaires à venir :

Séminaire public sur les aspects financiers de la RS&DE

Cette séance d'information offre un résumé des aspects financiers du Programme de la RS&DE. Elle est destinée aux employés du domaine financier ou aux comptables qui connaissent déjà les rudiments du Programme de la RS&DE. Les participants apprendront les étapes de production d'un formulaire T661 et le calcul des crédits d'impôt à l'investissement. La séance est gratuite. Les participants doivent s'inscrire à l'avance puisque le nombre de places est limité.

Date :

Programmes de soutien à la recherche et au développement

Séminaire public d'information générale sur la RS&DE

Les séances d'information publiques offrent un aperçu général du Programme de la RS&DE, y compris :

  • les critères d'admissibilité;
  • les dépenses admissibles;
  • la production d'une demande de RS&DE;
  • les documents justificatifs.

Ces séances résument les critères d'admissibilité du Programme de la RS&DE. Elles sont destinées à un public composé d'employés des domaines technique et financier. Nous discuterons des critères d'admissibilité, des dépenses admissibles et des services gratuits. Les séances sont gratuites. Les participants doivent s'inscrire à l'avance puisque le nombre de places est limitée.

L'Office de la propriété intellectuelle du Canada

L’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) un organisme de service spécial d’Innovation, Science et Développement économique Canada, est responsable de l’administration et du traitement de la propriété intellectuelle (PI) au Canada. L’OPIC contribue à l’innovation et à la réussite économique du Canada en offrant plus de certitude sur le marché grâce à des droits de PI de qualité accordés en temps opportun, en encourageant et en appuyant l'invention et la créativité grâce à la mise en commun des connaissances, en faisant connaître la PI aux innovateurs pour les encourager à mieux l'exploiter, en aidant les institutions à être concurrentielles dans le monde grâce à la coopération internationale.

L'OPIC couvrira les sujets suivants:

  • La lacune de connaissances sur la propriété intellectuelle
  • La propriété intellectuelle, c'est quoi?
  • Types de propriété intellectuelle
  • Pourquoi la propriété intellectuelle est-elle importante?
  • Comment créer une stratégie de propriété intellectuelle?
  • Ressources

Programme d’aide à la recherche industrielle

Le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI CNRC) est le chef de file en matière d'aide à l'innovation pour les petites et moyennes entreprises au Canada. Si vous êtes à la tête d'une petite ou moyenne entreprise innovante au Canada le PARI peut vous aider à innover davantage et à faire fructifier vos idées sur le marché par un soutien financier, des services consultatifs et vous mettre en contact avec les meilleurs spécialistes en affaires et en recherche et développement du Canada.

Date :

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