CELI - Compte d'épargne libre d'impôt

2024V1 - mise à jour 2023-10-05

<Return>

<TFSA>

<TFSA_SLP>

<TFSA_TRANS>

<TRANS_DT>

<trans_dt_yr></trans_dt_yr>
Date de transaction CELI - année
- Obligatoire, 4 caractères numériques (p. ex. : 2009)

<trans_dt_mo></trans_dt_mo>
Date de transaction CELI - mois
- Obligatoire, 2 caractères numériques (p. ex. : 03, 12)

<trans_dt_dy></trans_dt_dy>
Date de transaction CELI - jour
- Obligatoire, 2 caractères numériques (p. ex. : 04, 31)

</TRANS_DT>

<cnamt></cnamt>
Montant des cotisations CELI
- 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents
- n’inscrivez pas des montants négatifs

<wdamt></wdamt>
Montant du retrait CELI
- 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents
- n’inscrivez pas des montants négatifs

<mbk_trnsf_out_amt></mbk_trnsf_out_amt>
Retraits pour transferts - Rupture du mariage - Juste valeur marchande
- 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents
- n’inscrivez pas des montants négatifs

<mbk_trnsf_in_amt></mbk_trnsf_in_amt>
Transferts reçus – rupture du mariage – Juste valeur marchande
- 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents
- n’inscrivez pas des montants négatifs

<FRMR_SPS_NM>

<frmr_sps_snm></frmr_sps_snm>
Nom de famille de l’ex-époux ou de l’ex-conjoint de fait
- 30 caractères alphanumériques
- premiers 30 caractères du nom de famille de l’ex-époux ou de l’ex-conjoint de fait
- ne pas tenir compte des titres tels M., Mme, etc.
- ne pas tenir compte des prénoms ou initiales

<frmr_sps_gvn_nm></frmr_sps_gvn_nm>
Prénom de l’ex-époux ou de l’ex-conjoint de fait
- 30 caractères alphanumériques
- les 30 premières lettres du prénom de l’ex-époux ou de l’ex-conjoint de fait
 Remarque : Si seules des initiales sont disponibles, fournir la première initiale

</FRMR_SPS_NM>

<frmr_sps_sin></frmr_sps_sin>
NAS de l’ex-époux ou de l’ex-conjoint de fait
- 9 caractères numériques

<aqstn_nqlf_fmv_amt></aqstn_nqlf_fmv_amt>
Acquisition d'un placement non admissible - Juste valeur marchande
- 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents
- n’inscrivez pas des montants négatifs

<dispn_nqlf_fmv_amt></dispn_nqlf_fmv_amt>
Retrait (disposition) d'un placement non admissible - Juste valeur marchande
- 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents.
- n’inscrivez pas des montants négatifs

</TFSA_TRANS>

<TFSA_IDENT>

<bn></bn>
Numéro d’entreprise (NE)
- Obligatoire, 15 caractères alphanumériques, 9 chiffres RZ 4 chiffres, exemple : 000000000RZ0000
- doit correspondre au « Numéro d’entreprise (NE) » qui apparaît sur le registre du Sommaire CELI connexe

<tfsa_pln_id></tfsa_pln_id>
Numéro d’identification CELI
- Obligatoire, 8 caractères numériques
- doit correspondre au « numéro d’identification CELI » qui apparaît sur le registre du Sommaire CELI connexe

<tfsa_ctrct_nbr></tfsa_ctrct_nbr>
Numéro de contrat du CELI
- Obligatoire, 30 caractères alphanumériques
- le numéro de contrat du CELI ou numéro de compte émis au titulaire du CELI par l’institution financière

<tfsa_hldr_sin></tfsa_hldr_sin>
Numéro d’assurance social (NAS) du titulaire du CELI
- Obligatoire, 9 caractères numériques

<HLDR_NM>

<tfsa_hldr_snm></tfsa_hldr_snm>
Nom de famille du titulaire du CELI
- Obligatoire, 30 caractères alphanumériques
- premiers 30 caractères du nom de famille du titulaire
- ne pas tenir compte des titres tels M., Mme, etc.
- ne pas tenir compte des prénoms ou initiales

<tfsa_hldr_gvn_nm></tfsa_hldr_gvn_nm>
Prénom du titulaire du CELI
- Obligatoire, 30 caractères alphanumériques
- les 30 premières lettres du prénom du titulaire
Remarque : Si seules des initiales sont disponibles, fournir la première initiale.

<tfsa_hldr_init></tfsa_hldr_init>
Initiale du titulaire CELI
-1 caractère alphanumérique
- initiale du deuxième prénom du titulaire

</HLDR_NM>

<HLDR_ADDR>

<tfsa_hldr_addr_l1_txt></tfsa_hldr_addr_l1_txt>
Adresse du titulaire CELI - ligne 1
- Obligatoire, 30 caractères alphanumériques
- la première ligne de l’adresse du titulaire CELI

<tfsa_hldr_addr_l2_txt></tfsa_hldr_addr_l2_txt>
Adresse du titulaire CELI - ligne 2
- 30 caractères alphanumériques
- la deuxième ligne de l’adresse du titulaire CELI

<tfsa_hldr_cty_nm></tfsa_hldr_cty_nm>
Ville du titulaire CELI
- Obligatoire, 28 caractères alphanumériques
- la ville de résidence du titulaire CELI

<tfsa_hldr_pvst_cd></tfsa_hldr_pvst_cd>
Code de province ou de territoire du titulaire CELI
- Obligatoire, 2 caractères alphabétiques
- province ou territoire canadien de résidence du titulaire CELI ou l’état américain de résidence du titulaire CELI
- utilisez les abréviations énumérées dans le document pdf " T619 - Transmission sur support électronique " dans la section « Code de province ou de territoire du préparateur »
- si le code de pays de l’employé n’est ni CAN ni USA, inscrivez ZZ dans cette zone

<tfsa_hldr_cntry_cd></tfsa_hldr_cntry_cd>
Code de pays du titulaire CELI
- 3 caractères alphabétiques
- le pays de résidence du titulaire CELI
- utilisez les codes de pays alphabétiques indiqués dans la norme ISO 3166 - Codes pour la représentation des noms de pays.
- utilisez toujours CAN pour Canada et USA pour les États-Unis d’Amérique

<hldr_pstl_zip_cd></hldr_pstl_zip_cd>
Code postal du titulaire CELI
- Obligatoire, 10 caractères alphanumériques
- le code postal canadien du titulaire CELI, format : alphabétique, numérique, alphabétique, numérique, alphabétique, numérique, exemple : A9A9A9
- ou le code postal américain (code zip) du titulaire CELI
- ou si le code de pays du titulaire CELI n’est ni CAN ni USA, inscrivez le code postal étranger

</HLDR_ADDR>

<TFSA_HLDR_BRTH_DT>

<tfsa_hldr_brth_dt_yr></tfsa_hldr_brth_dt_yr>
Date de naissance du titulaire CELI - année
- Obligatoire, 4 caractères numériques (p. ex. : 1991)

<tfsa_hldr_brth_dt_mo></tfsa_hldr_brth_dt_mo>
Date de naissance du titulaire CELI - mois
- Obligatoire, 2 caractères numériques (p. ex. : 03, 12)

<tfsa_hldr_brth_dt_dy></tfsa_hldr_brth_dt_dy>
Date de naissance du titulaire CELI - jour
- Obligatoire, 2 caractères numériques (p. ex. : 04, 31)

</TFSA_HLDR_BRTH_DT>

<TFSA_HLDR_DTH_DT>

<tfsa_hldr_dth_dt_yr></tfsa_hldr_dth_dt_yr>
Date du décès du titulaire CELI - année
- 4 caractères numériques (p. ex. : 2009)

<tfsa_hldr_dth_dt_mo></tfsa_hldr_dth_dt_mo>
Date du décès du titulaire CELI - mois
- 2 caractères numériques (p. ex. : 03, 12)

<tfsa_hldr_dth_dt_dy></tfsa_hldr_dth_dt_dy>
Date du décès du titulaire CELI - jour
- 2 caractères numériques (p. ex. : 04, 31)

</TFSA_HLDR_DTH_DT>

<fmv_at_dthamt></fmv_at_dthamt>
Juste valeur marchande du compte titulaire du CELI au moment du décès
- 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents
- n’inscrivez pas des montants négatifs

<tfsa_new_ctrct_ind></tfsa_new_ctrct_ind>
Nouveau CELI cette année pour ce titulaire : O ou N
- Obligatoire, 1 caractère alphabétique

<ctrct_trmnt_ind></ctrct_trmnt_ind>
Fermeture du CELI cette année : O ou N
- Obligatoire, 1 caractère alphabétique

<TFSA_TRMNT_DT>

<tfsa_trmnt_dt_yr></tfsa_trmnt_dt_yr>
Date de fermeture du CELI - année
- 4 caractères numériques (p. ex. : 2009)

<tfsa_trmnt_dt_mo></tfsa_trmnt_dt_mo>
Date de fermeture du CELI - mois
- 2 caractères numériques (p. ex. : 03, 12)

<tfsa_trmnt_dt_dy></tfsa_trmnt_dt_dy>
Date de fermeture du CELI - jour
- 2 caractères numériques (p. ex. : 04, 31)

</TFSA_TRMNT_DT>

<tfsa_scsr_ind></tfsa_scsr_ind>
Titulaire successeur du compte : O ou N
- 1 caractère alphabétique

<DCES_TFSA_NM>

<dces_tfsa_snm></dces_tfsa_snm>
Nom de famille du titulaire décédé
- 30 caractères alphanumériques
- premiers 30 caractères du nom de famille du titulaire décédé
- ne pas tenir compte des titres tels M., Mme, etc.
- ne pas tenir compte des prénoms ou initiales

<dces_tfsa_gvn_nm></dces_tfsa_gvn_nm>
Prénom du titulaire décédé
- 30 caractères alphanumériques
- premiers 30 caractères du nom de famille du titulaire décédé
Remarque : Si seules des initiales sont disponibles, fournir la première initiale.

<dces_tfsa_init></dces_tfsa_init>
Initiale du titulaire décédé
-1 caractère alphanumérique
- initiale du deuxième prénom du titulaire décédé

</DCES_TFSA_NM>

<dces_tfsa_sin></dces_tfsa_sin>
NAS du titulaire décédé
- 9 caractères numériques

<DCES_TFSA_DTH_DT>

<dces_tfsa_dth_dt_yr></dces_tfsa_dth_dt_yr>
Date du décès du titulaire CELI - année
- 4 caractères numériques (p. ex. : 2009)

<dces_tfsa_dth_dt_mo></dces_tfsa_dth_dt_mo>
Date du décès du titulaire CELI - mois
- 2 caractères numériques (p. ex. : 03, 12)

<dces_tfsa_dth_dt_dy></dces_tfsa_dth_dt_dy>
Date du décès du titulaire CELI décédé - jour
- 2 caractères numériques (p. ex. : 04, 31)

</DCES_TFSA_DTH_DT>

<cye_fmv_amt></cye_fmv_amt>
Juste valeur marchande du CELI au 31 décembre de l’année civile
- Obligatoire, 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents
- n’inscrivez pas des montants négatifs

<stot_trans_cnt></stot_trans_cnt>
Nombre total de transactions
- Obligatoire, 4 caractères numériques
- nombre total de transactions dans ce feuillet

<TFSA_HLDR_TAMT>

<stot_cnamt></stot_cnamt>
Total des cotisations du titulaire
- 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents
- n’inscrivez pas des montants négatifs

<stot_wdamt></stot_wdamt>
Total des retraits du titulaire
- 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents
- n’inscrivez pas des montants négatifs

<stot_mbk_out_amt></stot_mbk_out_amt>
Total des transferts pour retraits du titulaire – Rupture du mariage - Juste valeur marchande
- 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents
- n’inscrivez pas des montants négatifs

<stot_mbk_in_amt></stot_mbk_in_amt>
Total des transferts reçus du titulaire – Rupture du mariage - Juste valeur marchande
- 11 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents
- n’inscrivez pas des montants négatifs

</TFSA_HLDR_TAMT>

<slip_type_code></slip_type_code>
Code de genre de feuillet
- Obligatoire, 1 alpha
- Originale = O
- Modifiée = M
- Annulée = C
Remarque : Une déclaration originale ne peut contenir un feuillet modifié ou cancellé. Une déclaration modifiée ne peut contenir un feuillet original.

</TFSA_IDENT>

</TFSA_SLP>

<TFSA_SUMM>

<bn></bn>
Numéro d’entreprise (NE)
- Obligatoire, 15 caractères alphanumériques, 9 digits RZ 4 digits, exemple: 000000000RZ0000
Remarque : Pour traiter une déclaration, il est nécessaire d’avoir le NE au complet.

<summ_tcd></summ_tcd>
Code du genre de sommaire
- Obligatoire, 1 caractère alphabétique
- Originale = O
- Modifiée = M
Remarque : Une déclaration originale ne peut contenir un feuillet modifié ou cancellé. Une déclaration modifiée ne peut contenir un feuillet original.

<fileramendmentnote></fileramendmentnote>
Note d'amendement
- Utiliser uniquement pour le type de rapport A ou M
- 1309 caractères alphanumériques

<rpt_yr></rpt_yr>
Année de la déclaration
- Obligatoire, 4 caractères numériques
- l’année sur laquelle porte la déclaration (p. ex. : 2009)

<tfsa_pln_id></tfsa_pln_id>
Numéro d’identification CELI
- Obligatoire, 8 caractères numériques

<slp_cnt></slp_cnt>
Nombre total de feuillets CELI
- Obligatoire, 7 caractères numériques
- nombre total de dossiers d’identification CELI produits avec ce sommaire

<FLR_NM>

<l1_nm></l1_nm>
Nom du déclarant - ligne 1
- Obligatoire, 35 caractères alphanumériques
- la première ligne du nom du déclarant
- si "&" est utilisé dans la zone du nom entrez comme « &amp; »

<l2_nm></l2_nm>
Nom du déclarant - ligne 2
- 35 caractères alphanumériques
- la deuxième ligne du nom du déclarant

<l3_nm></l3_nm>
Nom du déclarant - ligne 3
- 35 caractères alphanumériques
- on l’utilise pour la mention « aux soins de » ou « à l’attention de »

</FLR_NM>

<FLR_ADDR>

<addr_l1_txt></addr_l1_txt>
Adresse du déclarant - ligne 1
- 30 caractères alphanumériques
- la première ligne de l’adresse du déclarant

<addr_l2_txt></addr_l2_txt>
Adresse du déclarant - ligne 2
- 30 caractères alphanumériques
- la deuxième ligne de l’adresse du déclarant

<cty_nm></cty_nm>
Ville du déclarant
- 28 caractères alphanumériques
- la ville de résidence du déclarant

<prov_cd></prov_cd>
Code de province ou de territoire de l’employeur
- 2 caractères alphabétiques
- province ou territoire canadien de résidence de l’employeur ou l’état américain de résidence de l’employeur
- utilisez les abréviations énumérées dans le document pdf " T619 - Transmission sur support électronique " dans la section « Code de province ou de territoire du préparateur »
- si le code de pays du payeur n’est ni CAN ni USA, inscrivez ZZ dans cette zone

<cntry_cd></cntry_cd>
Code de pays du déclarant
- 3 caractères alphabétiques
- le pays de résidence de l’employeur
- utilisez les codes de pays alphabétiques indiqués dans la norme ISO 3166 - Codes pour la représentation des noms de pays
- utilisez toujours CAN pour Canada et USA pour les États-Unis d’Amérique

<pstl_cd></pstl_cd>
Code postal du déclarant
- 10 caractères alphanumériques
- le code postal canadien de l’employeur, format : alphabétique, numérique,alphabétique, numérique, alphabétique, numérique, exemple : A9A9A9
- ou le code postal américain (code zip) de l’employeur
- ou si le code de pays de l’employeur n’est ni CAN ni USA, inscrivez le code postal étranger

</FLR_ADDR>

<CNTC>

<filr_cntc_snm></filr_cntc_snm>
Nom de la personne-ressource
- Obligatoire, 30 caractères alphanumériques
- les 30 premières lettres du nom de famille du déclarant
- le nom de famille de la personne-ressource pour cette déclaration
- ne pas tenir compte des titres tels M., Mme, etc.

<filr_cntc_gvn_nm></filr_cntc_gvn_nm>
Prénom de la personne-ressource
- 30 caractères alphanumériques
- les 30 premières lettres du prénom du déclarant
Remarque : Si seules des initiales sont disponibles, fournir la première initiale.

<cntc_area_cd></cntc_area_cd>
Indicatif régional de la personne-ressource
- Obligatoire, 3 caractères numériques
- indicatif régional du numéro de téléphone

<cntc_phn_nbr></cntc_phn_nbr>
Numéro de téléphone de la personne-ressource
- Obligatoire, 3 caractères numériques, suivi de (-) et 4 caractères numériques
- numéro de téléphone de la personne-ressource

<cntc_extn_nbr></cntc_extn_nbr>
Numéro du poste de la personne-ressource
- 5 caractères numériques
- numéro du poste de la personne-ressource

<filr_cntc_ema></filr_cntc_ema>
Courriel de la personne-ressource
- Obligatoire, 60 caractères alphanumériques
- l’adresse courriel de la personne-ressource

</CNTC>

<TFSA_TAMT>

<rtot_cnamt></rtot_cnamt>
Total des cotisations
- 15 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents

<rtot_wdamt></rtot_wdamt>
Total des retraits
- 15 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents

<rtot_cye_fmv_amt></rtot_cye_fmv_amt>
Total de la fin d’année civile - Juste valeur marchande
- 15 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents

<rtot_mbk_out_amt></rtot_mbk_out_amt>
Total des retraits pour transferts - Rupture du mariage
- 15 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents

<rtot_mbk_in_amt></rtot_mbk_in_amt>
Total des transferts reçus – Rupture du mariage
- 15 caractères numériques, inscrivez les dollars et les cents

</TFSA_TAMT>

</TFSA_SUMM>

</TFSA>

</Return>