Allocution de Rumina Velshi à la conférence 2022 de l’Association nucléaire canadienne

Le 13 avril 2022

– Le texte prononcé fait foi –

Introduction

Je tiens tout d’abord à souligner que nous sommes réunis aujourd’hui sur le territoire traditionnel non cédé du peuple algonquin anishinabeg.

Merci Mark pour cette présentation, et merci à vous tous de m’accueillir ici aujourd’hui.

La dernière fois que nous nous sommes rencontrés en personne, c’était en 2020. Je suis donc ravie d’être ici, en personne, cette année avec vous tous. J’espère que nous profiterons tous des occasions de nous rencontrer et d’échanger d’une manière qui n’est tout simplement pas possible virtuellement.  

Voici la question qui nous est posée aujourd’hui : Comment le secteur nucléaire peut-il aider le Canada à atteindre la carboneutralité d’ici 2050? 

Les petits réacteurs modulaires (PRM) sont une partie importante de la réponse. Ils représentent une occasion pour le Canada et le monde entier dans la recherche de solutions aux changements climatiques. 

Comme le budget fédéral de la semaine dernière l’a clairement indiqué, le gouvernement fédéral soutient les PRM dans le cadre de la transition vers une énergie faible en carbone au Canada. Cela se traduit par un financement important prévu au Budget 2022 afin de s’assurer que la CCSN a la capacité et les moyens de réglementer les PRM.

Grâce au projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington, le Canada est le premier pays du G7 à annoncer le déploiement d’un PRM relié au réseau, et la CCSN sera le premier organisme de réglementation à examiner une telle demande. Les provinces et territoires du Canada de même que les pays du monde entier surveilleront attentivement le projet pour voir s’il peut être réalisé dans le respect des délais, du budget et, surtout, de la sûreté. Dans l’intérêt de la planète et des générations futures, nous ne pouvons pas échouer.

En tant qu’organisme de réglementation, nous ne voulons pas être un obstacle au déploiement efficace des PRM. Nous voulons être un catalyseur, et nous faisons tout en notre pouvoir pour être fin prêts à délivrer des permis et à surveiller l’arrivée des PRM au Canada. Mais pour réussir, un effort collectif sera nécessaire entre l’industrie, l’organisme de réglementation, les gouvernements, les collectivités locales, les Nations autochtones et bien d’autres parties intéressées. La Table de leadership inscrite dans le Plan d’action des PRM, laquelle a tenu sa réunion inaugurale hier, représente un grand pas vers la réalisation de cet objectif.

Nous sommes un organisme de réglementation fort et indépendant, mais cela ne signifie pas que nous travaillons isolément. Nous faisons partie du vaste paysage nucléaire. 

Aujourd’hui, j’aimerais vous parler de 3 domaines clés qui, selon moi, sont essentiels à la réussite du déploiement des PRM au Canada :

1. la préparation à réglementer les PRM
2. l’instauration d’un climat de confiance
3. la gestion des déchets radioactifs

À la CCSN, nous avons un rôle à jouer dans tous ces domaines, mais la réussite sera impossible sans la participation de chacun d’entre vous.

Préparation à la réglementer les PRM

Le 28 mars, les gouvernements de l’Ontario, de la Saskatchewan, du Nouveau-Brunswick et de l’Alberta ont convenu d’un plan stratégique conjoint décrivant la voie à suivre pour les PRM. L’une de leurs 5 démarches prioritaires était de « promouvoir un cadre de réglementation nucléaire solide, axé sur la santé et la sécurité du public et sur l’environnement, tout en garantissant des coûts et des délais raisonnables ».

En lisant le plan des provinces, j’ai été heureuse de constater que ce qu’elles demandent s’aligne parfaitement sur l’approche de la CCSN en matière de réglementation des PRM.

À la CCSN, la sûreté sera toujours notre plus grande priorité.

Mais nous savons que nous avons un rôle important à jouer pour garantir l’efficacité du processus réglementaire afin de permettre non seulement un déploiement sûr, mais également opportun et rentable des innovations dans le domaine du nucléaire, comme les PRM. 

Alors, qu’avons-nous fait en ce sens?

Cadre de réglementation

Aujourd’hui, notre cadre de réglementation est le fondement de notre efficacité. Il est moderne, à la fois rigoureux et souple, et il est aligné sur les normes et les meilleures pratiques en vigueur dans le monde, ce que nos pairs internationaux ont d’ailleurs confirmé. 

Pour faire en sorte que notre cadre de réglementation demeure adéquat pour les PRM, nous cherchons à offrir une plus grande souplesse grâce à nos exigences axées sur le rendement et à notre approche graduelle. Toutefois, cela signifie que les détails ne figureront pas toujours dans nos documents d’application de la réglementation. 

Nous reconnaissons qu’il est important de donner le plus de précisions possible, c’est pourquoi nous explorons de nouvelles façons d’exprimer les points de vue techniques et les interprétations des exigences existantes.

Personnel de la CCSN

Pour être un organisme de réglementation efficient et efficace, il faut aussi que les bonnes personnes soient affectées aux activités qui correspondent le mieux à leurs compétences. Dans le cadre de notre préparation à réglementer les PRM, nous avons donc récemment créé une nouvelle direction axée exclusivement sur les technologies de réacteurs avancés – la DTRA.

Nous avons aussi créé la Division de l’innovation et de la recherche, qui permet à la CCSN de rester à l’avant-garde de la technologie grâce à des discussions internes et externes sur l’innovation et la recherche dans le secteur nucléaire canadien.

Nous investissons maintenant pour développer les compétences et les talents nécessaires afin de répondre aux exigences à venir. J’en parlerai plus longuement tout à l’heure.

Examens de la conception de fournisseurs et protocoles administratifs

La prévisibilité réglementaire est importante pour assurer l’efficacité du processus réglementaire. Pour notre part, nous menons des activités préalables à la délivrance de permis afin d’accroître la prévisibilité du processus. Cela inclut nos examens de la conception des fournisseurs, ou ECF, et nos protocoles administratifs.

Les ECF permettent à notre personnel de se familiariser rapidement avec les conceptions et nous permettent de commencer à explorer les points nécessitant de longs délais d’exécution avant que les demandes officielles ne soient présentées. Notre processus d’ECF est fort populaire, alors à l’avenir, nous prioriserons les technologies dont le déploiement est proposé au Canada ou qui sont sérieusement envisagées pour un déploiement au pays. Cela permettra à notre personnel de faire une utilisation plus judicieuse de son temps.

Les projets de réfection nous ont appris l’importance d’établir des protocoles administratifs entre le personnel de la CCSN et les promoteurs de projets. Ces protocoles guident les interactions lors de l’examen des projets et établissent des calendriers et lignes de communication clairs. Ils contribuent à rendre le processus plus prévisible, et nous ferons de même pour les projets de PRM.

Collaboration et harmonisation internationales

Selon moi, l’un des domaines de travail les plus importants pour nous préparer à réglementer les PRM est le renforcement de la collaboration et de l’harmonisation internationales. Ces travaux sont essentiels pour 2 raisons : 

Premièrement, la collaboration avec nos collègues internationaux améliorera l’efficacité de nos examens réglementaires à l’échelle nationale. Laissez-moi vous donner un exemple.

Comme nous le savons tous, OPG a choisi la technologie BWRX 300 de GE Hitachi pour son projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington. Cette technologie est passée, en même temps, par notre processus d’ECF et par les activités préalables à la demande de permis de la Commission de réglementation nucléaire des États-Unis, ou la NRC.

Dans le cadre de notre protocole de coopération avec la NRC, nous avons travaillé pour mettre en commun nos connaissances et notre expérience dans des évaluations conjointes. Nous venons de publier notre troisième rapport d’évaluation conjointe, qui porte sur la méthodologie d’évaluation du confinement de GE Hitachi. 

Bien que nous ayons toujours bien travaillé avec la NRC, nous avons atteint un tout nouveau niveau de collaboration avec le protocole de coopération, et nous continuons à préparer le terrain pour faire les choses différemment, avec une collaboration encore plus grande, alors que nous nous dirigeons vers la phase d’autorisation.

La deuxième raison pour laquelle la collaboration et l’harmonisation internationales sont essentielles est la nécessité de garantir un déploiement sûr et réussi des PRM à l’échelle mondiale. 

À la CCSN, nous avons donné l’exemple en collaborant avec des organismes de réglementation qui partagent les mêmes idées, et en préconisant une plus grande harmonisation de la réglementation, et nos efforts portent leurs fruits.

Monsieur Grossi, le directeur général de l’Agence internationale de l’énergie atomique, a récemment lancé une initiative d’harmonisation et de normalisation nucléaires.

Cette initiative va tout à fait dans le sens de ce que j’ai proposé, et elle comprend 2 voies distinctes – l’une réglementaire et l’autre industrielle –, qui permettront de tirer parti du leadership et de l’expertise des gouvernements, des organismes de réglementation, des concepteurs, des exploitants et de bien d’autres intervenants, et ainsi faire progresser la normalisation et l’harmonisation.

Je suis très enthousiasmée par le potentiel de cette initiative, et j’applaudis Monsieur Grossi pour son leadership dans ce domaine.

Attentes par rapport aux autres

Comme je l’ai mentionné au début de mon allocution, le succès nécessitera des efforts de la part de toutes les parties, et cela va aussi pour la préparation à la réglementation.

Pour les acteurs de l’industrie, il y a plusieurs choses que vous pouvez faire en vue de contribuer à améliorer l’efficacité et l’efficience du processus réglementaire.

Premièrement, je ne saurais trop insister sur l’importance de mobiliser l’organisme de réglementation dès le début du projet et régulièrement en cours de route.

Il faut notamment prévoir des discussions sur toutes les incertitudes, y compris la qualification du combustible, les systèmes d’arrêt ou même ce à quoi pourrait ressembler une approche visant l’autorisation d’un parc de réacteurs au Canada. Dans ces domaines, les promoteurs doivent fournir une justification claire de leur approche technique.

Deuxièmement, il faut s’assurer que la conception est d’une grande fiabilité. Cela signifie qu’au fur et à mesure de l’évolution de la conception, le dossier de sûreté doit rester robuste. Des modifications importantes au dossier de sûreté après le dépôt d’une demande entraîneront une cascade de changements qui auront un impact sur les délais et les coûts.

Troisièmement, il faut faire les choses dans le bon ordre.

Il s’agit de réacteurs inédits au Canada qui ne ressemblent en rien aux conceptions CANDU auxquelles nous sommes tous habitués. Nous aurons le temps de réfléchir à la manière de transformer les décisions réglementaires du premier au énième réacteur du genre, et l’industrie devra faire de même en soutenant les dossiers de sûreté subséquents, mais les premières décisions doivent être prises correctement.

Afin que les projets soient livrés à temps et dans le respect du budget, les gouvernements provinciaux devront proposer des délais réalistes pour en assurer la réussite. Si les conceptions retenues nécessitent des examens importants en matière de politique et de réglementation fédérales, ce travail doit être pris en compte dans les délais. 

Au niveau fédéral, il est très difficile pour les organismes de réglementation de faire leur travail s’il y a des lacunes réelles ou perçues dans les politiques. Des politiques claires sont indispensables, depuis la fabrication du combustible jusqu’à la gestion des déchets radioactifs.

Je voudrais maintenant aborder un domaine des plus importants, car chaque personne présente aujourd’hui peut et doit y contribuer. Je parle de l’instauration d’un climat de confiance.

Instaurer un climat de confiance

Le 3 mars, je venais tout juste de terminer ma présentation devant une commission parlementaire, où je donnais un aperçu de notre réglementation des déchets radioactifs dans le but de dissiper les mythes et les fausses informations, lorsque j’ai appris que les troupes russes tiraient sur la plus grande centrale nucléaire d’Europe, en Ukraine, et qu’un incendie s’était déclaré.

Je suis certaine que beaucoup d’entre nous n’ont pas fermé l’œil cette nuit-là.

À la CCSN, nous avons pris des mesures immédiates pour communiquer avec nos homologues sur la scène internationale, avec d’autres ministères fédéraux, mais surtout, avec la population canadienne. 

Je me souviens quand la catastrophe de Fukushima est survenue. À l’époque, je ne travaillais pas à la CCSN. Je me souviens d’avoir regardé les bulletins d’information et entendu un militant antinucléaire demander que des comprimés de KI soient distribués à tous les Canadiens. La leçon est claire : si nous ne fournissons pas des informations valides de manière proactive à la population canadienne, d’autres voix combleront le vide, ce qui risque de soulever des craintes et des préoccupations injustifiées. Nous devons être présents et fournir des renseignements fiables et en temps opportun – nous devons être la source d’information de confiance sur les questions de sûreté nucléaire.

Cette leçon vaut pour les PRM et d’autres dossiers connexes et importants, comme la gestion des déchets radioactifs. Le transfert proactif d’information est l’une des mesures que nous devons poursuivre pour établir et maintenir la confiance envers la CCSN en tant qu’organisme de réglementation compétent et objectif.

Pour instaurer la confiance, il est aussi impératif que nous développions des relations durables et significatives avec les personnes directement touchées par les projets nucléaires, en particulier les Nations et communautés autochtones. À l’instar du reste du gouvernement du Canada, nous délaissons le modèle de mobilisation qui se tient essentiellement pendant les processus d’autorisation, pour privilégier une démarche de mobilisation plus globale qui intervient dès le début et tout au long du cycle de vie des projets et des installations nucléaires.

En 2020, la CCSN a élaboré une stratégie de réconciliation avec les Autochtones. Nous avons fait des progrès marqués, notamment en ce qui concerne la création d’un Réseau des employés autochtones, la création d’un cadre stratégique sur le savoir autochtone et les premières étapes de la création d’un comité consultatif autochtone propre à la CCSN.

Pour favoriser l’établissement de relations durables, la CCSN s’est efforcée d’officialiser bon nombre de ses relations existantes avec les Nations et communautés autochtones. Nous avons signé 5 cadres de référence qui constituent des forums structurés pour le dialogue sur les installations réglementées par la CCSN dans les territoires traditionnels et les territoires visés par un traité – et nous travaillons actuellement sur 13 autres cadres de référence.

Mais au bout du compte, ce sont les promoteurs qui sont responsables de gagner l’acceptation sociale de leurs projets. Si le nucléaire doit faire partie de la solution carboneutre, je tiens à préciser que les processus de réglementation et les efforts de mobilisation de la CCSN ne sont pas un substitut aux activités de mobilisation et à l’établissement de relations significatives par les promoteurs. 

Les promoteurs doivent engager très tôt le dialogue avec chaque communauté susceptible d’être touchée par un projet et s’efforcer de tisser avec elle des liens significatifs. Ils ne parviendront jamais à convaincre tout le monde d’appuyer leurs projets. Nous avons tous pu constater avec d’autres projets de ressources, et même avec la pandémie de COVID 19, qu’il est pratiquement impossible de faire l’unanimité sur quelque question que ce soit. Toutefois, les promoteurs doivent comprendre les enjeux et les préoccupations qui se greffent aux projets qu’ils proposent, les examiner avec sincérité et mettre tout en œuvre pour régler les points qui cadrent avec la portée de leurs projets.

Gestion des déchets radioactifs

Nulle part ailleurs l’instauration d’un climat de confiance n’est plus difficile que pour les projets de gestion des déchets radioactifs. Les déchets radioactifs sont gérés de manière sûre au Canada depuis des décennies, mais pour beaucoup de gens, ils évoquent encore des images faussées, comme celles que l’on voit au début de l’émission télévisée Les Simpson, où un liquide radioactif vert s’écoule de conteneurs industriels.

Pour que les PRM fassent partie de la solution carboneutre, nous devons collectivement renforcer la confiance de la population canadienne ainsi que des Nations et communautés autochtones dans le fait que les déchets radioactifs des projets actuels et futurs seront toujours traités, transportés et entreposés de façon sûre.

Les déchets radioactifs retiennent beaucoup l’attention et sont au cœur de nombreux projets cette année.

Tel que je le mentionnais précédemment, je me suis adressée au Comité permanent de l’environnement et du développement durable de la Chambre des communes, le mois dernier, tout comme un certain nombre d’entre vous d’ailleurs. Le Comité mène une étude sur la gouvernance des déchets radioactifs au Canada, et son rapport devrait être déposé au Parlement sous peu.

Le commissaire à l’environnement et au développement durable, qui fait partie du Bureau du vérificateur général du Canada, effectue aussi une vérification du rendement de la gestion des déchets nucléaires.

Ressources naturelles Canada termine son examen de la Politique-cadre en matière de déchets radioactifs du Canada.

La CCSN tient actuellement des audiences sur le projet d’installation de gestion des déchets près de la surface, proposé par les Laboratoires Nucléaires Canadiens, pour le stockage des déchets radioactifs de faible activité sur le site de Chalk River.

Alors que la Société de gestion des déchets nucléaires prévoit prendre une décision, l’année prochaine, concernant la communauté qui accueillera un dépôt géologique en profondeur pour les déchets de haute activité, il n’a jamais été aussi impératif pour nous tous de bien faire les choses en ce qui concerne la gestion des déchets radioactifs.

Bien faire les choses ne se limite pas à trouver des solutions sûres, inclusives, étayées par des faits et conformes aux meilleures pratiques internationales.

Il nous faut tisser des liens significatifs pour bien saisir les intérêts et les préoccupations des différentes parties et chercher à y répondre du mieux possible, notamment en communiquant clairement les faits au moyen de canaux efficaces.

Pendant la pandémie de COVID 19, j’ai constaté de nombreuses similitudes entre l’hésitation à se faire vacciner et les préoccupations nucléaires. Je ne parle pas des personnes qui sont fermement contre la vaccination ni de celles qui sont fermement contre le nucléaire – ces personnes ne changeront probablement jamais d’avis. Mais de nombreuses personnes hésitent à se faire vacciner pour diverses raisons, notamment par manque de connaissances sur les vaccins. De même, beaucoup de personnes sont craintives devant le nucléaire parce qu’elles ne connaissent pas le processus d’approbation réglementaire.  

Nous pouvons tirer des leçons des diverses stratégies déployées pour contrer l’hésitation à se faire vacciner, comme le recours à des ambassadeurs communautaires, et des nombreuses recherches menées sur les moyens de communiquer efficacement les faits. 

Et en ce qui concerne les déchets radioactifs, les faits sont clairs.

Ils sont fortement réglementés et gérés de façon sûre au Canada depuis des décennies, ils font l’objet d’un suivi et d’une surveillance bien plus rigoureux que pour tout autre type de déchets, et leur gestion à long terme est pleinement financée.

Les examens réalisés par nos pairs de la communauté internationale ont confirmé la pertinence de l’approche du Canada.

Les conteneurs de transport sont très robustes, et il n’y a jamais eu de blessure grave ni de décès liés à la gestion des déchets radioactifs au Canada. Jamais.

Il nous incombe à tous de contrer la désinformation afin que les faits soient clairement présentés.

Occasions au sein de la CCSN

J’ai abordé certains des grands dossiers sur lesquels nous travaillons cette année à la CCSN. Et je dois avouer que c’est une période particulièrement fascinante pour le secteur nucléaire en ce moment. Je ne me souviens pas d’une époque où tant de choses se passaient et où l’on attendait avec un tel intérêt tout ce qui se profile à l’horizon.

J’ai mentionné plus tôt que nous investissons maintenant pour développer les talents et les compétences nécessaires afin de répondre aux besoins à venir.

De fait, nous sommes à la recherche de talents de tous les niveaux dans différentes disciplines, depuis les nouveaux diplômés jusqu’aux spécialistes dont l’expertise va de la réglementation des réacteurs et du cycle du combustible nucléaires jusqu’à la cybersécurité et aux garanties. 

Aider le Canada à atteindre la carboneutralité en assurant le déploiement et l’exploitation sûrs des technologies nucléaires est un travail essentiel. C’est pourquoi nous nous efforçons de faire en sorte que la CCSN attire les meilleurs talents et que notre personnel jouisse d’une carrière épanouissante et gratifiante. Permettez-moi de citer 2 exemples à cet égard.

Avant la pandémie de COVID 19, notre personnel travaillait soit dans nos bureaux, soit sur un site. Mais lorsque la pandémie a frappé, nous avons fait ce que tant d’autres ont fait : nous avons mis en place un système permettant à chacun de travailler à domicile. Nous sommes fiers de l’aisance avec laquelle notre personnel a su relever le défi et a montré à quel point il pouvait travailler efficacement de cette manière. Nous avons donc décidé de maintenir cette formule et de lui donner la possibilité de décider, avec son gestionnaire et son équipe, de travailler depuis son domicile ou le bureau, ou encore d’opter pour une formule mixte. 

Nous sommes également convaincus que l’équité, la diversité et l’inclusion, ou l’EDI, mènent à des résultats supérieurs en nous permettant de découvrir, d’envisager et d’adopter le plus grand nombre d’idées. Parce que la CCSN met véritablement l’EDI en pratique, peu importe qui vous êtes ou comment vous vous identifiez, si vos compétences et vos aspirations correspondent à nos besoins, c’est avec grand intérêt que nous accueillons votre expertise et vous encourageons à participer.

Aujourd’hui, nous parlons d’atteindre la carboneutralité d’ici 2050. Nous nous apprêtons à vivre des moments fascinants en travaillant à de nouvelles technologies, et le Canada semble prêt à être le leader mondial dans ce domaine. Notre secteur aura besoin de la perspective la plus large possible pour s’assurer que les meilleures idées soient mises de l’avant. Nous faisons notre part pour qu’il en soit ainsi. 

Conclusion

Permettez-moi de terminer en répétant à quel point je suis heureuse d’être de nouveau en personne avec vous tous. 

Cette conférence se tient à un moment particulièrement opportun, car nous devrons tous faire des efforts pour que le nucléaire fasse partie de la solution qui nous permettra d’atteindre nos objectifs de carboneutralité, et il est essentiel que nous ayons des occasions comme celle-ci de nous rencontrer.

À la CCSN, nous faisons notre part pour être prêts à réglementer les technologies novatrices qui se présentent à nous, et je serai heureuse de répondre à vos questions, et de connaître vos réflexions et vos commentaires tout au long de cette conférence.

Merci.