La ministre Gould annonce que la délivrance des passeports reprend son cours normal et encourage les Canadiens à le renouveler en prévision de l’expiration des passeports de 10 ans

Communiqué de presse

Le 24 janvier 2023        Gatineau (Québec)      Emploi et Développement social Canada

Au printemps dernier, le Programme de passeport a été soumis à d’énormes pressions. Il a fallu relever de nombreux défis, qui étaient attribuables à l’évolution de la situation de la pandémie de COVID19 et qui ont été exacerbés par celle-ci. Par conséquent, certains Canadiens qui souhaitaient obtenir un passeport ont dû attendre en file très longtemps et ont subi d’importants retards.

Au cours des 10 derniers mois, Service Canada a marqué d’importants progrès pour que les Canadiens puissent de nouveau bénéficier de services rapides et efficaces pour les passeports. Maintenant, les activités du Programme ont repris le rythme attendu.

Aujourd’hui, la ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social, Karina Gould, a informé les Canadiens que les passeports sont maintenant traités selon les normes de service qui s’appliquaient avant la pandémie et que l’arriéré est presque éliminé. De plus, Service Canada surpasse ses normes de délivrance dans la plupart des demandes de passeports.

Depuis le 3 octobre 2022, toutes les demandes de passeports reçues en personne et par la poste ont été traitées selon les normes de service qui s’appliquaient avant la pandémie.

La norme de service du gouvernement est de délivrer les passeports dans les 10 jours pour les demandes présentées en personne dans un bureau spécialisé dans les passeports et dans les 20 jours pour les demandes envoyées par la poste ou présentées dans un Centre Service Canada. Grâce à l’embauche de nouveaux employés, à l’augmentation des heures supplémentaires et à l’amélioration de l’efficacité, Service Canada délivre la plupart des passeports selon les objectifs de 10 et de 20 jours, qui sont atteints dans une proportion de 95 % et de 98 %, respectivement, pour les demandes complètes.

Afin d’éliminer l’arriéré, du travail considérable a été fait. Un trop grand nombre de Canadiens ont été confrontés à des retards de traitement au printemps, à l’été et à l’automne, et il y avait une accumulation de demandes n’ayant pas pu être traitées selon les normes de service. Grâce aux nouvelles ressources qui ont été consacrées au traitement des demandes et à une gestion active de la charge de travail, depuis le nombre le plus point le plus élevé en aout, 2022, environ 98 % des demandes ont été traitées et l’arriéré est presque éliminé.

La charge de travail active de Service Canada compte encore certaines demandes plus anciennes. Service Canada a évalué ces dossiers complexes et travaille avec diligence afin de terminer leur examen, de rendre une décision et de garantir l’intégrité des passeports.

Tout Canadien qui a demandé un passeport et ne l’a pas reçu dans les délais indiqués dans les normes de service publiées est invité à communiquer avec le Programme de passeport pour que la situation soit réglée.

Avec l’augmentation de la capacité, nos ressources et nos efforts seront maintenant sur le maintien des normes de service et l’augmentation prévue du nombre de demandes attribuable au fait que les premiers passeports valides pendant 10 ans, qui ont été délivrés à l’été 2013, devront être renouvelés plus tard cette année.

Le Programme de passeport s’attend à ce que le nombre de demandes augmente à certaines périodes, comme c’était le cas avant la pandémie; par conséquent, il pourrait parfois y avoir des files d’attente pour les services en personne. Service Canada continue d’inciter les Canadiens à obtenir les services de la façon qui leur convient le mieux. Ils peuvent par exemple se présenter dans l’un des centres du réseau de Centres Service Canada, qui en compte plus de 300, où le service de traitement des demandes de passeport est offert en 20 jours, dans l’un des 13  Centres Service Canada qui offrent maintenant le service de récupération de passeport après 10 jours, ou encore dans l’un des 36 sites spécialisés dans les passeports, qui offrent eux aussi le service de récupération après 10 jours. 

Citations

 

« Au cours de la dernière année, les Canadiens ont vécu une situation difficile et stressante, car il y a eu des retards dans la délivrance des passeports. En ce moment, les délais de traitement des passeports correspondent aux cibles de rendement établies avant la pandémie. Nous remercions les Canadiens de la patience dont ils ont fait preuve au cours des derniers mois, pendant que Service Canada tentait d’éliminer l’arriéré et de respecter de nouveau les normes de service. Nous sommes prêts pour l’augmentation prévue de la demande, qui découlera de l’expiration des premiers passeports valides pendant 10 ans, délivrés en 2013. »

– La ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social, Karina Gould

Faits en bref

  • Depuis le 1er avril 2022, Service Canada a délivré 2,38 millions de passeports.

  • La norme de service pour les demandes présentées en personne dans un site spécialisé dans les passeports est de 10 jours ouvrables; pour les demandes présentées par la poste et dans un Centre Service Canada, la norme est de 20 jours ouvrables. La cible de rendement prévoit que 90 % des demandes dûment remplies doivent être traitées selon ces normes de service.

  • Les premiers passeports valides pendant 10 ans ont commencé à être délivrés le 1er juillet 2013. 

  • Les statistiques sur le Programme de passeport sont publiées en ligne, et toutes les données sont mises à jour chaque semaine.

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Mohammad Hussain
Attaché de presse
Cabinet de la ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social, Karina Gould
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