Liste des substances toxiques : monoxyde d'azote
Le monoxyde d'azote proviennent de sources à la fois anthropiques et naturelles. Les principales sources anthropiques sont la combustion dans le secteur des transports, de l'industrie et de la production d'énergie électrique, et les principales sources naturelles sont les incendies de forêt, la foudre et l'activité microbienne du sol. Les oxydes d'azote sont considérés comme l'un des principaux précurseurs de l'ozone troposphérique et des particules fines.
Numero d'enregistrement CAS (Chemical Abstract Service): 10102-43-9
Évaluation du risque
- Rapports d'évaluation scientifiques pour les oxydes d'azote
- Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
- Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques
Sources
Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :
Stratégie de gestion du risque
Cliquez sur le lien qui suit afin de consulter les stratégies et les mesures qui sont recommandées pour gérer les risques associés à la substance :
Outils de gestion du risque
Outils visant à gérer les risques associés à la substance :
- Règlement sur les urgences environnementales
- Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles
- Standards pancanadiens relatifs aux particules (PM) et à l'ozone
- Cadre national pour la réduction des émissions des raffineries de pétrole (CNRÉRP)
- Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs
- Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé
- Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression
- Règlements proposés modifiant le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs
- Règlement sur le soufre dans le carburant diesel
- Règlement modifiant le règlement sur le soufre dans le carburant diesel
- Règlement sur le soufre dans l'essence
- L'Association des fabricants de pièces d'automobile : aperçu de l’entente sur la performance environnementale (n'est plus en vigueur)
Consultation
Consultation (passée et présente) sur la substance :
- Programme fédéral pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants
- Consultation préliminaire sur le document de discussion relatif au règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression
- Programme fédéral de réduction des émissions de COV des produits de consommation et commerciaux
Autres informations
- Pollution atmosphérique
- Pluies acides
- L'assainissement de l'air au Canada :Rapport d'étape de 2003 sur les particules et l'ozone
- Composés organiques volatils dans les produits de consommation et commerciaux
- Inventaire des émissions de polluants atmosphériques
- Inventaire national des rejets de polluants (INRP) - centre d'information
Nos coordonnées
Ligne d’information sur la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Environnement et changement climatique Canada
Gatineau QC K1A 0H3
Téléphone : 1-888-391-3426 (au Canada) ou 819-938-4483
Courriel : substanes@ec.gc.ca
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