BPC dans l'environnement
Système de déclaration en ligne, conformité, stockage, étiquetage, tenue de registres, importation et exportation.
En demande
Services et renseignements
Système de déclaration en ligne
Rapports en ligne, enregistrement d’un compte, guide de l’usager.
Étiquetage
Exigences, avis, sites de stockage et de transfert, installations de destruction, conservation des étiquettes.
Stockage
Exigences de sites de stockage, contenants, période de stockage, entretien des sites, responsabilités des propriétaires.
Rapports et tenue de registres
Exigences en matière de rapports, échéances, publication, tenue de registres, auteur des rapports.
Importation et exportation
Liste des substances d’exportation contrôlée, matières recyclables et dangereuses, frontières internationales.
Recycleurs de métaux et les BPC
Foire aux questions, coordonnées, matériaux de référence.
Utilisation et stockage aux endroits prescrits
Échéance de fin d’utilisation pour équipements particuliers et exigences en matière de rapport qui y sont reliées.
Règlements et amendements
Échéance de fin d’utilisation pour équipements particuliers et exigences en matière de rapport qui y sont reliées.
Liens connexes
Ministères, organisations internationales, sites Web provinciaux et territoriaux.
Aperçu des règlements sur les BPC
Concentration, quantité, interdictions, activités permises, échéances, contraventions.
Commentaires et questions
Coordonnées de la Division de la réduction et de la gestion des déchets.
À propos des BPC
Produit chimique, équipement électrique, réglementation.
Collaborateurs
Ce que nous faisons
Lois et règlements
Publications
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