BPC dans l'environnement
BPC dans l'environnement
Système de déclaration en ligne, conformité, stockage, étiquetage, tenue de registres, importation et exportation.
Services et renseignements
À propos des BPC
À propos des BPC, conformité au règlement, équipements et produits contenant des BPC, dates de fin d'utilisation
Étiqueter les BPC
Spécifications relatives à l'étiquetage des équipements et des liquides utilisés pour leur entretien, spécifications relatives à l'affichage sur les sites de stockage
Importation et exportation de BPC
A propos des trois règlements qui contrôlent l'importation et l'exportation des BPC
Stockage des BPC
Exigences relatives aux sites de stockage des BPC, durées maximales de stockage, responsabilités des propriétaires et des exploitants
Rapport et tenue de registres sur les BPC
Sections de déclaration, système de déclaration (ePCB) et conservation des registres
Rejet de BPC dans l’environnement
Procédure de notification et de déclaration d'un rejet
BPC aux endroits prescrits
Interdictions relatives à l'utilisation et au stockage des BPC et des produits contenant des BPC dans des endroits prescrits