Évaluations provisoires : substances comprises dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement

• Rapport provisoire d'évaluation écologique préalable des acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9 à C20), leurs sels et leurs précurseurs (PDF 591 ko)
  (2010/10/30 - 2010/12/29 - Période de commentaires du public terminée)
  
• Ébauche d'évaluation préalable de l'acide pentadécafluorooctanoïque, ses sels et ses précurseurs (PDF 619 ko)
  (2010/10/30 - 2010/12/29 - Période de commentaires du public terminée)
  
• Ébauche d'évaluation préalable du hexabromocyclododécane (HBCD) (PDF 737 ko)
  (2010/08/28 - 2010/10/27 - Période de commentaires du public terminée)
  
• Rapport provisoire d'évaluation préalable de la quinoléine (PDF 517 ko)
  (2010/07/31 - 2010/09/30 - Période de commentaires du public terminée)
  
• Évaluation préalable sur les naphtalènes chlorés (N^o CAS 570776-03-3) (PDF 417 ko)
  (2009/07/18 - 2009/09/18 - Période de commentaires du public terminée)
  • Cadre de gestion des risques pour les naphtalènes chlorés (PDF 66 ko)
• Rapport sur l'état des connaissances scientifiques concernant la bioaccumulation et la transformation du décabromodiphényléther (décaBDE)
  (2009/03/28 - 2009/05/27 - Période de commentaires du public terminée)
  
• Ébauche d'évaluation préalable pour l'éthylène glycol (PDF 265 ko)
  (2007/12/02 - 2008/01/30 - Période de commentaires du public terminée)
  
• Rapport d'évaluation de la LSIP pour les sels d'aluminium (PDF 1,16 Mo)
  (2007/12/02 - 2008/01/30 - Période de commentaires du public terminée)
  
• Rapport d'évaluation écologique préalable sur le 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC) (Nº CAS 534-52-1) (PDF 497 ko)
  (2007/06/23 - 2007/08/22 - Période de commentaires du public terminée)
  
• Rapport d'évaluation écologique préalable pour le 2,2'-méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol) (PDF 293 ko)
  (2007/06/23 - 2007/08/22 - Période de commentaires du public terminée)
  
• Ébauche de la caractérisation des voies d'entrée de la trifluraline, de l'atrazine, du chlorothalonil, de la chlorophacinone, du méthoxychlore et du pentachlorophénol (PDF 193 ko)
  (2007/06/23 - 2007/08/22 - Période de commentaires du publicterminée)
  
• Suivi de l'évaluation de 1993 du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure des substances du Canada (PDF 450 ko)
  (2007/04/21 - 2007/06/19 - Période de commentaires du public terminée)
  
• Avis d'intention pour réglementer les émissions des gaz à effet de serre qui cont produites par les grand émetteurs finaux
  (2005/07/15 - 2005/09/13 - Période de commentaires du public terminée)
  • Les gaz à effet de serre visés par le Protocole de Kyoto et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE): synthèse des éléments scientifiques pertinents issus du troisième Rapport d'évaluation du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat dans le contexte de l'article 64 de la LCPE
• Résumé de l'ébauche du rapport de suivi en matière d'environnement (2004) : paraffines chlorées (PDF 25 ko)
  (2005/06/11 - 2005/08/10 - Période de commentaires du public terminée)
  • Ébauche du rapport de suivi sur une substance de la LSIP1 - Paraffines chlorées. Gouvernement du Canada, Santé Canada (2004)

[ Ébauches d'évaluations - archives ]