Liste extérieure des substances

Environnement et Changement climatique Canada a fait paraître une liste extérieure des substances (LES) et continue d'en assurer la mise à jour. Cette deuxième publication repose sur l'inventaire des substances chimiques de 1985 élaboré en vertu de la Toxic Substances Control Act (TSCA) de l'Environmental Protection Agency américaine (U.S. EPA). Cette publication renferme plus de 58 000 entrées. Les substances qui ne figurent pas dans la liste intérieure des substances (LIS) mais qui sont énumérées dans la LES ne nécessitent pas autant d'information.

Mises à jour de la liste extérieure des substances

À partir de 1995, la LES a été revisée annuellement et on y a apporté toutes les additions ou radiations de l'inventaire du TSCA cinq ans ou davantage avant la date de la révision de la LES. Conséquemment, la première mise à jour de la LES comprenait les substances figurant dans le supplément de 1990 à l'inventaire de la TSCA. Les substances qui ont des restrictions d'imposer sur leur fabrication ou l'importation suite à une évaluation par le U.S. EPA et qui se retrouvent sur l'inventaire TSCA ne sont pas ajoutées à la LES.

Une substance peut figurer dans la section confidentielle de la LES uniquement si le déclarant peut démontrer qu'elle figure sur l'inventaire confidentiel de la TSCA et qu'elle ne figure pas sur un autre inventaire chimique publique. La marche à suivre se trouve sur les formulaires de déclaration de substances chimiques et de polymères.

Consulter le moteur de recherche de substances pour les substances chimiques, biochimiques, polymères et biopolymères publiées dans la Gazette du Canada.

Pour obtenir plus de précisions sur l'évaluation et la gestion des substances nouvelles au Canada, veuillez consulter la page évaluation des substances nouvelles.

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