Consultation sur la mise à jour du Plan national de mise en oeuvre sur les polluants organiques persistants: chapitre 6


Chapitre 6 - Mesures propres à recenser et à gérer les stocks et les déchets

L'article 6 de la Convention traite de ce qui suit :

  • les substances chimiques inscrites à l'annexe A et à l'annexe B (polluants organiques persistants produits intentionnellement);
  • les déchets (y compris les produits et articles réduits à l'état de déchets) constitués de substances chimiques inscrites à l'annexe A, B ou C, en contenant ou contaminés par elles (polluants organiques persistants produits non intentionnellement).

L'article exige que les Parties fassent ce qui suit :

  • élaborer des stratégies appropriées pour recenser les stocks, les déchets et les produits et articles en circulation;
  • recenser, dans la mesure du possible, les stocks constitués de substances chimiques inscrites à l'annexe A ou à l'annexe B, ou en contenant, sur la base des stratégies susmentionnées;
  • gérer les stocks, le cas échéant, d'une manière sûre, efficace et écologiquement rationnelle;
  • prendre des mesures pour s'assurer que les déchets, y compris les articles et produits une fois réduits à l'état de déchets, sont manipulés, recueillis, transportés, entreposés et éliminés d'une manière écologiquement rationnelle;
  • élaborer des stratégies appropriées pour recenser les lieux contaminés par des polluants organiques persistants et, si la décontamination de ceux-ci est entreprise, procéder d'une manière écologiquement rationnelle.

Recenser et gérer les stocks et les déchets

Les Parties à la Convention sont tenues d'élaborer et de mettre en œuvre des stratégies pour recenser les stocks et gérer ceux-ci d'une manière sûre, efficace et écologiquement rationnelle.

Plus précisément, l'article 6.1 stipule que chaque Partie :

(a)    Élabore des stratégies appropriées pour identifier :

  1. les stocks constitués de substances chimiques inscrites à l'annexe A ou à l'annexe B, ou en contenant;
  2. les produits et articles en circulation et les déchets constitués d'une substance chimique inscrite à l'annexe A, B ou C, en contenant, ou contaminés par cette substance.

(b)   Identifie, dans la mesure du possible, les stocks constitués de substances chimiques inscrites à l'annexe A ou à l'annexe B, ou en contenant, sur la base des stratégies visées à l'alinéa a).

(c)    Gère les stocks, le cas échéant, d'une manière sûre, efficace et écologiquement rationnelle. Les stocks de substances chimiques inscrites à l'annexe A ou à l'annexe B qu'il n'est plus permis d'utiliser conformément à une dérogation spécifique prévue à l'annexe A ou à une dérogation spécifique ou un but acceptable prévu à l'annexe B, à l'exception des stocks qu'il est permis d'exporter conformément au paragraphe 2 de l'article 3, sont considérés comme des déchets et sont gérés comme des déchets conformément à l'alinéa d).

Substances utilisées comme pesticides

Aucun des pesticides nouvellement inscrits n'a jamais été fabriqué au Canada, et on ne les utilise plus depuis de nombreuses années, conformément à la Loi sur les produits antiparasitaires[41]. Les stocks qui existaient à l'époque où l'on a cessé d'homologuer ces substances ont dû être vendus, utilisés ou éliminés (de 1981 à 2005, selon le produit), après quoi leur vente ou leur utilisation a constitué une infraction à la Loi sur les produits antiparasitaires. Par conséquent, il n'existe aucun stock connu.

Bien que la Convention de Stockholm ne l'y oblige pas, le Canada mène des programmes fédéraux, provinciaux et territoriaux de gestion des déchets dangereux pour récupérer la petite quantité de produits retirés du marché encore entre les mains des consommateurs. On a ainsi récupéré et éliminé en toute sécurité des pesticides qui ne sont plus homologués. L'operation AgriRÉCUP (CleanFARMS) est un exemple de programmes de gestion des déchets agricoles mis en place au Canada. Cette opération est le fruit d'une collaboration entre l'industrie et le milieu agricole et a pour objectif de collecter les pesticides agricoles périmés ou inutilisés et de les éliminer de façon sécuritaire. De 1998, date de sa mise en œuvre, à 2011, le Programme a permis de collecter plus de 1,5 million de kilogrammes de pesticides périmés[42].

Lindane : Il n'existe aucun stock connu de lindane en tant que produit antiparasitaire au Canada. En ce qui concerne l'utilisation du lindane en tant que produit pharmaceutique à usage humain (se reporter aux chapitres 3 et chapitre 44), le gouvernement du Canada travaille avec le secteur industriel afin de parvenir à l'élimination de l'utilisation du lindane et des produits en contenant avant la fin de la période d'exemption (soit le 4 avril 2016). Toute réserve restante de lindane et de produits en contenant (en tant que produits pharmaceutiques à usage humain) devra être éliminée d'une manière écologiquement rationnelle avant cette date. Aucun déchet contenant du lindane ne doit être entreposé au Canada après le 4 avril 2016.

Substances utilisées comme produits chimiques industriels

HBB : Il n'existe aucun stock connu de HBB au Canada. La production et l'utilisation du HBB ont cessé en Amérique du Nord à la fin des années 1970, et la fabrication, l'utilisation, la vente, la mise en vente et l'importation de tous les polybromobiphényles (y compris le HBB) sont interdites en vertu du Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2005).

PeCB : Le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2005) interdit la production, l'utilisation, la vente, la mise en vente et l'importation de PeCB, à l'exception des transformateurs contenant des BPC. On n'utilise plus de PeCB dans les transporteurs de colorants et on estime qu'aucun stock ou déchet lié à cet usage n'est présent au Canada. Comme il a été mentionné dans le chapitre 3, autrefois, on pouvait trouver le PeCB dans les fluides diélectriques utilisés afin de remplir les transformateurs de polychlorobiphényles (BPC). La gestion du PeCB comme composant des fluides diélectriques est encadrée par le Règlement sur les BPC.

TétraBDE, pentaBDE, hexaBDE et heptaBDE : Le tétraBDE, le pentaBDE, l'hexaBDE et l'heptaBDE n'ont jamais été fabriqués au Canada et l'importation de tétraBDE, de pentaBDE et d'hexaBDE est interdite depuis 2008 en vertu du Règlement sur les polybromodiphényléthers (se reporter au chapitre 3). Par conséquent, il n'existe pas de stocks de ces substances.

SPFO : Les stocks de SPFO existants au Canada sont limités aux mousses à formation de pellicule aqueuse (mousses AFFF) utilisées pour l'extinction des incendies de carburant qui ont été fabriquées ou importées avant 2008. À l'exception des dérogations nationales présentées au chapitre 3 (conformément aux dérogations déterminées en vertu de la Convention de Stockholm; se reporter au chapitre 4), l'importation de SPFO ou de tout produit qui en contient est interdite par le Règlement sur le sulfonate de perfluorooctane et ses sels et certains autres composés.

Manipuler, recueillir, transporter, entreposer et éliminer les déchets d'une manière écologiquement rationnelle

En vertu de l'alinéa 6.1 d) de la Convention, chaque Partie est tenue de prendre des « mesures appropriées » pour s'assurer que les déchets contenant des polluants organiques persistants, y compris les produits et articles réduits à l'état de déchets :

(i) sont manipulés, recueillis, transportés et emmagasinés d'une manière écologiquement rationnelle;

(ii) sont éliminés de manière à ce que les polluants organiques persistants qu'ils contiennent soient détruits ou irréversiblement transformés, de telle sorte qu'ils ne présentent plus les caractéristiques des polluants organiques persistants, ou autrement éliminés d'une manière écologiquement rationnelle lorsque la destruction ou la transformation irréversible ne constitue pas l'option préférable du point de vue écologique ou la teneur en polluants organiques persistants est faible, compte tenu des règles, normes et directives internationales, y compris celles qui pourraient être élaborées conformément au paragraphe 2, et des régimes régionaux et mondiaux pertinents régissant la gestion des déchets dangereux;

(iii) ne peuvent être soumis à des opérations susceptibles d'aboutir à la récupération, au recyclage, à la régénération, à la réutilisation directe ou à d'autres utilisations des polluants organiques persistants;

(iv) ne font pas l'objet de mouvements transfrontières sans qu'il soit tenu compte des règles, normes et directives internationales pertinentes.

Le Canada met en œuvre les obligations à l'égard de l'article 6 de la Convention de Stockholm grâce à la législation et aux règlements existants, y compris ceux visant à respecter les obligations aux termes de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination[43] (Convention de Bâle), et en reconnaissant la Convention de Bâle comme l'organisme approprié pour la définition de critères, de normes et d'autres dispositions de gestion écologiquement rationnelle, y compris concernant les activités de recyclage, de stockage et d'élimination. La Convention de Bâle définit la gestion écologiquement rationnelle comme « toutes mesures pratiques permettant d'assurer que les déchets dangereux ou d'autres déchets sont gérés d'une manière qui garantisse la protection de la santé humaine et de l'environnement contre les effets nuisibles que peuvent avoir ces déchets ». Elle décrit la façon dont les déchets dangereux sont gérés, depuis leur production jusqu'à leur élimination finale, en passant par l'entreposage, le transport, le traitement, la réutilisation, le recyclage et la récupération.

Au fil des ans, la Conférence des Parties à la Convention de Bâle a adopté des directives techniques[44] sur la gestion écologiquement rationnelle de flux de déchets particuliers, notamment ceux liés aux polluants organiques persistants. À ce jour, cinq directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets qui sont constitués de polluants organiques persistants, en contiennent ou sont contaminés par ce type de substances ont été adoptées par la Conférence des Parties à la Convention de Bâle. Les modifications récentes apportées à la Convention de Stockholm exigent la mise à jour des actuelles directives techniques sur les polluants organiques persistants ou l'élaboration de nouvelles en vertu de la Convention de Bâle pour inciter à une gestion écologiquement rationnelle des déchets contenant des nouveaux polluants organiques persistants (récemment inscrits aux annexes A, B et C de la Convention de Stockholm). La dixième Conférence des Parties à la Convention de Bâle a élargi le mandat du petit groupe de travail intersessions sur les polluants organiques persistants dirigé par le Canada pour qu'il puisse suivre l'examen et la mise à jour des directives techniques sur les polluants organiques persistants[45].

À cette fin, les signataires de la Convention de Bâle continuent de mettre à jour les directives techniques sur les polluants organiques persistants, à en élaborer de nouvelles et s'engagent à les suivre pour garantir une gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants. Dans le cadre de la Convention de Bâle, le Canada participe aux travaux techniques sur les polluants organiques persistants et dirige la mise à jour et la rédaction de deux directives techniques : 1) la mise à jour des Directives techniques générales pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants (POP), en contenant ou contaminés par ces substances et 2) la rédaction des Directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués d'acide perfluorooctane sulfonique, de ses sels et de fluorure de perfluorooctane sulfonyle, en contenant ou contaminés par eux.

Manipulation et élimination

Les installations de gestion des déchets dangereux au Canada relèvent principalement des provinces et des territoires. Les provinces et les territoires réglementent la gestion et la surveillance des activités d'élimination et des installations de traitement, y compris les décharges. Dans le cadre du régime fédéral d'exportation et d'importation des déchets dangereux, les provinces et les territoires autorisent l'élimination ou le recyclage des déchets dangereux importés à l'intérieur de leurs frontières. La plupart des provinces et des territoires ont mis sur pied des programmes pour surveiller ou limiter l'entreposage, l'utilisation et l'élimination des substances dangereuses d'une manière écologiquement rationnelle. Les provinces et les territoires accordent aussi des autorisations (c.-à-d. permis, licences et certificats) aux transporteurs de déchets dangereux. Le gouvernement fédéral travaille avec les gouvernements provinciaux et territoriaux à la création d'un système national de gestion des déchets dangereux et à l'établissement de normes et d'objectifs nationaux.

La gestion canadienne des polluants organiques persistants et des déchets fait aussi appel à d'autres moyens. Citons entre autres la prévention de la pollution, pierre angulaire des lois et des politiques fédérales et nationales à l'origine des politiques de gestion des polluants organiques persistants et des déchets. La prévention de la pollution vise une amélioration continue en encourageant l'utilisation de procédés, de pratiques, de matériaux, de produits et de sources d'énergie qui évitent ou réduisent au minimum la création de polluants et de déchets à la source. Bien que le Canada continue de considérer diverses techniques, notamment l'incinération, comme des méthodes de destruction des déchets écologiquement rationnelles (y compris les déchets de polluants organiques persistants), il préconise le recours à des méthodes de prévention de la pollution lorsque celles-ci s'avèrent pertinentes et efficaces.

Mouvements transfrontaliers

Outre les mécanismes de contrôle de l'exportation et de l'importation des produits chimiques exposés au chapitre 3, le Canada assure la surveillance et le suivi de l'exportation et de l'importation des déchets dangereux et des matières recyclables dangereuses conformément aux directives de la Convention de Bâle grâce au Règlement sur l'exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses (REIDDMRD). Ce règlement stipule que les exportateurs et les importateurs canadiens de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses doivent notifier le ministre et obtenir un permis avant que l'envoi transfrontalier n'ait lieu. Dans le cadre du processus de notification, l'exportateur ou l'importateur doit mentionner les polluants organiques persistants présents dans les déchets dangereux ou les matières recyclables dangereuses, conformément aux exigences des directives techniques sur les déchets de polluants organiques persistants qui ont été adoptées par la Conférence des Parties de la Convention de Bâle44. Les expéditions réelles sont suivies au moyen d'un document de mouvement.

Les produits chimiques suivants sont contrôlés dans le cadre du REIDDMRD : alpha-HCH, bêta-HCH, chlordécone, HBB, lindane et PeCB. Les substances tétraBDE, pentaBDE, hexaBDE et heptaBDE, de même que le SPFO ne sont pas contrôlés dans le cadre du REIDDMRD (toutefois, comme cela est évoqué dans le chapitre 3, d'autres règlements sont en place pour empêcher les exportations de ces substances).

Comme cela a été mentionné précédemment, le Canada participe également à la rédaction des directives techniques sur les nouveaux polluants organiques persistants dans le cadre de la Convention de Bâle, incluant plus précisément la direction de la rédaction des nouvelles directives techniques pour le SPFO. Ces directives permettront au Canada (et aux autres Parties) de concevoir des mesures de contrôle pour les déchets transfrontaliers et leur élimination d'une manière écologiquement rationnelle.

Recenser et gérer les lieux contaminés

En vertu de l'alinéa 6.1e) de la Convention, chaque Partie :

s'efforce d'élaborer des stratégies appropriées pour identifier les sites contaminés par les substances chimiques inscrites à l'annexe A, B ou C; si la décontamination de ces sites est entreprise, elle doit être effectuée de manière écologiquement rationnelle.

Le Canada recense et gère les lieux contaminés depuis de nombreuses années. La réglementation et la gestion de ces lieux relèvent des provinces et des territoires, alors que les terres domaniales sont de compétence fédérale.

Le Système national de classification des lieux contaminés[46] du Conseil canadien des ministres de l'environnement, publié en 1992 et révisé en 2008 et en 2010, est une méthode d'évaluation des sites contaminés en fonction de leurs répercussions actuelles ou possibles sur la santé humaine et l'environnement. Le système a été élaboré de manière à permettre l'évaluation comparative, rationnelle et scientifiquement valide des lieux contaminés dans tout le Canada. Selon le système, les nouveaux polluants organiques persistants mentionnés dans la Convention de Stockholm seraient classés comme des contaminants très préoccupants.

Outre le système de classification et un certain nombre d'autres documents techniques et scientifiques, le Conseil canadien des ministres de l'environnement a publié un guide complet sur la question, qui s'intitule Document d'orientation sur la gestion des lieux contaminés au Canada[47]. On y expose une stratégie de gestion des lieux contaminés, y compris le recensement et l'évaluation des lieux et l'élaboration et l'application de mesures d'assainissement.

En 2005, le gouvernement fédéral a mis en place le Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux[48], un programme de 15 ans dans lequel le gouvernement du Canada investira 3,5 milliards de dollars. Le principal objectif du programme est de réduire les risques pour la santé humaine et l'environnement que présentent les sites contaminés fédéraux connus, ainsi que les obligations financières fédérales connexes. Au cours de la phase 1 (2005-2011), les ministères et organismes fédéraux et les sociétés d'État consolidées responsables des sites contaminés (aussi appelés gardiens) ont fait des progrès importants en ce qui a trait à l'évaluation et à l'assainissement des sites. Les gardiens ont entrepris des activités d'assainissement à 1 400 sites et achevé les travaux d'assainissement à 650 sites. Des activités d'évaluation ont été menées à plus de 9 400 sites et achevées à 6 400 sites. La phase 2 du plan (2011-2016) permet à ce travail de se poursuivre en mettant l'accent sur l'assainissement des sites présentant la priorité la plus élevée. Les sites qui sont contaminés par des polluants organiques persistants présentent un risque pour la santé humaine ou l'environnement, sont classés comme hautement prioritaires et sont parmi les sites dont les projets d'assainissement ou de gestion des risques sont financés.

Entre 2000 et 2002, le Conseil du Trésor du Canada a approuvé un cadre stratégique pour la gestion des sites contaminés fédéraux[49]. Le cadre était un ensemble de politiques et de pratiques exemplaires visant à guider les gardiens dans la gestion des sites contaminés fédéraux. Dans la même foulée, l'Inventaire des sites contaminés fédéraux était diffusé au grand public[50]. À l'heure actuelle, l'orientation stratégique pour la gestion des sites contaminés fédéraux est présentée dans la Politique sur la gestion des biens immobiliers[51] du Conseil du Trésor, en vigueur depuis novembre 2006. La politique a pour objectif de veiller à ce que les biens immobiliers fédéraux soient gérés de manière durable et responsable sur le plan financier pendant toute la durée de leur cycle de vie afin d'assurer une prestation rentable et efficace des programmes gouvernementaux. La politique donne un aperçu d'un certain nombre d'exigences en matière de facteurs environnementaux à considérer dans le contexte de la gestion des biens immobiliers fédéraux, y compris la gestion des sites contaminés fédéraux.

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