Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants, 2000
Table des Matières
- Remerciements
- Préface
- Points saillants et changements importants pour l'an 2000
- Section 1 : Critères de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants
- Section 2 : Critères de déclaration pour les substances de l'annexe 1, partie 1
- Section 3 : Marche à suivre pour remplir le formulaire de déclaration
- Section 4 : Envoi des renseignements à Environnement Canada
- Section 5 : Renseignements à caractère confidentiel
- Section 6 : Questions et réponses
- Annexe 1 : Liste alphabétique des substances de l'Inventaire national des rejets de polluants pour l'an 2000
- Annexe 2 : Liste, par ordre des numéros de registre du Chemical Abstracts Service, des substances de l'Inventaire national des rejets de polluants pour l'an 2000
- Annexe 3 : Guide de l'utilisateur du logiciel
- Annexe 4 : Codes du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord à quatre chiffres (SCIAN)
- Annexe 5 : Codes à deux chiffres de la Classification type des industries (CTI) canadiennes de 1980
- Annexe 6 : Codes à deux chiffres de la Classification type des industries (CTI) américaines de 1987
- Annexe 7 : Exemples d'estimation des rejets
- Références et Bibliographie
- Bureaux de l'INRP Administration centrale et régions
- Données de catalogage avant publication (Canada)
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