Sites contaminés fédéraux : publications

Le programme et l’approche

• Approche fédérale en matière de lieux contaminés (PDF 0,30 Mo)
• Cadre décisionnel du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux

Documents d’orientation concernant l’évaluation des risques pour la santé humaine

• Partie I : L’évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR) pour la santé humaine, version 2.0
• Partie II : Les valeurs toxicologiques de référence (VTR) de Santé Canada, version 2.0
• Partie III : Le guide sur l’examen par les pairs des évaluations des risques pour la santé humaine des sites contaminés fédéraux au Canada, version 2.0
• Partie IV : Feuille de calcul pour l’évaluation préliminaire quantitative du risque pour la santé humaine (Discontinué)
• Partie V : L’évaluation quantitative détaillée des risques pour la santé humaine associés aux substances chimiques (ÉQDR_CHIM)
• Partie VI : L’évaluation quantitative détaillée des risques radiologiques pour la santé humaine (ÉQDR_RAD)
• Partie VII : Guide d’orientation pour l’évaluation de l’intrusion de vapeurs du sol sur les sites contaminés
• Guide Supplémentaire : Liste de vérification pour l’examen par des pairs des évaluations des risques pour la santé humaine (ÉRSH) détaillées
• Guide supplémentaire servant à élaborer l'énoncé des travaux (ÉDT) d’un contrat d’évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR) et d'évaluation quantitative détaillée des risques (ÉQDR) pour la santé humaine
• Guide supplémentaire sur l’évaluation des risques pour la santé humaine liés aux aliments d’origine locale (ÉRSH_aliments)
• Guide supplémentaire sur l’évaluation des risques pour la santé humaine liés à la biodisponibilité orale des substances dans les sols et les milieux assimilables
• Guide supplémentaire sur l’évaluation des risques pour la santé humaine liés aux sédiments contaminés ‎: voie du contact direct
• Guide supplémentaire sur l’évaluation des risques pour la santé humaine liés à la qualité de l’air, version 2.0
• Guide supplémentaire sur l’évaluation des risques pour la santé humaine liés aux dépôts de poussière intérieure

Documents d’orientation pour évaluer le risque écotoxicologique

• Module 1: Sélection et interprétation des essais de toxicité
• Module 2: Sélection ou élaboration de valeurs toxicologiques de référence propres à un site
• Module 3: Uniformisation des caractéristiques des récepteurs fauniques
• Module 4 : L’évaluation de Causalité
• Module 5 : Définition des conditions de fond et utilisation des concentrations de fond
• Module 6 : Évaluation des risques éco-toxicologiques pour les amphibiens sur les sites contaminés fédéraux
• Module 7 : valeurs toxicologiques de référence par défaut propres à la faune recommandées pour les sites contaminés fédéraux
• Énoncé de travail concernant les évaluations des risques écotoxicologiques dans les sites fédéraux

Documents d’orientation du programme pour la prise en charge des sites

• Système national de classification des lieux contaminés
• Document d'orientation supplémentaire pour la cotation des sites à l'aide du Système national de classification des lieux contaminés (SNCLC) et du Système de classification des sites aquatiques (SCSA), dans le cadre du Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux. (PDF 0,95 Mo)
• Guide d’orientation détaillé du Système de classification des sites aquatiques du PASCF version 3.3
• Document d’orientation sur l’évaluation et la gestion des sites aquatiques contaminés dans les ports actifs, conformément au PASCF
• Cadre d’évaluation et de gestion des sites aquatiques contaminés, conformément au PASCF
• Sommaire du document d’orientation sur la planification du suivi à long terme du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF)
• Document d’orientation sur la planification du suivi à long terme du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) (PDF 4,54 Mo)

Autres documents d’orientation techniques pour la prise en charge des sites

• Lignes directrices fédérales pour l’épandage contrôlé de sols contaminés par des hydrocarbures pétroliers (PDF 0,65 Mo)
• Document d’orientation sur l’atténuation naturelle surveillée pour l’assainissement des sols et des eaux souterraines

Bulletin d’avis du plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (BAP)

• Est-il possible d'appliquer des recommandations provinciales ou territoriales plutôt que les recommandations fédérales existantes? (PDF 0,47 Mo)
• Dans quelle mesure un site contaminé doit il être décontaminé afin d'obtenir une protection acceptable des récepteurs écologiques en vue de la fermeture subséquente du site?
• Que faire si on ne peut assainir un site contaminé comportant un risque écotoxicologique non acceptable ou en gérer le risque?
• Radionucléides dans les eaux souterraines
• Comment gérer les contaminants émergents ou connus pour lesquels aucune recommandation n’existe actuellement?
• Comment, quand et pourquoi dois-je mettre hors service un puits de surveillance des eaux souterraines?

Rapports annuels

• Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2018-2019
  
• Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2017-2018
  
• Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2016-2017 (PDF 3,60 Mo)
• Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2015-2016 (PDF 1,60 Mo)
• Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2014-2015 (PDF 1,00 Mo)
• Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2013-2014 (PDF 2,72 Mo)
• Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2012-2013 (PDF 1,23 Mo)
• Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2011-2012 (PDF 1,37 Mo)
• Rapport sur les années 2009-2011 du Plan d'action économique du Canada (PDF 2,65 Mo)
• Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2008-2009
• Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2007-2008 (PDF 0.59 Mo)