Sites contaminés fédéraux : Publications

Cadres de gestion des sites contaminés

• Approche fédérale en matière de lieux contaminés (PDF 0,30 Mo)
• Cadre décisionnel du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux
• Cadre d’évaluation et de gestion des sites aquatiques contaminés, conformément au PASCF

Systèmes de classification

• Guide d’orientation détaillé du Système de classification des sites aquatiques version 3.4
• Système national de classification des lieux contaminés
• Document d'orientation supplémentaire pour la cotation des sites à l'aide du Système national de classification des lieux contaminés (SNCLC) et du Système de classification des sites aquatiques (SCSA), dans le cadre du Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux. (PDF 0,95 Mo)

Orientations sur l'évaluation des risques pour l'environnement et la santé humaine

• Documents d'orientation sur l'évaluation des risques pour la santé humaine des sites contaminés fédéraux au Canada
• Module 1: Sélection et interprétation des essais de toxicité
• Module 2: Sélection ou élaboration de valeurs toxicologiques de référence propres à un site
• Module 3: Uniformisation des caractéristiques des récepteurs fauniques
• Module 4 : L’évaluation de Causalité
• Module 5 : Définition des conditions de fond et utilisation des concentrations de fond
• Module 6 : Évaluation des risques éco-toxicologiques pour les amphibiens sur les sites contaminés fédéraux
• Module 7 : valeurs toxicologiques de référence par défaut propres à la faune recommandées pour les sites contaminés fédéraux
• Énoncé de travail concernant les évaluations des risques écotoxicologiques dans les sites fédéraux

Documents d’orientation techniques pour la prise en charge des sites

Veuillez noter que les lignes directrices fédérales provisoires sur la qualité des eaux souterraines pour les sites contaminés fédéraux sont constamment mises à jour afin de maintenir la sécurité et la qualité des eaux souterraines. La version la plus récente du guide d’orientation est disponible sur demande par courriel au Secrétariat du PASCF (FCSAP.PASCF@ec.gc.ca). Nous vous encourageons fortement à entrer en contact avec le Secrétariat d'ECCC pour obtenir les dernières directives et vous assurer que vous suivez les recommandations les plus récentes.

• Documents d'orientation spécifiques aux sites aquatiques
• Sommaire du document d’orientation sur la planification du suivi à long terme du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF)
• Lignes directrices fédérales pour l’épandage contrôlé de sols contaminés par des hydrocarbures pétroliers (PDF 0,65 Mo)
• Document d’orientation sur l’atténuation naturelle surveillée pour l’assainissement des sols et des eaux souterraines
• Document d’orientation sur l'évaluation et la gestion des sites aquatiques contaminés dans les ports actifs version 1.1
• Document d’orientation sur la gestion des liquides légers en phase non aqueuse (LLPNA) dans les sites contaminés fédéraux version 1.0
• Intégration des considérations en matière d’adaptation aux changements climatiques dans la gestion des sites contaminés fédéraux
• Orientation supplémentaire sur la mise en œuvre du standard pancanadien relatif aux hydrocarbures pétroliers dans le sol des sites contaminés fédéraux

Résultats du programme et rapports annuels

• Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux : résultats de la phase III (PDF 732 Ko)
• Rapports annuels du plan d’action pour les sites contaminés :
  • Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2019-2020 (PDF 2,30 Mo)
  • Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux : résultats pour 2019-2020 (PDF 741 Ko)
  • Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux rapport annuel 2020-2021
  • Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux : résultats pour 2020-2021