Réinstallation : après l’arrivée au Canada

(REF-OVS-9)

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’IRCC. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.

Après leur arrivée au Canada, les réfugiés seront évalués aux points d’entrée avant d’être admis au Canada. Après avoir été admis et au cours de leur première année, les réfugiés recevront beaucoup de soutien dans leur nouvelle vie au Canada.

Arrivée à un point d’entrée canadien

Traitement par l’Agence des services frontaliers du Canada
Description générale du traitement du dossier du réfugié effectué aux points d’entrée avant son admission au Canada.

Services du Programme d’aide à la réinstallation – point d’entrée
Description des services de soutien offerts aux points d’entrée désignés.

Aide offerte aux réfugiés

Aide pour le remboursement de prêts reçus
Prêts offerts aux réfugiés après leur admission au Canada, critères d’admissibilité, étapes de traitement et modalités de remboursement.

Programme d’aide à la réinstallation (PAR)
Services financiers et essentiels offerts aux réfugiés pris en charge par le gouvernement au cours de la première année suivant leur arrivée au Canada.

Soutien des répondants
Les répondants doivent notamment offrir une aide financière aux réfugiés. Cette aide varie selon les besoins des réfugiés.

Surveillance du parrainage
Certaines vérifications de suivi sont effectuées après l’arrivée des réfugiés au Canada pour s’assurer que les répondants offrent le soutien nécessaire. Des sanctions peuvent être appliquées en cas de problèmes. La situation des signataires d’ententes de parrainage est gérée en conséquence.

Pour de plus amples renseignements sur les programmes offerts au Canada, reportez‑vous aux pages sur les services aux nouveaux arrivants et sur les services offerts aux réfugiés avant leur arrivée.


Cas exigeant un traitement spécial ou prioritaire
Facteurs à considérer pour l’évaluation et le traitement des demandes de groupes exigeant un traitement spécial ou prioritaire. Comprend les cas recommandés pour protection d’urgence, les personnes vulnérables, les cas relevant de politiques publiques, les demandeurs qui sont persécutés en raison de leur orientation sexuelle, identité de genre ou expression de genre (OSIGEG-LGBTQI) et les autres groupes exigeant une attention particulière.

Réinstallation : partenaires de l’exécution des programmes – rôles et responsabilités
Principaux partenaires au sein et à l’extérieur d’IRCC ainsi que leurs responsabilités respectives en matière de réinstallation.

Pour connaître les autres étapes de traitement, reportez-vous à :

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