Vérifier les délais de traitement pour les services de passeport

Sur cette page

• Délais de traitement pour les demandes de passeport
  • Demandes présentées au Canada
    • Normes de service
    • Service urgent ou express
  • Demandes présentées à partir des États‑Unis
  • Demandes présentées à l’extérieur du Canada et des États‑Unis
• Vérifier l’état d’une demande
• Droits pour les services de passeport et de documents de voyage

Délais de traitement pour les demandes de passeport

Nous faisons tout notre possible pour respecter nos normes de service. Il se pourrait toutefois que certaines des mesures que nous avons mises en place pour protéger la santé et la sécurité de nos clients et de nos employés retardent le traitement de votre demande.

Les délais de traitement dépendent de la façon dont vous présentez votre demande. Le délai de traitement de votre demande :

• commence une fois que nous avons reçu :
  • votre formulaire de demande,
  • tous les documents à l’appui de votre demande;
• peut être respecté seulement si vous avez bien rempli votre demande;
• ne comprend pas le délai de livraison par la poste.

Dans un petit nombre de cas, nous pourrions avoir besoin de plus de temps que prévu pour effectuer certaines vérifications nécessaires, notamment :

• les vérifications de routine;
• les vérifications de sécurité.

Demandes présentées au Canada

Normes de service

• Demande présentée à un bureau des passeports (Centre Service Canada – Services de passeport)
  • 10 jours ouvrables.
• Demande présentée par la poste ou en personne à un Centre Service Canada
  • 20 jours ouvrables.

Cela ne comprend pas le délai de livraison par la poste. Nous ne pourrons pas être tenus responsables de toute perte subie si vous ne recevez pas votre passeport à temps. C’est pourquoi nous vous conseillons d’attendre d’avoir reçu votre passeport pour finaliser vos plans de voyage.

Service urgent ou express

Vous devez présenter une demande de service urgent ou express en personne.

Des frais supplémentaires s’appliquent.

Demandes présentées à partir des États-Unis

Si vous habitez aux États‑Unis, vous devez présenter une demande de passeport par la poste.

Si votre demande de passeport est urgente ou présentée dans des circonstances exceptionnelles (par exemple, maladie ou décès), communiquez avec le bureau du gouvernement du Canada à l’étranger le plus près. Des droits supplémentaires s’appliquent.

Demandes présentées à l’extérieur du Canada ou des États‑Unis

Si vous vous trouvez à l’extérieur du Canada et des États‑Unis, vous devez communiquer avec le bureau du gouvernement du Canada à l’étranger le plus près, par téléphone ou par courriel, pour présenter une demande.

Des droits supplémentaires s’appliquent au traitement urgent d’une demande de passeport.

Vérifier l’état d’une demande

Vous pouvez vérifier l’état de votre demande si vous l’avez soumise il y a plus de 20 jours ouvrables.

Si vous venez de présenter votre demande, attendez au moins 20 jours ouvrables avant de communiquer avec nous.

Vérifier l’état d’une demande

Droits exigés pour les services de passeport et de documents de voyage

La pandémie de COVID-19 a des répercussions sur nos services qui sont indépendantes de notre volonté. Par conséquent, il se peut que nous ne puissions pas toujours respecter nos normes de service en ce qui a trait aux passeports et aux documents de voyage.

Si vous présentez une demande de passeport ou de document de voyage entre le 1^er avril 2021 et le 31 décembre  2021, vous n’êtes pas admissible à un remboursement des droits exigés en vertu de la Loi sur les frais de service.

Renseignez‑vous sur :

• la politique de remise des droits du ministère;
• la politique subsidiaire sur les remises rattachée aux passeports.