Vérifiez nos normes de service: Passeports canadiens et autres documents de voyage

Vérifiez les normes de service ci-dessous pour avoir une estimation des délais de traitement nécessaires pour votre demande dans des circonstances normales. Nous vous recommandons d’attendre d’avoir reçu votre passeport avant de finaliser vos plans de voyage.

Quelle est la différence entre une norme de service et des délais de traitement?

La norme de service pour votre demande constitue notre engagement à traiter votre demande dans un certain délai, dans des circonstances normales.

Les délais de traitement de votre demande sont le temps réel qu’il nous faut pour traiter votre demande. Nous ne pouvons pas vous dire exactement combien de temps il nous faudra.

  • Vos délais de traitement :
    • commencent une fois que nous avons reçu :
      • votre formulaire de demande;
      • tous les documents à l’appui de votre demande; et
      • le paiement de vos frais;
    • sont en fonction du fait que votre demande est remplie correctement ou pas;
    • dépendent de la façon dont vous avez présenté votre demande;
    • dépendent du fait que nous ayons besoin de renseignements nouveaux ou supplémentaires relativement à votre demande;
    • ne comprennent pas les délais de livraison par la poste.
  • Dans un petit nombre de cas, les délais de traitement peuvent être plus longs :
    • si nous devons vous demander des corrections (à votre demande) ou de nouvelles photos;
    • lorsque nous menons des vérifications courantes et de sécurité.

Normes de service pour les demandes de passeport régulier présentées au Canada

Demandes présentées en personne dans un bureau des passeports (Centre Service Canada –Services de passeport) ou dans un Centre Service Canada offrant le traitement en 10 jours


10Note de bas de page *

jours ouvrables

Demandes présentées en personne dans un Centre Service Canada ordinaire, un site de services mobiles réguliers de Service Canada qui offre des services de passeport, par la poste ou en ligne.


20Note de bas de page *

jours ouvrables

Vérifier l’état de votre demande

Répondez à quelques questions pour savoir comment vérifier l’état de votre demande.

Comment vérifier l’état de votre demande

Si nous ne respectons pas nos normes de service

Vous pourriez avoir droit au remboursement partiel de certains de vos frais en vertu de la Loi sur les frais de service. Les remboursements sont traités automatiquement. Découvrez les remboursements auxquels vous pourriez avoir droit.

Normes de service pour les demandes de passeport urgentes ou express présentées au Canada

Service de retrait urgent

Avant la fin du jour ouvrable suivant

Service de retrait express

de 2 à 9

jours ouvrables

Nous ne pourrons pas être tenus responsables de toute perte subie si vous ne recevez pas votre passeport ou celui de votre enfant dans les délais.

Lorsque vous présenterez votre demande, l’agent de passeport vous indiquera la date à laquelle vous pourrez aller récupérer votre passeport.

Renseignez vous sur les services urgent et express.

Normes de service pour les demandes de passeport régulier présentées depuis les États-Unis

Demandes envoyées par la poste depuis les États-Unis

20Note de bas de page *

jours ouvrables

Vérifier l’état de votre demande

Répondez à quelques questions pour savoir comment vérifier l’état de votre demande.

Comment vérifier l’état de votre demande

Si nous ne respectons pas nos normes de service

Vous pourriez avoir droit au remboursement partiel de certains de vos frais en vertu de la Loi sur les frais de service. Les remboursements sont traités automatiquement. Découvrez les remboursements auxquels vous pourriez avoir droit.

Normes de services pour les demandes de passeport régulier présentées à l’extérieur du Canada et des États-Unis

Demandes envoyées par la poste depuis l’étranger

20Note de bas de page *

jours ouvrables

Vérifier l’état de votre demande

Répondez à quelques questions pour savoir comment vérifier l’état de votre demande.

Comment vérifier l’état de votre demande

Si nous ne respectons pas nos normes de service

Vous pourriez avoir droit au remboursement partiel de certains de vos frais en vertu de la Loi sur les frais de service. Les remboursements sont traités automatiquement. Découvrez les remboursements auxquels vous pourriez avoir droit.

Normes de service pour les autres demandes de document de voyage

Notre objectif est de traiter les demandes conformément à nos normes de service.

Si vous avez déjà présenté une demande et que vous avez maintenant un besoin urgent d’un document de voyage, communiquez avec nous. Notre objectif est de répondre aux demandes urgentes envoyées au moyen de notre formulaire Web dans les 3 jours ouvrables.

Nous vous recommandons d’attendre d’avoir reçu votre document de voyage avant de finaliser vos plans de voyage.

Titres de voyage de réfugié et certificats d’identité

20Note de bas de page *

jours ouvrables

Si nous ne respectons pas nos normes de service

Vous pourriez avoir droit au remboursement partiel de certains de vos frais en vertu de la Loi sur les frais de service. Les remboursements sont traités automatiquement. Découvrez les remboursements auxquels vous pourriez avoir droit.

Copies certifiées conformes d’un passeport ou d’un autre document de voyage

10Note de bas de page *

jours ouvrables

Normes de service pour les demandes de voyage officiel

Renseignez-vous sur nos normes de service pour les voyages officiels.

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