Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/97

Modificatif 1/97, 1997-09-26

Nouvelle publication: La collection des DOAD est une nouvelle publication qui remplace les OAFC, les OAPC, ainsi que les directives et instructions du QGDN.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à ajouter

Insérer le document suivant dans la collection des DOAD.

Numéro Titre – DOAD Cocher
Page de titre
Registre des modificatifs
Préface
Table des matières
Index
1000-0 Directive cadre de la Défense
1000-1 Guide de rédaction – Directives et ordonnances administratives de la Défense (DOAD)
1000-3 Disposition des attaches de signature dans la correspondance
1005-1 Remise des recettes tirées de la vente de biens excédentaires
5038-0 Perfectionnement professionnel
5038-1 Système de perfectionnement professionnel des officiers (PPO)
7001-0

Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle

  • (remplace les OAFC 19-3 et 19-10)
7001-1

Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle

  • (remplace l'OAFC 19-10)
7001-2

Signification de documents juridiques relatifs à des actions en justice au civil et au criminel

  • (remplace l'OAFC 19-3)
7005-0

Conduite des militaires faits prisonniers de guerre

  • (remplace l'OAFC 1-3)
7014-0

Protocole d'entente (PE)

  • (remplace l'OAFC 59-5)
7014-1

Élaboration des protocoles d'entente (PE)

  • (remplace l'OAFC 59-5)

DOAD à remplacer

sans objet

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 4/97, 1997-09-26 , des OAFC.

Détails de la page

Date de modification :