Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2/01
Modificatif 02/01, 2001-06-26
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469
DOAD à ajouter
Insérer le document suivant dans la collection des DOAD.
Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
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5003-5 | Mesures administratives en matière de grossesse
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5003-6 | Déménagements imprévus, statuts particuliers et mutations pour motifs personnels
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5018-0 | Militaires blessés et pertes militaires | |
6003-1 | Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences | |
7021-0 | Conflits d'intérêts et après-mandat | |
7021-3 | Conditions d'acceptation des cadeaux, marques d'hospitalité et autres avantages | |
7023-0 | Éthique de la Défense | |
7023-1 | Programme d'éthique de la Défense |
Pages à remplacer
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Numéro | Repérer le document | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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- | Table des matières | 1 à 3 | 1 à 3 | |
- | Index | 1 à 10 | 1 à 10 |
Modificatif - OAFC
s.o.
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