Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2/01

Modificatif 02/01, 2001-06-26

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à ajouter

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Numéro Titre – DOAD Cocher
5003-5

Mesures administratives en matière de grossesse

  • (remplace l'OAFC 56-29, Grossesse, les sections 3 et 4)
5003-6

Déménagements imprévus, statuts particuliers et mutations pour motifs personnels

  • (remplace l'OAFC 20-4, Statuts particuliers et mutations pour motifs personnels - Force régulière)
  • (remplace le CANFORGEN 061/00 021500Z JUN 00, ADM(HR-Mil)
5018-0 Militaires blessés et pertes militaires
6003-1 Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences
7021-0 Conflits d'intérêts et après-mandat
7021-3 Conditions d'acceptation des cadeaux, marques d'hospitalité et autres avantages
7023-0 Éthique de la Défense
7023-1 Programme d'éthique de la Défense

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 à 3 1 à 3
- Index 1 à 10 1 à 10

Modificatif - OAFC

s.o.

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